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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 30  (Gard) Date de parution : 21/11/2011 Date de péremption : 15/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 262355

Achat de produits boutiques pour les boutiques du Pont du Gard : Photos piles. Vers Pont du Gard 

Avis de marché

Département de publication : 30
Annonce No 11-262355
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
EPCC Pont du Gard.
 Correspondant : M. le directeur général, la Bégude 400 route du Pont du Gard, 30210 Vers Pont-du-Gard, tél. : 04-66-37-50-99, télécopieur : 04-66-37-51-52, courriel : marches-publics@pontdugard.fr, adresse internet : http://www.pontdugard.fr .
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : 
achat de produits boutiques pour les boutiques du Pont du Gard : Photos piles.

Lieu de livraison : 
vers Pont du Gard.

Caractéristiques principales : 

marché à bons de commande unique avec maximum et plusieurs opérateurs économiques. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit : seuil maximum 60000,00 euros (H.T.) Pour la période initiale.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
24 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
12 mars 2012.
le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 12/03/2012

Cautionnement et garanties exigés : 
aucune garantie ni caution couvrant 0,000% du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Les membres du groupement doivent expressément habiliter le mandataire à les représenter. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra etre solidaire des autres membres du groupe.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Extrait Kbis de moins de 3 mois Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Compléter le Dc2.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
15 décembre 2011, à 12 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11322Z.

Renseignements complémentaires : 
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h30 et de 14 heures à 17 heures. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Les dossiers transmis par transporteur pourront etre remis jusqu'à 13 heures. Précisions concernant les délais d'introduction des recours : peuvent etre obtenues auprès du TA de Nîmes. L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif de Nîmes (6 avenue Instance chargée de la médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de Région Boulevard Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20 Tél : 0491156374 télécopieur : 0491156190.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
21 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
.
 etablissement Public Pont du Gard Pôle des Marchés Publics La Bégude 400 route du Pont du Gard, 30210 Vers Pont-du-Gard.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
Jean-Marie CASTELLA, etablissement Public Pont du Gard Direction service accueil des publics La Bégude 400 route du Pont du Gard, 30210 Vers Pont-du-Gard, courriel : marches-publics@pontdugard.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
Amandine POUGNET, etablissement Public Pont du Gard Direction de l'administration Générale La Bégude 400 route du Pont du Gard, 30210 Vers Pont-du-Gard, courriel : marches-publics@pontdugard.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
 etablissement Public Pont du Gard Pôle des Marchés Publics La Bégude 400 route du Pont du Gard, 30210 Vers Pont-du-Gard, adresse internet : http://www.pontdugard.fr .

Mots déscripteurs
Matériel électrique
Matériel photographique et cinématographique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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