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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 06  (Alpes-Maritimes) Date de parution : 30/09/2011 Date de péremption : 08/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 190B N° annonce (BOAMP) 149

achat de livres - cd et dvd pour la ville à Grasse 

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BOMP B/0190-149

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Grasse, hôtel de ville B.P. 12069, à l'attention de M. le maire de grasse, F-06131 Grasse Cedex. Tél. : (+33) 04 97 05 50 00. E-mail : marches.publics@ville-grasse.fr. Fax : (+33) 04 97 05 51 31.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-grasse.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Cellule des marché publics, 1 place du 24 août, contact : cellule des marchés, F-06130 Grasse. Tél. : (+33) 04 97 05 50 00. E-mail : marches.publics@ville-grasse.fr. Fax : (+33) 04 97 05 51 31

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Cellule des marches publics, 1 place du 24 août, F-06130 Grasse. Tél. : (+33) 04 67 05 51 38. E-mail : marches.publics@ville-grasse.fr. Fax : (+33) 04 97 05 51 31. URL : http://www.ville-grasse.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
cellule des marches publics, 1 place du 24 août, F-06130 Grasse. URL : http://www.ville-grasse.frouwww.e-marches06.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
achat de livres - cd et dvd.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : divers sites, 06130 Grasse.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché public à bons de commandes de fournitures - durée 1 an reconductible 2 fois - sans minimum ni maximum - dates prévisionnelles de début : 01/01/2012 - avenant, décision de poursuivre et marchés complémentaires possibles.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22111000, 22110000,22113000,30234300,30234400.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : l'opération est divisée en 9 lots.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Livres scolaires (ouvrages destinés aux écoles)
1) Description succincte :
ouvrages destinés aux écoles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22111000.

3) Quantité ou étendue :
sans minimum et sans maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Livres pour la jeunesse destinés aux écoles primaires et maternelles
1) Description succincte :
livres imprimés : albums, romans, contes, poésies, théâtre, etc...y compris matériel d'accompagnement audio ou vidéo

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000.

3) Quantité ou étendue :
sans minimum et sans maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Fiction tous publics y compris poésie et théâtre
1) Description succincte :
livres de bibliothèque

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :
sans minimum et sans maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Documentaires tous publics y compris poésie et théâtre et BD documentaires
1) Description succincte :
livres de bibliothèque à l'exception des documents compris dans les lots 6 et 7

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :
sans minimum et sans maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Bandes dessinées fiction tous publics
1) Description succincte :
livres de bibliothèque

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :
sans minimum et sans maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Provence
1) Description succincte :
Livres de bibliothèque

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :
sans minimum et sans maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Jardins et Paysages, y compris ouvrages en langue étrangère
1) Description succincte :
Livres de bibliothèque

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :
sans minimum et sans maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : CD tous publics (musique et textes lus)
1) Description succincte :
Disque compacts (CD)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30234300.

3) Quantité ou étendue :
sans minimum et sans maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : DVD fiction et documentaires tous publics
1) Description succincte :
Disques numériques polyvalents (DVD)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30234400.

3) Quantité ou étendue :
sans minimum et sans maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement ville de Grasse - paiement par mandat administratif - délai global de paiement légal - avance forfaitaire 5 %.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : libre.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
détail indiqué dans le cahier des clauses particulières (Ccp).


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Critères de jugement des candidatures : Garanties et capacités techniques financières et professionnelles

Justifications à fournir :
- la lettre de candidature, Habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1 ou équivalent) ;
- la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2 ou équivalent).

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- la description du ou des magasins : lieux d'implantation, surface, spécialités... ;
- le nombre de personnes affecté au traitement des commandes des collectivités ;
- le nombre de personnes et le matériel affecté aux livraisons des commandes ;
- le nombre moyens de livres en stock et les secteurs littéraires concernés, leur éventuelle spécialisation (scolaire, jeunesse, romans adultes, Bd...).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
JPL/JYS/VV 11.471.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Lieu : la CAO n'est pas publique.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
date non définie.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Fourniture de livres divers CD et DVD (y compris livres CD, livres-cassettes, livres-objets, livres-jeux, livres-animés, livres de différentes matières) à l'exclusion de ceux non diffusés dans le secteur commercial traditionnel du livre.
Criteres d'attribution
Concernant les lots de 1 à 7 :
Valeur technique 60 %-Délai de livraison 20 % - prix des prestations 15 % - performances en matière de protection de l'environnement 5 %
Concernant les lots 8 et 9 :
Valeur technique 40 % - délai de livraison 20 % - prix des prestations 40 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice, Nice. Tél. : (+33) 04 92 04 13 13

Organe chargé des procédures de médiation :
comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics,


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Renseignements auprès du Tribunal Administratif de Nice, . Tél. : (+33) 04 92 04 13 13


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Cd, DVD
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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