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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 12/10/2011 Date de péremption : 30/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 198B N° annonce (BOAMP) 320

achat, livraison, et installation de mobiliers destinés à aménager le bâtiment mba situé sur le campus d'hec à Jouy En Josas 

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BOMP B/0198-320

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CCIP, 92 bis, rue Cardinet 92 bis, rue Cardinet, contact : direction des achats Service du suivi des procédures achat, F-75017 Paris. Tél. : (+33) 1 55 65 78 32. Fax : (+33) 1 55 65 78 87.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ccip.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Affaires économiques et financières.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
achat de mobiliers destinés à aménager le bâtiment MBA.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : ile de France, 78350 Jouy-en-Josas.
Code NUTS : FR103.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
achat, livraison, et installation de mobiliers destinés à aménager le bâtiment MBA situé sur le Campus d'hec à Jouy en Josas. Les prestations sont alloties en trois lots distincts.
Pour tous les lots, (cf.rubrique "Informations sur les lots") l'accord-cadre cité aux rubriques II.1.3 et II.1.4 est en droit français un marché à bons de commande avec un montant minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics et en droit communautaire un accord-cadre fixant tous les termes du contrat au sens de la directive européenne n°2004-18 du 31 mars 2004.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39130000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : voir rubrique "Informations sur les lots".


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 26 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de bureaux, tables, bibliothèques, caissons et armoires.
1) Description succincte :
Achat, livraison et installation :
- de plans de travail avec ou sans retours, tables de réunion, caissons et armoires pour le personnel adminstratif ;
- de tables de cours et de tables informatiques pour les étudiants ;
- de tables basses et de restauration ;
- de bibliothèques et présentoirs magazines.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39130000.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 240 000 EUR HTet un montant maximum de 1 080 000 EUR HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture, livraison et installation de sièges.
1) Description succincte :
Achat, livraison et installation de sièges divers destinés au personnel administratif et aux étudiants.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39111000.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 198 000 EUR (H.T.) et un montant maximum de 894 000 EUR HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Fourniture, livraison et installation de sièges haut de gamme.
1) Description succincte :
Achat, livraison et installation de sièges haut de gamme destinés à la salle du conseil, aux espaces de convivialité, salles d'attentes et accueil.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39111000.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 55 000 EUR (H.T.) et un montant maximum de 166 000 EUR HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Versement d'une avance dans les conditions prévues à l'article 87I du Code des marchés publics. Mode de règlement : virement bancaire. Délai de paiement : 30 jours à réception de la facture. Financement : ressources propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - la fiche "communication et échanges d'informations par voie électronique - coordonnées du candidat",
- la déclaration sur l'honneur de l'article 44 du code des marchés publics (cf.partie a du formulaire ccip "déclaration sur l'honneur - partie a et b " joint dans le dce),
- la délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal,
- en cas de groupement : le formulaire Dc1 dûment complété et signé par chacun des membres et présenté par le mandataire habilité à les représenter,
- la copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire,
document à produite dans tous les cas au stade de l'attribution : documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics et à l'article 8254-1 du code du travail. Les candidats peuvent les fournir s'ils le souhaitent dans leur dossier de candidature.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CFA013XX.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Conditions de remise des plis : les plis contenant les réponses des candidats doivent être transmis dans les conditions prévues au règlement de la consultation :
- soit déposées sur place contre récépissé en se présentant sur place du lundi au vendredi (sauf jours fériés), de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 à l'adresse indiquée ci-dessus.
- soit par courrier (sous pli recommandé avec Ar) à la même adresse. Attention : le pli doit impérativement comporter la mention "achat, livraison et installation de mobiliers destines a amenager le batiment mba situe sur le campus d'hec - ne pas ouvrir ".
-soit par voie électronique à l'adresse internet indiquée ci-dessus. En cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle-ci devra être envoyée par courrier sous pli recommandé avec accusé de réception avec la mention : " copie de sauvegarde : achat, livraison et installation de mobiliers destines a amenager le batiment mba situe sur le campus d'hec - ne pasouvrir " à l'adresse indiquée ci-dessus.
Langues : les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
important :
Conditions de remise des prototypes : les prototypes feront l'objet d'une remise distincte sur le site d'hec entre le 7 novembre et le 30 novembre, 12h, au plus tard (pour les détails des modalités de remise des prototypes : voir article 8.2 du règlement de la consultation).
Attention : la direction des achats sera fermée le 31 octobre 2011. Aucun dossier ne pourra être retiré et aucune offre ne pourra être remise à cette date.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris (service d'accueil), 7 rue de jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://www.paris.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 44 59 46 46


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de paris (service accueil), 7 rue de jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://www.paris.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 44 59 46 46


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Mobilier

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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