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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 73  (Savoie) Date de parution : 15/10/2011 Date de péremption : 04/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 201B N° annonce (BOAMP) 114

achat de livres non scolaires et documents imprimes (sauf partitions) année 2012 à Chambéry 

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BOMP B/0201-114Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Chambéry.
Correspondant : Mme le maire, direction Générale des Services Techniques Hôtel de Ville B.P. 1105, 73011 Chambéry Cedex.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://mairie-chambery.marcoweb.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Compétences des communes prévues au code général des collectivités territoriales.

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : .

Objet du marché : achat de livres non scolaires et documents imprimes (sauf partitions) - année 2012.

Type de marché de fournitures : achat.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
sont concernés par les présents marchés les livres, les livres cassettes ou livres CD dont la TVA est fixée à 5.5 %. Cette consultation comprend des prestations d'offices pour les lot 1 ; 2 ; 4 et 6 : il est appellé " office " un pret de livres à la Collectivité afin de lui permettre de faire un choix. La Ville ne demande pas de prestations gratuites attachées à la fourniture des livres (pelliculage, pose de code barres, étiquette anti-vol, offre gracieuse de livres, notices bibliographiques) Par conséquent aucune prestation de ce type ne serait acceptée par la collectivité en cas de proposition d'un candidat. . Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31/12/2012.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres de la ville. Unité monétaire : l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Lettre de candidature (Dc1) Déclaration du candidat, y compris les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (Dc2).

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- pour les lots 1, 2, 4 et 6 : importance du fonds et/ou spécialisation : 35 % ;
- pour les lots 1, 2, 4 et 6 : intéret pour la collectivité des propositions concernant les actions de partenariat : 25 % ;
- pour les lots 1, 2, 4 : pertinence de l'organisation proposée pour l'office; et pour le lot 6 : fourniture systématique des nouveautés concernant la savoie : 20 % ;
- pour les lots 1, 2, 4 et 6 : qualité du service après vente : 10 % ;
- pour les lots 1, 2, 4 et 6 : pourcentage de rabais accordé + coût des offices : 10 % ;
- pour les lots 3, 5, et 7 : importance du fonds et (ou) spécialisation : 45 % ;
- pour les lots 3, 5, et 7 : intéret pour la collectivité des propositions concernant les actions de partenariat : 35 % ;
- pour les lots 3, 5, et 7 : qualité du service après vente : 10 % ;
- pour les lots 3, 5, et 7 : pourcentage de rabais accordé : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11/50.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Tous les montants exprimés sont hors taxes.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Chambéry.
direction de la Commande Publique et des Financements Bureau 19 B.P. 1105 99, place François Mitterrand, 73011 Chambéry Cedex, adresse internet : http://mairie-chambery.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Médiathèque Jean-Jacques Rousseau.
Correspondant : Evelyne GALLICE place François Mitterrand B.P. 208, 73002 Chambéry Cedex, tél. : 04-79-60-04-04, télécopieur : 04-79-60-04-44, adresse internet : http://mairie-chambery.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Chambéry.
Correspondant : Denise LANSARD direction de la Commande Publique et des Financements B.P. 1105 99, place François Mitterrand, 73011 Chambéry Cedex, tél. : 04-79-60-20-94, télécopieur : 04-79-33-65-66, courriel : marchespublics@mairie-chambery.fr, adresse internet : http://mairie-chambery.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Chambéry.
direction de la Commande Publique et des Financements B.P. 1105 99, place François Mitterrand, 73011 Chambéry Cedex, tél. : 04-79-60-20-94, télécopieur : 04-79-33-65-66, courriel : marchespublics@mairie-chambery.fr, adresse internet : http://mairie-chambery.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble 2, place de Verdun B.P. 1135, 38022 Grenoble Cedex, tél. : 04-76-42-90-06, courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, télécopieur : 04-76-51-89-44.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble 2, place de Verdun B.P. 1135, 38022 Grenoble Cedex, tél. : 04-76-42-90-06, courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, télécopieur : 04-76-51-89-44.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 littérature jeunesse : album, contes, documentaires.
Office de nouveautés en doubles (albums, contes) et commandes.
; minimum 6 000.00 EUR maximum 22 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 02 littérature jeunesse : romans, théatre et poésie.
Office de nouveautés et commandes.
; minimum 2 000.00 EUR maximum 6 500.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 03 bandes dessinées pour enfants et adultes.
Commandes.
; minimum 3 000.00 EUR maximum 10 500.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 04 romans pour adultes et adolescents.
Office de romans (dont premiers romans, policiers, science-fiction) et commandes.
; minimum 10 000.00 EUR maximum 35 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 05 documentaires pour adultes et adolescents.
Sciences et techniques, Loisirs, jeux et sports, vie pratique, Sciences humaines et sociales (généralités, psychologie, philosophie, religion, sociologie, politique, droit, économie et gestion), Beaux Livres, Bibliothéconomie, littérature (théatre, poésie, essais), Apprentissage des langues et livres en langues étrangères.
; minimum 15 000.00 EUR maximum 45 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 06 documentaires pour adultes et adolescents.
Beaux arts, musique, cinéma, Histoire, Livres sur la Savoie, Education et parascolaire, Fourniture systématique des nouveautés concernant la Savoie.
; minimum 9 000.00 EUR maximum 26 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 07 documentaires pour adultes et adolescents.
Voyages, géographie, tourisme. Choix en magasin et commandes.
; minimum 2 000.00 EUR maximum 6 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.

Mots déscripteurs
Imprimés
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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