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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 44  (Loire-Atlantique) Date de parution : 13/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 199B N° annonce (BOAMP) 74

Achat d'objets promotionnels pour le conseil général à Nantes 

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BOMP B/0199-74Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de Loire-Atlantique.
Correspondant : Pierre-Emmanuel Marais, direction de la Citoyenneté et de l'information 3, quai Ceineray - B.P. 94109 Cedex 1, 44041 Nantes, tél. : 02-40-99-19-73, télécopieur : 02-40-99-17-91, courriel : pierre-emmanuel.marais@loire-atlantique.fr, adresse internet : http://www.loire-atlantique.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marches.loire-atlantique.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : achat d'objets promotionnels.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : loire-Atlantique.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la construction d'une "image" du conseil général impose notamment de pouvoir disposer d'objets marqués au logo de la collectivité, utilisés dans diverses circonstances : dotations en lots de manifestations comme les fetes des écoles, visites de personnalités, récompenses sportives, animation de stands lors de foires ou pour l'accueil de congrès et colloques.. Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 13/02/2012 jusqu'au 12/02/2013.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget général du Département.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à les articles L. 5 212-1à 5212-4 du code du travail.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix des prestations : 30 % ;
- les performances en matière d'environnement : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : B287AA.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

Date limite d'obtention : 21 novembre 2011, à 16 heures.
²Modalités d'ouverture des offres :

Date : 22 novembre 2011, à 09 heures.

Lieu : nantes. La date et l'heure sont données à titre indicatif.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général de Loire Atlantique.
Correspondant : Céline PLESCY-MARQUOIN direction de la Citoyenneté et de l'information 3, quai Ceineray - B.P. 94109 Cedex 1, 44041 Nantes, tél. : 02-40-99-19-73, télécopieur : 02-40-99-17-91, courriel : celine.plescy-marquoin@loire-atlantique.fr, adresse internet : http://www.loire-atlantique.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : conseil général de Loire Atlantique.
direction de la Citoyenneté et de l'information 3, quai Ceineray - B.P. 94109 Cedex 1, 44041 Nantes, tél. : 02-40-99-11-84, télécopieur : 02-40-99-17-91, courriel : michelle.luzet@loire-atlantique.fr, adresse internet : http://www.loire-atlantique.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : conseil général de Loire Atlantique.
direction de la Citoyenneté et de l'information 3, quai Ceineray - B.P. 94109 Cedex 1, 44041 Nantes, tél. : 02-40-99-19-73, télécopieur : 02-40-99-17-91, courriel : pierre-emmanuel.marais@loire-atlantique.fr, adresse internet : https://marches.loire-atlantique.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général de Loire Atlantique.
Correspondant : Céline PLESCY-MARQUOIN direction de la Citoyenneté et de l'information 3, quai Ceineray - B.P. 94109 Cedex 1, 44041 Nantes, tél. : 02-40-99-19-73, télécopieur : 02-40-99-17-91, courriel : celine.plescy-marquoin@loire-atlantique.fr, adresse internet : https://marches.loire-atlantique.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111, 44041 Nantes Cedex, tél. : 02-40-99-46-00, courriel : greffe.ta.nantes@juradm.fr, télécopieur : 02-40-99-46-58, adresse internet : http://www.ta-nantes.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111, 44041 Nantes Cedex, tél. : 02-40-99-46-00, courriel : greffe.ta.nantes@juradm.fr, télécopieur : 02-40-99-46-58, adresse internet : http://www.ta-nantes.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 2 coupes et trophées.
Coupes et trophées.
; minimum 10 000.00 EUR maximum 20 000.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 10 000.00 / 20 000.00 2e recond. 10 000.00 / 20 000.00.

C.P.V. - Objet principal : 39298700.

Mots déscripteurs
Produits des industries diverses

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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