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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 04/10/2011 Date de péremption : 07/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 192B N° annonce (BOAMP) 59

achat de fruits et légumes frais pour le centre hospitalier, à Saint-Amand-Les-Eaux 

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BOMP B/0192-59Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C.H. de Saint Amand Les Eaux.
Correspondant : M. le directeur, 19 rue des anciens d'afn, 59230 Saint-Amand-les-Eaux, tél. : 03-27-22-96-00, télécopieur : 03-27-22-96-75, adresse internet : http://www.ch-saint-amand-les-eaux.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : achat de fruits et légumes frais.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 03221200.

Lieu de livraison : centre hospitalier, 59230 Saint-Amand-Les-Eaux.

Code NUTS : FR301.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 4.

Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).

Caractéristiques principales :

Nombre de reconductions éventuelles : 1.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2012.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique (avec échantillons pour les lots 3 et 4) : 70 % ;
- délai de livraison et de commandes : 25 % ;
- développement durable : 5 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 novembre 2011, à 10 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11ACJA01.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme www.achat-hopital.com.
Concernant les produits issus de l'agriculture biologique mentionnés dans l'annexe 1 : désignation des produits (lots 3 et 4), les candidats devront cocher les produits qu'ils pourront nous proposer au marché et nous déposer un échantillon de leur production avant le 07 Novembre 2011 à 10 heures

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 septembre 2011.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 143, rue J. Giélée, 59800 Lille, tél. : 03-20-63-13-00, télécopieur : 03-20-63-13-47.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fruits frais.

C.P.V. - Objet principal : 03221200.
Lot(s) 2 Légumes frais.

C.P.V. - Objet principal : 03221200.
Lot(s) 3 Fruits frais issus de l'agriculture biologique.

C.P.V. - Objet principal : 03221200.
Lot(s) 4 Légumes frais issus de l'agriculture biologique.

C.P.V. - Objet principal : 03221200.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
Produits de l'agriculture

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
15Produits des industries alimentaires
 
    


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