Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Demande d'information Retrouvez-nous sur

Connexion

Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 38  (Isère) Date de parution : 28/10/2011 Date de péremption : 17/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 247438

Achat de vins d'appellation d'origine contrêlée pour l'ensemble des établissements du Crous de Grenoble. 

Avis de marché

Département de publication : 38
Annonce No 11-247438
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
CROUS de Grenoble.
 Correspondant : Mlle MENDUNI Alexandra, 5 rue d'arsonval - B.P. 187, 38019 Grenoble Cedex, tél. : 04-76-57-44-38, télécopieur : 04-76-47-78-03, courriel : marches.crous38@crous-grenoble.fr.

Objet du marché : 
achat de vins d'appellation d'origine contrôlée.

Lieu d'exécution et de livraison: 
38/26/73/74.

Caractéristiques principales : 

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
à compter du 1.e.r janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2012.

Cautionnement et garanties exigés : 
pas de cautionnement ni de garanties exigés.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
les prestations sont financées sur les ressources propres du Crous de Grenoble.
Les sommes dues sont payées dans un délai global de 30 jours, à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
le paiement sera réalisé par mandat administratif au crédit du ou des compte(s) cité(s) dans l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
en cas de groupement, la forme sera un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : une attestation de(s) organisme(s) de recouvrement des cotisations et des contributions sociales, datant de moins de 6 mois;
     - Autres renseignements demandés : une attestation d'assurance responsabilité civile et responsabilité professionnelle;
     - Autres renseignements demandés : une attestation Pôle emploi.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité des produits : 50 %;
     - prix : 35 %;
     - qualité des prestations : 15 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
17 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2012-08.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Le dossier de consultation est adressé gratuitement, en un seul exemplaire, à tout candidat qui en fait la demande soit par voie postale, soit par télécopie, soit par courriel auprès du service des marchés du CROUS de Grenoble. Les documents seront transmis de préférence par courriel, l'adresse électronique du candidat devra ainsi être précisée dans la demande de dossier.
le dossier de consultation est également téléchargeable sur le site http://www.achatpublic.com .

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les offres seront transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date, l'heure, le lieu de réception et de garantir la confidentialité (recommandé avec A.R., Chronopost remis contre signature, récépissé de dépôt).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
28 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
CROUS de Grenoble - Service des marchés.

 Correspondant : 
Mlle MENDUNI Alexandra, 5 rue d'arsonval - B.P. 187, 38019 Grenoble Cedex, tél. : 04-76-57-44-38, télécopieur : 04-76-47-78-03, courriel : marches.crous38@crous-grenoble.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
CROUS de Grenoble - Service des marchés.

 Correspondant : 
Mlle MENDUNI Alexandra, 5 rue d'arsonval - B.P. 187, 38019 Grenoble Cedex, tél. : 04-76-57-44-38, télécopieur : 04-76-47-78-03, courriel : marches.crous38@crous-grenoble.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Crous de Grenoble Service des marchés.

 Correspondant : 
Mlle MENDUNI Alexandra, 5 rue d'arsonval B.P. 187, 38019 Grenoble Cedex, tél. : 04-76-57-44-38, télécopieur : 04-76-47-78-03, courriel : marches.crous38@crous-grenoble.fr.

Mots déscripteurs
Boisson

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR