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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 11/10/2011 Date de péremption : 16/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 197B N° annonce (BOAMP) 228

achat, livraison et mise en service d'un microscope biphoton, pour l'Université Pierre et Marie Curie à Paris 

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BOMP B/0197-228

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Pierre et Marie Curie, 4, Place Jussieu, contact : service achats publics, à l'attention de julie PROST, F-75252 Paris. E-mail : julie.prost@upmc.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_iihKgjRGQc.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
l'achat, la livraison et la mise en service d'un microscope biphoton.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : upmc - iFR 83 ; 7-9 Quai Saint-Bernard ; Bâtiment B - 7ème étage, 75252 Paris Cedex 05.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent marché concerne l'achat, la livraison et la mise en service d'un Microscope biphoton. Cet appareil sera dédié à l'imagerie du vivant pour la plateforme d'imagerie Cellulaire et de Cytométrie en flux de l'ifr 83 " Biologie Intégrative " sur le site Quai Saint-Bernard. Une formation du personnel dédié spécifiquement à cet équipement sera à organiser.
Descriptif :

Le système doit être de conception ouverte permettant de larges utilisations pour des projets multiples, versatile et d'utilisation conviviale. Il sera dédié à des expériences du vivant notamment du FRAP et de la Photoconversion. Ce microscope devra répondre à certains points techniques décrits ci-après et répondra à certaines garanties techniques clairement définies par le fournisseur.
Le système doit être compatible avec les sources laser à impulsions brèves courantes.
Les caractéristiques et prestations techniques des fournitures et de leur maintenance sont déclinées dans le cahier des clauses techniques particulières joint au DCE.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38515000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : option 1 : Détecteurs :
Remplacement d'au moins un des détecteurs par un détecteur de haute sensibilité (Hybride, Gaasp ou équivalent) avec éventuellement la possibilité de comptage de photons.
Option 2 : Balayage rapide :
Scanner résonnant en supplément du scanner conventionnel.
Option 3 : Extension de garantie de 2 ans :
Une extension de garantie de 2 ans. L'extension de garantie ne peut pas se substituer à la clause de garantie contractuelle. Elle doit être détaillée dans l'offre technique du titulaire.
Option 4 : Extension de garantie de 3 ans :
Une extension de garantie de 3 ans. L'extension de garantie ne peut pas se substituer à la clause de garantie contractuelle. Elle doit être détaillée dans l'offre technique du titulaire.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 51 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est assuré sur le budget propre de l'université. Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage, est de 45 jours. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. Le règlement est effectué par virement compte ouvert du titulaire à partir d'un RIB ou d'un RIP.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les justifications à produire quant aux qualité et capacités du candidat dans les conditions fixées à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 et aux articles 17 et 18 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005.

Pour l'ensemble des candidats les pièces relatives à la candidature :

- lettre de candidature (imprimé Dc1)

Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance ;

La signature du Dc1 vaut engagement sur l'honneur de l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 ;

- la déclaration du candidat (imprimé Dc2), chaque rubrique devra être complétée et signée par la personne habilitée à engager la société.

Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance ;

- un pouvoir du signataire engageant la personne morale, son nom et sa qualité ;

- extrait K-Bis, datant de moins de trois mois. Pour les candidats étrangers, un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'état membre où il est établi ainsi qu'un extrait du casier judiciaire ou, à défaut, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance ;
- si le candidat souhaite fournir au stade de sa candidature les documents demandés ci-dessous, il peut le faire et sa candidature sera recevable ;
- le Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux au lieu de l'attestation sur l'honneur ;
- le DC 6, accompagné des documents et attestations demandés ;
- une Attestation d'assurance en cours de validité.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 50.
2. valeur technique
Pondération : 40.
3. qualité service après vente
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
JP_AOO_2011_IFR83_microscope.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradam.fr. Tél. : (+33) 01 4 4 59 4 4 00. Fax : (+33) 01 4 4 59 4 6 46

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges, 29, rue Barbet de Jouy, F-75700 Paris Cedex 07. E-mail : websmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv. Tél. : (+33) 01 4 4 42 6 3 75. Fax : (+33) 01 4 5 55 4 7 02


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .

Le présent marché pourra faire l'objet :
- d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché jusqu'à la conclusion du marché et, en tout état de cause, dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R.421-1et R.421-2 du Code de justice administrative, assorti le cas échéant d'un référé suspension ;
- d'un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative ;
- d'un référé contractuel à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ;
- d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 16 juillet 2007 (CE, 16 juill. 2007, n° 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de Justice administrative.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Laboratoire (matériel)
Matériel de précision

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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