Contact Inscription gratuite Demande d'information
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 42  (Loire) Date de parution : 25/04/2009 Date de péremption : 02/06/2009 12:00:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 81B N° annonce (BOAMP) 217

achat d'objets promotionnels pour la Ville de Saint-Etienne. 

0625-->
BOMP B/0081-217

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Saint-Etienne, hôtel de ville B.P. 503, à l'attention de le maire, F-42007 Saint-Etienne. Tél. : 04 77 48 78 07. E-mail : marchespublics@saint-etienne.fr. Fax : 04 77 48 78 11.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.saint-etienne.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Saint-Etienne Direction de la communication : Anne-Sophie Breysse, hôtel de ville B.P. 503, F-42007 St Etienne Cedex 1. Tél. : 04 77 48 63 37. E-mail : anne.sophie.breysse@saint-etienne.fr. Fax : 04 77 48 63 68

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de Saint-Etienne : Direction Marchés Publics, hôtel de ville B.P. 503, F-42007 Saint-Etienne. Tél. : 04 77 48 78 07. E-mail : marchespublics@saint-etienne.fr. Fax : 04 77 48 78 11. URL : http://www.saint-etienne.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Saint-Etienne : Direction Marchés Publics, hôtel de Ville B.P. 503, F-42007 Saint-Etienne. Tél. : 04 77 48 78 07

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
achat d'objets promotionnels pour la Ville de Saint-Etienne.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : ville de Saint-Etienne, 42000 Saint-Etienne.
Code NUTS : FR715.

II.1.3) L'avis implique :
un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
les objets publicitaires dont souhaite se doter la Ville de St-Etienne devront être simples (ligne, design, facilité d'usage) tout en étant performants (qualité d'usage, technologie, solidité, résistance dans le temps, fiabilité).
En cela, ils devront échapper au " côté " gadget (" bon à tout et à rien faire ") et " toc " (donnant l'impression d'être techniques et de qualité, tout en adoptant des matières et des technologies qui ne le sont pas). Ils devront toutefois être en phase avec les tendances actuelles.afin de moderniser la mise en oeuvre de ses marchés, et dans le cadre de l'exécution du présent marché, l'opérateur économique retenu devra mettre à disposition de la Ville de Saint-Etienne un outil sécurisé de passation de commande électronique.il est précisé qu'une précédente procédure ayant le même objet avait été lancée le 23 mars 2009 et déclarée sans suite le 6 avril 2009.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39294100.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Le marché est conclu pour une période initiale allant de la notification du marché au 31 décembre 2009.

II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
objets promotionnels textile
Pour le lot 1, le montant des prestations est estimé à : - pour les commandes sur le bordereau de prix : 20 000 EUR (H.T.) par année complète et pour l'ensemble des direction de la Ville de St-Etienne - pour les commandes directement sur catalogue : 3 000 EUR (H.T.) par année complète et pour l'ensemble des direction de la Ville de St-Etienne Pour la première année de marché, le montant estimé des commandes sera proportionnel aux mois couverts par le marché en fonction de la date de notification du marché
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39294100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
objets promotionnel hors textile
Pour le lot 2, le montant des prestations est estimé à : - pour les commandes sur le bordereau de prix : 20 000 EUR (H.T.) par année complète et pour l'ensemble des direction de la Ville de St-Etienne - pour les commandes directement sur catalogue : 12 000 EUR (H.T.) par année complète et pour l'ensemble des direction de la Ville de St-Etienne Pour la première année de marché, le montant estimé des commandes sera proportionnel aux mois couverts par le marché en fonction de la date de notification du marché
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39294100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière n'est demandée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics
- financement sur le budget de la ville de Saint-Etienne ;
- délai global de paiement : 40 jours
- application des règles de la comptabilité publique
- les prix sont unitaires
- prix ajustables;
- pas d'avance prévue;
- cession et nantissement possibles dans les conditions prévues au code des marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC 4 datée et signée en original, - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (Dc 5), - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (DC 5), - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc 5).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (DC 5), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées, - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (DC 5).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une présentation détaillée du candidat comprenant: moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années) (DC 5), - une liste de références récentes des principales prestations de même nature que celles du présent marché (sur les trois dernières années) avec l'indication du montant, de la date ainsi que le destinataire (Dc 5), - les mesures mises en place par le candidat pour garantir la qualité (DC 5).

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. prix
Pondération : 40%.
Critères : 2. qualité des objets et des matériaux, design et respect de l'identité visuelle
Pondération : 40%.
Critères : 3. démarche développement durable dans la réalisation des prestations
Pondération : 20%.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
09058790.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 juin 2009, à 12:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations :
Avis intégral avec accès au dossier et au guichet de dépôt : http://www.saint-etienne.fr
Critères de sélection des candidatures
- recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés Publics, - garanties et capacités professionnelles, techniques et financièresles modalités de notation sont précisées dans le réglement de consultation.
Marché à bons de commande
le présent marché à bons de commande doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004.les opérateurs économiques devront faire parvenir des échantillons gratuits dans un colis séparé de l'offre selon les conditions stipulées au règlement de la consultation. Aucune option technique au sens du manuel d'application du code des marchés publics 2006 n'est demandée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Ils devront comporter les éléments mentionnés dans le règlement de la consultation et parvenir à l'adresse indiquée ci-après dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Les plis pourront être transmis par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de la consultation ou transmis à la direction des marchés publics.les documents de la consultation sont remis gratuitement aux candidats sur simple demande écrite adressée à la direction des marchés publics. Les candidats peuvent télécharger les pièces relatives à la consultation à l'adresse suivante : www.saint-etienne.fr, rubrique 'Marchés publics'. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
en cas de co-traitance et/ou sous-traitance, joindre l'ensemble des éléments pour chaque opérateur économique. Les formulaires DC 4 et DC 5 sont conseillés et disponibles sur le site internet du ministère des finances http://www.minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 avril 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : 04 78 14 10 10. URL : http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml. Fax : 04 78 14 10 65

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Ville de Saint-Etienne Direction Marchés Publics, hôtel de Ville, 3ème étage Cedex 1 B.P. 503, F-42007 Saint-Etienne. E-mail : marchespublics@saint-etienne.fr. Tél. : 04 77 48 78 07. Fax : 04 77 48 78 11

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 avril 2009

Mots déscripteurs
Produits des industries diverses

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR