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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 42  (Loire) Date de parution : 28/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 247153

achat de mobilier hôtelier à Firminy Cedex 

Avis de marché

Département de publication : 42
Annonce No 11-247153
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Centre hospitalier de Firminy.
 Correspondant : M. Cuchet Gilles André, Directeur, rue de benaud B.P. 130, 42704 Firminy Cedex.

Objet du marché : 
achat de mobilier hôtelier.

Caractéristiques principales : 

Des variantes seront-elles prises en compte:
oui.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
21 novembre 2011, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
28 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
centre hospitalier de firminy.

 Correspondant : 
Mme de beaumont, rue de bénaud B.P. 130, 42704 Firminy, tél. : 04-77-40-71-90, télécopieur : 04-77-40-71-94, courriel : adebeaumont@ch-firminy.fr, adresse internet : http://klekoonn.com .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
centre hospitalier de firminy.

 Correspondant : 
M. Brenas pierre, rue de bénaud, 42704 Firminy, tél. : 04-77-40-71-92, télécopieur : 04-77-40-71-94, courriel : pbrenas@ch-firminy.fr, adresse internet : http://klekoon.com .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
centre hospitalier de firminy.

 Correspondant : 
M. Brenas pierre, rue de bénaud B.P. 130, 42704 Firminy, tél. : 04-77-40-71-92, télécopieur : 04-77-40-71-94, courriel : pbrenas@ch-firminy.fr, adresse internet : http://klekoon.com .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - adaptables (tables à manger au lit)
 Lot2. - tables de salle à manger
 Lot3. - chaises fixes visiteurs et chaises pliantes visiteurs
 Lot4. - fauteuils repos sans roulettes
 Lot5. - fauteuils repos avec roulettes

Mots déscripteurs
Mobilier

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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