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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 10  (Aube) Date de parution : 31/05/2011 Date de péremption : 24/06/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 127771

Achat et maintenance d'un fauteuil dentaire 

Avis de marché

Département de publication : 10
Annonce No 11-127771
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
CPAM de l'Aube.
 Correspondant : M. Collot Philippe, Responsable patrimoine, 113 rue Etienne Pedron, 10000 Troyes, tél. : 03-25-76-47-50, courriel : philippe.collot@cpam-troyes.cnamts.fr.

Objet du marché : 
achat et maintenance d'un fauteuil dentaire.

Lieu d'exécution et de livraison: 
56 bd du 14 juillet, 10000 Troyes.

Caractéristiques principales : 

achat et maintenance d'un fauteuil dentaire

Refus des variantes
.

Cautionnement et garanties exigés : 
voir RC.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
voir RC.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
voir RC.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

     - DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - DC 8 (Acte d'engagement, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : 

     - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
24 juin 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
3 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11/2011.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
31 mai 2011.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
, adresse internet : https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Mj4W-LBBw8 .

Mots déscripteurs
Matériel dentaire

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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