Date de parution: 24/11/2009
Limite de réception des offres: 15/12/2009 à 16:00
Département: Pas-de-Calais (62)
Objet: ACHAT DE PRODUITS ALIMENTAIRES
Organisme émetteur: MAIRIE ANZIN-SAINT-AUBIN 10 bis rue Henri Cadot 62223 anzin-saint-aubin ; Téléphone : 0321715283 ; Fax : 0321249342 ; e-mail : anzin-saint-aubin(arobase)wanadoo.fr
Description du marché:
Marché passé une procédure adaptée en application des articles 28 et 77 du code des marchés publics.
Objet du marché
Le présent marché est composé de 3 lots concernant l'achat et la livraison de produits alimentaires
LOT 1 : EPICERIE-SURGELES-CONFISERIES-BISCUITS SECS SUCRES ET SALES – FRUITS ET LEGUMES
LOT 2 : BOISSONS NON ALCOOLISEES ET ALCOOLISEES
LOT 3 : PRODUITS LAITIERS
Le candidat peut répondre à un lot, deux lots ou à l'ensemble des 3 lots
Variantes
Les variantes sont autorisées.
Prestations
Pour les lots 1 et 2 :
La livraison n'est pas demandée, si elle est proposée : elle se fera à titre gracieux. Le fait de proposer ou non à titre gracieux la livraison n'a pas d'influence sur l'attribution du marché.
Pour le lot 3 : La livraison est obligatoire.
Quantité
Compte tenu de la difficulté de préciser les quantités à commander, le besoin de la collectivité est exprimé, en montant minimum et montant maximum exprimés en euros. La collectivité est engagée par le montant minimum :
LOT 1 : EPICERIE-SURGELES-CONFISERIES-BISCUITS SECS SUCRES ET SALES – FRUITS ET LEGUMES
montant minimum : 1 200 euros ttc
montant maximum : 3 000 euros ttc
LOT 2 : BOISSONS NON ALCOOLISEES ET ALCOOLISEES
montant minimum : 2 500 euros ttc
montant maximum : 5 000 euros ttc
LOT 3 : PRODUITS LAITIERS
montant minimum : 1 000 euros ttc
montant maximum : 2 000 euros ttc
Période d'exécution et durée du marché
Le présent marché sera conclu pour une durée de 12 mois soit du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2010.
Le marché peut être reconduit deux fois pour une période de douze mois par voie expresse ; la durée totale du marché ne pouvant excéder le 31 décembre 2012.
Le titulaire du marché sera informé de la décision de reconduction dans un délai de deux mois avant la date anniversaire du marché par courrier recommandé avec avis de réception postal. Conformément aux dispositions de l’article 16§3 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au titulaire du marché de refuser la reconduction, dans un délai de 15 jours suivant la réception de la décision du pouvoir adjudicateur. Passé ce délai et dans le silence du titulaire, la reconduction est considérée acceptée.
Critères de choix des offres
Pour les lots 1 et 2, après avoir vérifié la conformité des offres, l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction du critère suivant :
le prix (100 %)
Pour le lot 3, après avoir vérifié la conformité des offres, l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères suivants :
le prix (40 %)
le délai de livraison (40 %)
le coût de livraison (20 %)
Classe d'activité:
- 15: Produits des industries alimentaires
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