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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 33  (Gironde) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 27/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193B N° annonce (BOAMP) 48

achats de documents sur tous supports (hors presse et livres numériques) destinés au prêt 2012 et 2013, pour la ville de Gujan Mestras 

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BOMP B/0193-48Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Gujan-Mestras.
Correspondant : Mme le sénateur-Maire, hôtel de Ville Place général De Gaulle, 33470 Gujan Mestras, tél. : 05-57-52-57-52, poste : 5198, télécopieur : 05-57-52-57-50, courriel : achat2@ville-gujanmestras.fr, adresse internet : http://www.ville-gujanmestras.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://vgm.marcoweb.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : achats de documents sur tous supports (hors presse et livres numériques) destinés au prêt 2012 et 2013.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : FR612.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
achats de documents sur tous supports (hors presse et livres numériques) destinés au prêt 2012 et 2013
Ces acquisitions sont essentiellement destinées au maintien de la qualité des fonds de la Médiathèque Michel Bezian de Gujan-Mestras.
Cependant d'autres services de la ville de Gujan-Mestras pourront selon leurs éventuels besoins user de ce marché.
Marché séparé en 6 lots.
Pas d'option, pas de variante
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : marché valable du 01/01/2012 au 31/12/2012 renouvelable une fois pour la période du 01/01/2013 au 31/12/2013.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Cautionnement et garanties exigés : dans le cas où l'avance serait applicable conformément au CMP, le pouvoir adjudicateur étant une collectivité territoriale a choisi de conditionner le versement de l'avance à la constitution d'une garantie à première demande portant la totalité du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le budget communal, ressources propres de la collectivité. Le paiement est effectué en application des articles 86 à 111 du code des marchés public français et notamment l'article 98 relatif aux délais de paiement.
Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Prix fermes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité du service : 80 % ;
- coût des prestations : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 octobre 2011, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : La mise en concurrence est rendue publique par la mise en ligne d'une annonce sur les sites Internet du BOAMP et celui de la mairie de Gujan-Mestras ainsi qu'une action de communication auprès d'une sélection de prestataires de service. Enfin le DCE est téléchargeable directement (après identification) sur le site http://www.ville-gujanmestras.fr/Marches-publics-.html et sur le site http://vgm.marcoweb.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les soumissionnaires transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions suivantes.
Appel d'offres - ne pas ouvrir
offre concernant
" Achats de documents sur tous supports (hors presse et livres numériques) destinés au prêt 2012 et 2013 - lot n°...."
- soit par pli postal en lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse ci-dessous :
Hôtel de ville
Service Achats-Marchés
Place du Général De Gaulle
33 470 Gujan-Mestras
- soit par dépôt physique, contre un récépissé de réception, à l'adresse ci-dessous : du lundi au vendredi de 09 heures à 12 heures et de 13h30 à 16h30.
Hôtel de ville-annexe 1
Service des Achats-Marchés
6 cours de Verdun
33 470 Gujan-Mestras

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 septembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Gujan-Mestras.
Correspondant : christine Thonier service Médiathèque Hôtel de Ville, 33470 Gujan Mestras, tél. : 05-57-52-57-52, poste : 5462, télécopieur : 05-57-52-54-61.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Gujan-Mestras.
Correspondant : sandra Bousquet-Daynes service Achats-Marchés Hôtel de Ville, 33470 Gujan Mestras, tél. : 05-57-52-57-52, poste : 5198, télécopieur : 05-57-52-57-50, courriel : achat2@ville-gujanmestras.fr, adresse internet : http://vgm.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Gujan-Mestras.
Correspondant : sandra Bousquet-Daynes service Achats-Marchés Hôtel de Ville, 33470 Gujan Mestras, tél. : 05-57-52-57-52, poste : 5198, télécopieur : 05-57-52-57-50, courriel : achat2@ville-gujanmestras.fr, adresse internet : http://vgm.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 9 rue Tastet - B.P. 947, 33067 Bordeaux Cedex, tél. : 05-56-99-38-00, courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr, télécopieur : 05-56-24-39-03.

Organe chargé des procédures de médiation : Comite consultatif interrégional de règlement des litiges 4b esplanade Charles de Gaulle, 33077 Bordeaux Cedex, tél. : 05-56-90-65-30, courriel : catherine.peret@aquitaine.pref.gouv.fr, télécopieur : 05-56-90-65-00.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif 9 rue Tastet - B.P. 947, 33067 Bordeaux Cedex, tél. : 05-56-99-38-00, courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr, télécopieur : 05-56-24-39-03.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fictions jeunesse, Documentaires jeunesse et Bandes dessinées jeunesse.

Informations complémentaires : mini 8 500,00 EUR (H.T.) / maxi 17 000,00 EUR (H.T.).
Lot(s) 2 Documentaires adultes (dont Beaux livres, Fonds local, Musique) et Fictions adultes (dont Littératures de genre : policier, science fiction...).

Informations complémentaires : mini 8 000,00 EUR (H.T.) / maxi 29 000,00 EUR (H.T.).
Lot(s) 3 Bandes dessinées (adultes).

Informations complémentaires : mini 1 750,00 EUR (H.T.) / maxi 6 500,00 EUR (H.T.).
Lot(s) 4 Livres reliés.

Informations complémentaires : mini 1 750,00 EUR (H.T.) / maxi 6 500,00 EUR (H.T.).
Lot(s) 5 Documents sonores, musicaux ou non, adultes et jeunesse, enregistrés sur CD.

Informations complémentaires : mini 8 500,00 EUR (H.T.) / maxi 14 500,00 EUR (H.T.).
Lot(s) 6 Documents audio-visuels, musicaux, documentaires et fictions, adultes et jeunesse, enregistrés sur DVD.

Informations complémentaires : mini 9 500,00 EUR (H.T.) / maxi 17 000,00 EUR (H.T.).

Mots déscripteurs
Cd, DVD
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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