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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 11/10/2011 Date de péremption : 03/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 197B N° annonce (BOAMP) 96

acquisition de cd, cd-rom, dvd, partitions et documents multi supports d'apprentissage des langues pour le développement des fonds de la médiathèque et des services culturels de la ville de Suresnes 

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BOMP B/0197-96Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Suresnes.
Correspondant : le maire, 2 rue Carnot B.P. 24, 92151 Suresnes, tél. : 01-41-18-19-20, courriel : marchepub@ville-suresnes.fr, adresse internet : http://www.ville-suresnes.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.ville-suresnes.fr.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de cd, cd-rom, dvd, partitions et documents multi supports d'apprentissage des langues pour le développement des fonds de la médiathèque et des services culturels de la ville de Suresnes pour mise à disposition au public.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 30234300.

Lieu de livraison .
Code NUTS : FR105.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bons de commande
le prix est unitaire et révisable
la date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au mois de janvier 2012.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché sera financé par le budget de la ville voire le cas échant par le recours à l'emprunt ou par des subventions.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises avec mandataire désigné.
Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de l'article 51.VI du code des marchés publics, la Ville interdit aux candidats de présenter pour le présent marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Noti 2, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
- Noti2 (ex DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- : les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics français, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve des dispositions de l'article 52-i al 1 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises.
En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché. ;
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics ;
- : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : autres.

Date limite de réception des offres : 3 novembre 2011, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11af-1-0232-Q.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr
Marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché : au sens de l'article 77 du code des marchés publics
criteres d'attributions : Lot 1 : Cd d'acquisition courante, sur livraisons et en office
-nombre de références disponibles dans un délai de livraison inférieur à 1 mois dans la liste du bordereau des prix. Pondération 20 %
-Prix avec remise jugé sur le devis quantitatif estimatif. Pondération 30 %
-Valeur technique de l'offre analysée au regard des réponses apportées au mémoire technique et des échantillons. Pondération 50 %
Lot 2 : Cd : imports, raretés et fonds spécialisés
-nombre de références disponibles dans un délai de livraison inférieur à 2 mois dans la liste du bordereau des prix. Pondération 20 %
-Prix avec remise jugé sur le devis quantitatif estimatif. Pondération 20 %
-Valeur technique de l'offre analysée au regard des réponses apportées au mémoire technique. Pondération 60 %
Lot 3 : Dvd : fictions, documentaires, patrimoine, enfants, spectacles, etc.
-nombre de références disponibles dans un délai de livraison inférieur à 1 mois dans la liste du bordereau des prix. Pondération 25 %
-Prix avec remise tout droits compris jugé sur le devis quantitatif estimatif. Pondération 25 %
-Valeur technique de l'offre analysée au regard des réponses apportées au mémoire technique et des échantillons. Pondération 50 % :
Lot 4 : Fonds d'apprentissage des langues (Cd-Rom, Cd, Dvd-Rom, etc.)
-nombre de références disponibles dans le délai de livraison inférieur à 1 mois dans la liste du bordereau des prix. Pondération 25 %
-Prix avec remise jugé sur le devis quantitatif estimatif. Pondération 20 %
-Valeur technique de l'offre analysée au regard des réponses apportées au mémoire technique. Pondération 55 %
Lot 5 : Partitions et méthodes de musique
-nombre de références disponibles dans un délai de livraisoninférieur à 1 mois dans la liste du bordereau des prix. Pondération 20 %
-Prix avec remise jugé sur le devis quantitatif estimatif. Pondération 20 %
-Valeur technique de l'offre analysée au regard des réponses apportées au mémoire technique. Pondération 60 %
Lot 6 : Cd-Rom et Dvd-Rom : jeux Pc/Mac, création multimédia, ludoéducatif, etc., en office et en livraisons
-nombre de références disponibles dans le délai de livraison inférieur à 1 mois dans la liste du bordereau des prix. Pondération 25 %
-Prix avec remise tout droits compris jugé sur le devis quantitatif estimatif. Pondération 25 %
-Valeur technique de l'offre analysée au regard des réponses apportées au mémoire technique. Pondération 50 %
Durée du marché : Marché conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2014.
Si les conditions de l'article 35 du code des marchés publics sont
réunies, un marché complémentaire pourra être passé.
Option au sens du droit européen signifie la reconduction de
l'accord-cadre.
A l'issue de l'application de la pondération,des négociations pourront notamment avoir lieu par courriel avec les trois candidats les mieux placés.
Des échantillons sont prévus pour les lots 1 et 3.
La remise des plis peut également se faire par coursier contre reçu à la Mairie de Suresnes Service Commande Publique au 7 rue du Mont Valérien - de 9 heures à 12 heures puis de 14 heures à 17 heures du lundi au vendredi.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Suresnes : Service Commande Publique.
2 rue carnot, 92151 Suresnes.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Bureau des marchés publics.
2 rue carnot, 92150 Suresnes, tél. : 01-41-18-17-35, télécopieur : 01-41-18-17-08, courriel : marchepub@ville-suresnes.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'hautil B.P. 322, 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : avant la signature du marché public, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du Code de Justice Administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins seize jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché public sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
Après la signature du marché public, et dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Cd d'acquisition courante sur livraisons et en office à la médiathèque ainsi que Cd autoproduits.

Cout estimé (H.T.) : entre 10 000 EUR et 40 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 30234300.
Lot(s) 2 Cd imports, raretés, soldes et office en magasin.

Cout estimé (H.T.) : entre 5 000 EUR et 30 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 30234300.
Lot(s) 3 Dvd fictions, documentaires, patrimoine, enfants, spectacles etc... Et blue-ray.

Cout estimé (H.T.) : entre 15 000 EUR et 90 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 30234400.
Lot(s) 4 Fonds apprentissage des langues (cd-rom ;cd, dvd-rom etc.).

Cout estimé (H.T.) : entre 800 EUR et 8 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 30234400.
Lot(s) 5 Partitions et méthodes de musique.

Cout estimé (H.T.) : entre 1 000 EUR et 8 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 22114400.
Lot(s) 6 Cd-Rom et Dvd-Rom : jeux Pc/Mac, création multimédia, ludoéducatif, etc., en office et en livraisons.

Cout estimé (H.T.) : 6 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 30234400.

Mots déscripteurs
Informatique (matériel)
Logiciel

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
30Machines de bureau et matériel informatique
 
    


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