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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 93  (Seine-Saint-Denis) Date de parution : 28/09/2011 Date de péremption : 04/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 188B N° annonce (BOAMP) 494

achat et livraison de mobilier pour les différents services de l'université paris 8 et ses annexes à Saint Denis 

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BOMP B/0188-494

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Paris 8, service des marchés 2 rue de la liberté, F-93526 Saint-Denis Cedex. E-mail : service.marches@univ-paris8.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-paris8.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université Paris 8, 2 rue de la liberté, F-93526 Saint-Denis Cedex

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, livraison et installation de mobilier de bureau, pedagogique et multimedia pour l'universite paris 8.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : iut de Montreuil 140, rue de la Nouvelle France 93100 montreuil, iut de Tremblay, 3, rue de la Râperie 93290 Tremblay-En-France, GEMDEV 9 rue Mahler à Paris et Université Paris 8, 2 rue de la Liberté, 93526 Saint-Denis Cedex.
Code NUTS : FR106.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre seront conclus sous forme de bons de commande notifiés au titulaire au fur et à mesure des besoins.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
l'objet de l'accord-cadre et des marchés subséquents est l'achat et la livraison de mobilier pour les différents services de l'université Paris 8 et ses annexes.

En ce qui concerne le mobilier de bureau, pédagogique et multimédia, l'accord-cadre comprend en outre les prestations d'installation et d'assemblage des mobiliers.
La présente consultation inclut deux marchés subséquents de mobilier multimedia pour l'iut de Montreuil et l'ati, qui devront être réalisés par le titulaire du lot 4, dès notification de l'accord-cadre.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39130000, 39110000,39100000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique sans seuil minimum ni maximum.
Le montant moyen annuel des commandes, calculé sur les deux dernières années, est de :
Lot 1- 100 000
lot 2- 30 000
lot 3- 30 000
lot 4- 25 000.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le présent accord-cadre est conclu pour une première période démarrant à sa date de notification, pour une période de 12 mois.
Il pourra ensuite être tacitement reconduit trois fois un an sauf décision contraire de l'université adressée au titulaire deux mois au moins avant la date anniversaire de la notification, par lettre recommandée avec accusé de réception.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture, livraison, assemblage et installation de mobilier de bureau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39130000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de chaises et fauteuils

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture, livraison, assemblage de mobilier pédagogique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison, assemblage et installation de mobilier multimédia

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : Budget de l'université. Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours.
Avance de 5.%.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement d'entreprises solidaires.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront remettre :
- dc1
- dc2
- attestation d'assurance.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffres d'affaires (Dc2).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références, effectifs et moyens techniques (Dc2).

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique appréciée en fonction des informations communiquées par le candidat dans son mémoire technique
Pondération : 10.
2. valeur technique appréciée en fonction des qualités techniques, esthétiques et fonctionnelles des mobiliers proposés
Pondération : 20.
3. prix des prestations apprécié en fonction des prix unitaires ainsi que du taux de remise sur les tarifs catalogue du candidat
Pondération : 50.
4. délais et moyens de livraison
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011AF09.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
La procédure est dématérialisée.
Pour obtenir les documents, les candidats doivent se rendre à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/compteconfort/CreateCompteConfort.do
Ils pourront ensuite télécharger le dossier relatif à ce marché.
Les réponses peuvent être faites soit de manière électronique soit sur papier, selon les modalités prévues dans le règlement de consultation. Le mode de transmission recommandé par l'université est le papier.
La visite des lieux concernant les deux marchés subséquents du lot 4 s'effectue après prise de rendez-vous par email à e.filoche@iut.univ-paris8.fr pour la visite de l'iut de Montreuil et cedric.plessiet@univ-paris8.fr pour la visite de l'ati, l'email devra s'intituler :
" Demande de rendez-vous pour visite - marché 2011af09 lot 4 mobilier multimedia"
la visite est obligatoire et concernera l'iut de Montreuil et l'ati.
l'attention des candidats est attirée sur le fait que la non-visite des lieux sera éliminatoire et que l'iut de Montreuil est fermé du 22 octobre au 2 novembre 2011 inclus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL Administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris), F-93558 Montreuil Cedex. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 49 20 20 00. Fax : (+33) 1 49 20 20 99


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : en référé pré contractuel : art L 551.1 et s. Et R551.1 et s. Code de justice administrative
en cas de référé contractuel : art L 551-13 et s. Et R 551-17 et s. Code de justice administrative
en cas de recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
En cas de recours de pleine juridiction Tropic : dans un délais de deux mois à compter d'une mesure de publicité adaptée.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Mobilier

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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