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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 74  (Haute-Savoie) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 27/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 201

Achat de solutions hydro-alcooliques pour le compte de BOCH à Sallanches 

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BOMP B/0194-201Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : BOCHSallanche.
Correspondant : M. le directeur, 380 rue de l'hopital Bp118, 74700 Sallanches.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : achat de solutions hydro-alcooliques.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : sallanches.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande séparé avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 30 % ;
- caractéristiques techniques : 35 % ;
- conditions de livraison de livraison : 30 % ;
- performances en matière de développement durable : 5 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 octobre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 025/2011.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Word-Excel-Pdf-Jpeg. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Hopitaux du pays du Mont-Blanc.
direction des Ressources Logistiques 380 rue de l'hopital Bp118, 74700 Sallanches, adresse internet : http://agysoft.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Hopitaux du pays du Mont-Blanc.
Correspondant : Mme: Gisèle Guillot service hygiène Mme Gisèle Guillot 380 rue de l'hopital Bp118, 74700 Sallanches, tél. : 04-50-47-30-86, courriel : hygieniste@ch-sallanches-chamonix.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Hopitaux du pays du Mont-Blanc.
Correspondant : Mme: Virginie Delrio-Collin direction des Ressources Logistiques 380 rue de l'hopital Bp118, 74700 Sallanches, tél. : 04-50-47-31-89, courriel : v.delrio-collin@ch-sallanches-chamonix.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hopitaux du pays du Mont-Blanc.
direction des Ressources Logistiques 380 rue de l'hopital Bp118, 74700 Sallanches, adresse internet : http://agysoft.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble 2 Place Verdun, 38000 Grenoble.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble 2 Place Verdun, 38000 Grenoble.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 produits hydroalcoolique pour désinfection chirurgicale des mains.
Voir Détail en annexe I.
; maximum 2 000.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot(s) 02 produits hydroalcoolique pour désinfection hygiénique des mains.
Voir Détail en annexe I.
; maximum 15 000.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.

Mots déscripteurs
Hygiène (articles)
Produits pharmaceutiques

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
 
    


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