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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 78  (Yvelines) Date de parution : 12/10/2011 Date de péremption : 18/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 198B N° annonce (BOAMP) 338

achat et livraison de petits mobiliers urbains pour la ville de Poissy 

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BOMP B/0198-338

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Poissy, place de la République B.P. 3081, contact : a l'attention de M. le maire, F-78300 Poissy. Tél. : (+33) 1 39 22 56 52. E-mail : commandepublique@ville-poissy.fr. Fax : (+33) 1 39 22 56 58.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.achatpublic.com/apc3/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Services de la Commande Publique - Marchés Publics, place de la République, à l'attention de Mlle GIRAUD Lydia, F-78300 Poissy. Tél. : (+33) 1 39 22 56 52. E-mail : commandepublique@ville-poissy.fr. Fax : (+33) 1 39 22 56 58. URL : http://achatpublic.com/apc3/

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Poissy, Service Marchés Publics, place de la République, F-78303 Poissy

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
achat et livraison de petits mobiliers urbains pour la ville de Poissy (5 lots).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : commune de Poissy.
Code NUTS : FR103.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
achat et livraison de petits mobiliers urbains pour la ville de Poissy (5 lots).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34928400.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marchés à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum au sens du Code des Marchés Publics (article 77) pouvant s'analyser comme un accord-cadre au sens de la directive européenne n°2004/18/ce.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché est conclu pour une période allant du 1er janvier 2012 jusqu'au 31 décembre 2015.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Achat et livraison de bancs pour les écoles
1) Description succincte :
Achat et livraison de bancs pour les écoles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34913000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Achat et livraison de bancs et corbeilles pour la voirie
1) Description succincte :
Achat et livraison de bancs et corbeilles pour la voirie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34913000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Achat et livraison de bancs et corbeilles pour les parcs
1) Description succincte :
Achat et livraison de bancs et corbeilles pour les parcs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34913000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Achat et livraison de potelets
1) Description succincte :
Achat et livraison de potelets

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34913000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Achat et livraison de barrières
1) Description succincte :
Achat et livraison de barrières

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34913000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Conformément à l'article 87 du CMP, il ne sera pas alloué d'avance au titre du présent marché.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : ressources propres (budget communal)
Paiement : délai global de paiement à 30 jours, par virement administratif en application de l'article 98 du CMP et du décret n° 2008-1355 du 19.12.2008; les prix sont fermes pour la première année, puis révisables pour les années suivantes.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le règlement de la consultation précisera que la forme du groupement choisie par le pouvoir adjudicateur pour l'éventuelle attribution d'un marché à un groupement sera un groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, établie sur papier ou sur l'imprimé Dc1.
Une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP concernant les interdictions de soumissionner ou Dc2.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles,
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois années,
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique. Chacune des références, renseignements et qualifications requis précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur Etat.
Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix de l'offre
Pondération : 50.
2. valeur technique
Pondération : 30.
3. délai de livraison
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011/221.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Appel d'offres ouvert.
Le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2012.
date limite de remise des candidatures et des offres : 18/11/2011 à 12 h 00.
En application de l'article 56 du code des marchés publics et de son arrêté d'application du 28 août 2006, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site (www.achatpublic.com)
Pour tout renseignement complémentaire relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe ACHATPUBLIC par mail sur support@achatpublic.com, ou au 0892 23 21 20 (0,337 cts d'euro par minute), qui les aidera à s'enregistrer gratuitement et leur expliquera le cadre de la démarche.
Le dossier de consultation peut être retiré au Service Marchés publics - 12 bis, rue du 11 novembre 1918 - 78303 Poissy Cedex (du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 17h00).
Depuis le 1er janvier 2010et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
Toutefois, les candidats doivent choisir entre d'une part la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ou d'autre part leur envoi sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine d'exclusion de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud,, F-78111 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. Fax : (+33) 1 30 20 54 22


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud,, F-78111 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. Fax : (+33) 1 30 20 54 22


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Mobilier extérieur

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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