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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 51  (Marne) Date de parution : 24/11/2011 Date de péremption : 04/01/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 227B N° annonce (BOAMP) 170

acquisition de 15 véhicules neufs et reprise de véhicules pour le Centre Hospitalier Auban-Moët à Epernay 

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BOMP B/0227-170

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier Auban-Moët, 137 rue de l'hôpital B.P. 137, à l'attention de M. le directeur, F-51205 Epernay Cedex. Tél. : (+33) 03 26 58 70 00. E-mail : cellule.marches@ch-epernay.fr. Fax : (+33) 03 26 58 71 71.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
AUBAN-MOËT Centre Hospitalier Epernay, 137 rue de l'hôpital B.P. 137, à l'attention de M. Eric VALLEE, Directeur des Services Economiques et Logistiques, F-51205 Epernay Cedex. Tél. : (+33) 03 26 58 73 16. E-mail : eric.vallee@ch-epernay.fr. Fax : (+33) 03 26 58 71 71

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
AUBAN-MOËT Centre Hospitalier Epernay, 137 rue de l'hôpital B.P. 137, à l'attention de service Economiques et Logistiques, F-51205 Epernay Cedex. Tél. : (+33) 03 26 58 70 13. E-mail : cellule.marches@ch-epernay.fr. Fax : (+33) 03 26 58 71 71. URL : http://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
AUBAN-MOËT Centre Hospitalier Epernay, 137 rue de l'hôpital B.P. 137, à l'attention de service Economiques et Logistiques, F-51205 Epernay Cedex. URL : http://www.marches-securises.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de 15 véhicules neufs et reprise de véhicules.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : auban-moët Centre Hospitalier Epernay, 51200 Epernay.
Code NUTS : FR213.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de 15 véhicules neufs et reprise de véhicules.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34115000, 34110000,34136100,34136200,34111100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché est composé de 5 lots détaillés dans le CCTP et ci-après.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le candidat devra établir OBLIGATOIREMENT une option pour la reprise de chaque véhicule détaillé dans le Cahier des Clauses Techniques.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Acquisition de quatre véhicules C ou M1 Plus type monospaces compacts gris métallisé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34115000, 34110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Acquisition d'un véhicule D ou M2 tye fourgonnette

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34115000, 34136100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Acquisition d'un véhicule type fourgon tôlé réhaussé rallongé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34115000, 34136200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Acquisition d'un véhicule type fourgon tôlé rallongé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34115000, 34136200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Acquisition de huit véhicules type voiture particulière berline break

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34115000, 34110000,34111100,34111200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalité de financement : le budget.
Modalité de paiement : dans le délai de 50 jours par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les opérateurs économiques présentant leur candidature sous forme de groupement conjoint seront tenus de modifier la forme du groupement conjoint en groupement solidaire en cas d'attribution du marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- présentation des principaux destinataires (clients) ;
- extrait Kbis.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 janvier 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
Autre : français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations .

La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 1er février 2012. La durée du marché est basée sur le délai de livraison qui ne pourra dépasser 3 mois à compter de la notification du marché.

Justificatifs à produire :
- la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (réf. Dc1) ;
- une attestation d'assurance responsabilité civile pour dommages de toute nature ;
- la Déclaration du candidat (réf DC 2) ;
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal ;
- l'acte d'engagement, accompagné d'un RIB ou RIP ;
- le(s) bordereau(x) de prix ;
- le C.C.A.P. Et le C.C.T.P.Sans aucune modification, datés et signés ;
- les fiches techniques des véhicules ;
- tout document que le candidat jugera utile et permettant d'apprécier la qualité de ces offres
Conditions d'obtention des dossiers de consultation :

Les candidats peuvent consulter et télécharger les documents de la consultation par voie électronique à compter de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence sur le site www.marches-securises.fr.

Les dossiers de consultation seront remis gratuitement, à chaque candidat qui en fait la demande par télécopie au 03.26.58.71.71, par mail : cellule.marches@ch-epernay.fr ou par courrier à l'adresse indiquée dans le présent avis.

Modalités de remises des offres et candidatures :

Conformément à l'article 56 du Code des Marchés Publics, le Pouvoir Adjudicateur d'auban-moet donne la possibilité aux candidats de transmettre leur candidature et leur offre :

- par voie électronique via la site www.marches-securises.fr, selon les modalités qui y sont exposées. A cet égard, le candidat doit prendre connaissance du module réservé aux entreprises sur la plateforme www.marches-securises.fr.

Les actes d'engagement et tous les documents administratifs doivent être OBLIGATOIREMENT signés au moyen d'un certificat de signature électronique qui garantit notamment l'identification du candidat, sous peine de rejet de l'offre.

Aucune offre ne pourra être déposée après la date limite de dépôt.

La salle des marchés de la plate forme www.marches-securises.fr. Sera définitivement fermée et inaccessible après la date limite de dépôt.

Votre attention est attirée sur le fait que les délais de transmission vers la plateforme peuvent varier en fonction de votre débit internet, ainsi que le nombre de transmissions réalisées simultanément, pouvant entrainer une réception postérieure à la date et heure limite de fermeture de la salle des marchés. Dans ce cas, afin d'éviter son rejet, nous vous conseillons d'anticiper la transmission de votre offre.
- par voie postale sur un support papier : une enveloppe extérieure cachetée à adresser par voie postale, en pli recommandé avec accusé de réception, ou le remettre contre récépissé avant la date et heure limites de réception des offres précisées, au lieu indiqué dans le règlement de consultation comportant les mentions suivantes, OBLIGATOIRES sous peine de rejet ;
- recto : l'adresse indiquée dans le présent avis ;
- verso : l'objet du marché - le nom du candidat - les date et heure limites de réception des plis - ne pas ouvrir.

Il est imperatif que l'enveloppe de soumission soit deposee au sein des services economiques et logistiques, situes au rez-de-chaussee du batiment administatif, sous peine de non enregistrement de celle-ci.

La transmission des candidatures et des offres par télécopie et par mail n'est pas autorisee.

Une visite est facultative pour la reprise des véhicules.

Le candidat devra contacter M. Eric VALLEE, Directeur des Services Economiques et Logistiques (Tél. : 03.26.58.73.16).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 25 rue Lycée, F-51000 Châlons-en-Champagne. Tél. : (+33) 03 26 66 86 87. Fax : (+33) 03 26 21 01 87


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif, 25 rue Lycée, F-51000 Châlons-en-Champagne. Tél. : (+33) 03 26 66 86 87. Fax : (+33) 03 26 21 01 87


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
34Produits de l'industrie automobile
 
    


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