Contact Inscription gratuite
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 09/11/2011 Date de péremption : 02/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 217B N° annonce (BOAMP) 25

achat et livraison de fournitures : arts de la table, articles cafeterie, plateaux, petits ustensiles de cuisine, barquette a usage unique et accessoires, autres articles a usage unique à Gardanne 

0109-->
BOMP B/0217-25Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Gardanne.
Correspondant : M. le maire, hôtel de ville, 13120 Gardanne, tél. : 04-42-51-79-00, télécopieur : 04-42-51-78-94, courriel : marches-publics@ville-gardanne.fr, adresse internet : http://www.ville-gardanne.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.gardanne.marco-web.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : achat et livraison de fournitures : arts de la table, articles cafeterie, plateaux, petits ustensiles de cuisine, barquette a usage unique et accessoires, autres articles a usage unique.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : ville de gardanne.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
ce dossier concerne l'achat et la livraison de fournitures : arts de la table, articles de caféterie, plateaux, petits ustensiles de cuisine, barquettes et accessoires, autres articles à usage unique.. Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les marchés sont renouvelables pour 1 période de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres et éventuelles subventions.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Justification de l'habilitation de la personne ayant les pouvoirs d'engager l'entreprise. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Justification de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commmerce Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 1126RE.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectorielde Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE.
service des Marchés Publics avenue de Nice Résidence Saint-Roch, 13120 Gardanne Contact : Mme Bossy, tél. : 04-42-51-78-91, télécopieur : 04-42-51-78-94, courriel : marches-publics@ville-gardanne.fr, adresse internet : http://gardanne.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Technique Municipal.
Correspondant : M. Patrick LOUIS avenue Léo Lagrange, 13120 Gardanne, tél. : 04-42-12-62-57.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE.
Correspondant : christelle pasquier service des Marchés Publics avenue de Nice Résidence Saint-Roch, 13120 Gardanne, tél. : 04-42-51-78-91, télécopieur : 04-42-51-78-94, courriel : marches-publics@ville-gardanne.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE.
service des Marchés Publics avenue de Nice Résidence Saint-Roch, 13120 Gardanne Contact : Mme Bossy, tél. : 04-42-51-78-91, télécopieur : 04-42-51-78-94, courriel : marches-publics@ville-gardanne.fr, adresse internet : http://gardanne.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex, tél. : 04-91-13-48-13, télécopieur : 04-91-81-13-87.

Organe chargé des procédures de médiation : Greffe du Tribunal administratif de Marseille 22 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex, tél. : 04-91-13-48-13, télécopieur : 04-91-81-13-87.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 arts de la table-articles de cafeterie-plateaux-petits ustensiles de cuisine.
Le candidat doit etre en capacité de fournir des articles non décrits dans le bordereau de prix unitaires, pour des besoins de meme catégorie (vaisselles : porcelaine, mélamine, polycarbonate, couverts, platerie, coutellerie, verrerie) auxquels s'ajoutent entre autres de la platerie type buffet. Sont exclues les fournitures suivantes : - les barquettes à usage unique et accessoires - les autres articles à usage unique - les matériels de cuisine, cuisson, réfrigération, stockage conservation.
; minimum 4 000.00 EUR maximum 10 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 39221100.
Lot(s) 2 barquette a usage unique et accessoires.
Le candidat doit etre en capacité de fournir des articles non décrits dans le bordereau de prix unitaires, pour des besoins de meme catégorie (barquettes de format et de contenance différents) auxquels s'ajoutent entre autres les barquettes aluminium, plastique, couvercles.
; minimum 25 000.00 EUR maximum 50 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 39711000.
Lot(s) 3 autres articles a usage unique.
Le candidat doit etre en capacité de fournir des articles non décrits dans le bordereau de prix unitaires, pour des besoins de meme catégorie (article de formats, de contenance, de composants différents) auxquels s'ajouteront entre autres les assiettes et plateaux carton, moules et plats aluminium, tabliers jetables Sont exclues les fournitures suivantes : - les barquettes à usage unique et accessoires d'autre part, les articles 3-2 et 3-9 décrits dans le bordereau de prix unitaires qui sont des fournitures biodégradables et compostables doivent répondre aux exigences de la norme NF En13432 ou équivalent.
; minimum 6 000.00 EUR maximum 15 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 39221100.

Mots déscripteurs
Articles à usage unique
Barquettes alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
52Ventes au détail et réparation d'articles domestiques
 
    


SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR