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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 27/09/2011 Date de péremption : 11/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 220502

Achat de sapins et de décorations de noël 

Avis de marché

Département de publication : 92
Annonce No 11-220502
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville de Malakoff.
 Correspondant :  Olivia segui, 1, place du 11 novembre, 92240 Malakoff, tél. : 01-47-46-76-02, télécopieur : 01-47-46-76-17, courriel : marchespublics@ville-malakoff.fr, adresse internet : http://ville-malakoff.e-marchespublics.com .

Objet du marché : 
fourniture de sapins et de décorations de noël.

Caractéristiques principales : 

le détail des prestations figure dans le bordereau des prix à télécharger sur la plateforme de dématérialisation de la ville

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le montant minimum est fixé à 3000 euros (H.T.) et le montant maximum est fixé à 20000 euros (H.T.).

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
2 novembre 2011.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
les paiements seront effectués par virement administratif sous un délai de 30 jours à compter de la réception des factures. Le financement est effectué à partir de ressources propres (budget de fonctionnement de la ville).

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : bordereau des prix dûment completé et signé;
     - Autres renseignements demandés : documentation technique sur les fournitures proposées.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
     - prix;
     - valeur technique.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
11 octobre 2011, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
PA11-42sapins.

Renseignements complémentaires : 
le marché est conclu pour l'année 2011. Il prendra effet dès sa notification. Les livraisons devront avoir lieu à partir du 14 novembre 2011. Il s'agit d'un marché à bons de commande, passé selon une procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Le bordereau de prix ainsi que les formulaires dc2 et noti 2 sont téléchargeables sur la plateforme de dématerialisation de la ville: http://ville-malakoff.e-marchespublics.com.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les plis seront remis, sous pli cacheté, avant le 11 octobre à 16h30 à l'hôtel de ville - direction des services techniques, 1 place du 11 novembre - 92240 malakoff. Ils devront porter la mention suivante " marché public: fourniture de sapins de noël - ne pas ouvrir". Pour être recevable, chaque dossier devra comporter les pièces suivantes: le formulaire dc2, le bordereau des prix completé et signé, la documentation technique relative aux fournitures proposées. Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise les certificats sociaux et fiscaux délivrés par les organismes compétents ainsi que les pièces mentionnées aux articles d8222-5 et d8222-8 du code du travail (formulaire noti2 ou équivalent), les candidats sont donc encouragés à joindre ces documents à leur offre.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
27 septembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Mairie de malakoff.

 Correspondant : 
Direction des services techniques, 1, place du 11 novembre, 92240 Malakoff, tél. : 01-47-46-76-05, télécopieur : 01-47-46-76-17.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Ville de malakoff - service espaces verts.

 Correspondant : 
Fabrice moronval, 1, place du 11 novembre, 92240 Malakoff, tél. : 01-47-46-76-55, courriel : fmoronval@ville-malakoff.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Mairie de malakoff - direction des services techniques.

 Correspondant : 
Olivia segui, 1, place du 11 novembre, 92240 Malakoff, tél. : 01-47-46-76-05, télécopieur : 01-47-46-76-17, courriel : osegui@ville-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
, courriel : osegui@ville-malakoff.fr, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com .

Mots déscripteurs
Végétaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
2Produits sylvicoles
 
    


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