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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 06  (Alpes-Maritimes) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 03/01/2012 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 256

acquisition de bois et métaux pour les ateliers de la ville à Nice 

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BOMP B/0226-256

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Nice, 5 rue de l'hôtel de ville, à l'attention de M. le maire, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. : (+33) 4 97 13 44 70. E-mail : dao@nicecotedazur.org. Fax : (+33) 4 97 13 29 19.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquementpar la plateforme ou par mail à , frederic.carlin@ville-nice.fr ou frank.pistone@ville-nice.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
VILLE DE NICE - DIRECTION DES SPORTS, palais des Sports Jean Bouin - 2 rue Jean Allègre Téléphone : m. Carlin Frédéric : 04 97 13 46 64 / 06 76 98 74 22 m. Pistone Franck : 04 97 13 34 33 frederic.carlin@ville-nice.fr frank.pistone@ville-nice.fr, F-06364 Nice Cedex 4. URL : http://usagers.ville-nice.fr/AO

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Direction achats et marchés publics - direction adjointe gestion des marchés publics, 45 rue gioffredo - 4ème étage, F-06364 Nice Cedex 4. URL : http://www.e-marches06.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de bois et métaux pour les ateliers de la ville de Nice.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : le présent marché sera à exécuter sur tous le territoire de la Ville de Nice.
Code NUTS : FR823.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de bois et métaux pour les ateliers de la ville
de Nice.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44191000, 44191100,44330000,44300000,44312000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : durée du marché :
Il est passé pour une période d'un AN, à compter de la date de notification à son titulaire. Il pourra être reconduit trois (3) fois par période de douze mois sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.
Délai de livraison : Il est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement. Pour chaque commande, il prendra effet à compter de la date du bon de commande.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : avenant et marchés complémentaires éventuels conformément aux articles 35.ii-4 du code des marchés publics, nombre de reconduction 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Bois, planches, contreplaqué et menuiserie de bâtiment.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44191000, 44191100.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande : Montant minimum : 60 000.00 EUR (T.T.C.) - Montant maximum : 360 000.00 EUR (T.T.C.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Code commande : 12.01 / 12.02 / 31.01 / 31.02

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Aciers, profilés, tôles, tubes et clôtures.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44330000, 44300000,44312000.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande : Montant minimum : 40 000.00 EUR (T.T.C.) - Montant maximum : 240 000.00 EUR (T.T.C.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Code commande : 20.03 / 21.01 / 21.02 / 31.01

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent .

Modalité de financement :

Le marché sera financé sur fonds propres sur les crédits ouvert au budget principal.

Modalités de paiement :

Les modalités de règlement des prestations s'opéreront selon les règles de la comptabilité

Publique et celles prévues par le code des marchés publics.
- les paiements seront assurés par mandat administratif, suivi d'un virement ;
- le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture ;
- le comptable assignataire est M. l' administrateur des finances publiques de Nice Municipale ;
- aCOMPTES : Les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit à des acomptes.

La périodicité du versement des acomptes est fixée au maximum à 3 mois. Pour les marchés de fournitures et services, il est ramené à un mois à la demande du titulaire.
- forme des prix : Prix révisés au début de chaque nouvelle période en cas de reconduction.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Conjoint ou solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (Dc1) mise à jour au 28/02/2011 complétée, datée et signée ou équivalent.
- la " Déclaration du Candidat ", imprimé Dc2 (version 15/09/2010) ou équivalent, complétée.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours du dernier exercice disponible.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public
ou privé.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. critère n°1 pour les lots 1 et 2 : le prix au vu du dded et du bpu - - voir le paragraphe renseignements complémentaires
Pondération : 70.
2. critère n°2 pour les lots 1 et 2 : le délai de livraison -- voir le paragraphe renseignements complémentaires
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
4839.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 3 janvier 2012, à 16:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 janvier 2012, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
1. La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 et 53 du Code des Marchés Publics.
Selection des candidatures : Les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 4.1.1 du règlement de consultation.
Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :
Critère n°1 pour les lots 1 et 2 : Le prix au vu du DDED et du BPU (noté sur 20 - coefficient 70 %).
Critère n°2 pour les lots 1 et 2 : Le délai de livraison (noté sur 20 - coefficient 30 %).
Le candidat proposera son délai à l'article 3 de l'acte d'engagement.
S'il propose un délai supérieur à 15 jours, l'offre sera déclarée irrégulière.
S'il ne propose pas de délai, il est réputé avoir accepté le délai proposé par la ville de Nice.
En cas d'égalité de la note globale entre deux candidats, le candidat le mieux placé pour le
critère n°1 sera attributaire du marché.
2. A compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations
Communiquées.
Conditions de remise des plis:
Les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes:
A) par voie électronique uniquement;
B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);
C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.
Précisions concernant la remise des plis par courrier:
Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.
Précisions concernant la remise des plis par voie électronique:
Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le Pouvoir adjudicateur.
Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou GIF.
Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa (leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de Niveau 2 d'un certificat référencé MINEFI.
La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel no 11 du 28.8.2006. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 33, boulevard Franck Pilatte - B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. Fax : (+33) 4 93 55 78 31

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de Région Provence Alpes Côte d'azur Secrétariat Général pour les Affaires Régionales, 22, Bd Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. E-mail : marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr. Tél. : (+33) 4 91 15 63 74. Fax : (+33) 4 91 15 61 90


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Nice, 33, boulevard Franck Pilatte - B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. Fax : (+33) 4 93 55 78 31


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Acier
Bois
Cloture
Métaux précieux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
20Produits du travail du bois
27Produits métallurgiques
 
    


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