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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 62  (Pas-de-Calais) Date de parution : 27/05/2009 Date de péremption : 06/07/2009 16:00:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 100B N° annonce (BOAMP) 149

achat de petites fournitures de bureau pour toutes les composantes de l'université à Arras 

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BOMP B/0100-149

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université d'Artois, 9 rue du Temple B.P. 10665, à l'attention de Mme COILLIOT Sylvie, F-62030 Arras Cedex. Tél. : 03 21 60 37 89. E-mail : marches.achats@univ-artois.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-artois.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
UNIVERSITE D'ARTOIS, 9 rue du Temple B.P. 10665, contact : division Patrimoine et Logistique Service Marchés Achats, à l'attention de Mlle Mieszczak Audrey, F-62030 Arras Cedex. Tél. : 03 21 60 37 64. E-mail : marches.achats@univ-artois.fr. URL : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2009_Xp4rC-rBf6

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.

Autre : etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : tous les sites de l'université (Angres, Arras, Béthune, Douai, Gravelines, Lens, Liévin, Outreau, Valenciennes et Villeneuve d'ascq).
Code NUTS : FR30.

II.1.3) L'avis implique :
un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
achat de petites fournitures de bureau pour toutes les composantes de l'université.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30192000.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
non.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est passé pour 1 an à compter de sa notification. Il n'est pas renouvelable.
Il s'agit d'un marché à bons de commande. Montant minimum annuel : 50 000,00 euro(s) (H.T.).
Montant maximum annuel : 200 000,00 euro(s) (H.T.).

II.2.2) Options :

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une avance forfaitaire pourra être accordée dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics modifié par le décret n° 2008-1355 du 19 décembre 2008. Il n'y a pas de retenue de garantie.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché sera confié à une société unique.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 47 du CMP et qui ne présentent pas de références ou de garanties techniques et financières suffisantes ne seront pas admises. La sélection des candidatures se fera sur les références et les moyens techniques et humains présentés dans le dossier du candidat.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. la qualité
Pondération : 50%.
Critères : 2. les délais
Pondération : 10%.
Critères : 3. la partie financière
Pondération : 40%.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2009-11.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 juillet 2009, à 16:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 mai 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE, 143 rue Jacquemars Giélé B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. Tél. : 03 20 63 13 00. Fax : 03 20 63 13 47

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE, 143 rue Jacquemars Giélé B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. Tél. : 03 20 63 13 00. Fax : 03 20 63 13 47

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 mai 2009

Mots déscripteurs
Matériel de bureau

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
30Machines de bureau et matériel informatique
 
    


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