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appel-offre
Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 45  (Loiret)
Date de parution : 27/10/2011
Date de péremption : 21/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : MAPA N° annonce (BOAMP) : 245958

acquisition par le cemagref de nogent-sur-vernisson de capteurs de mesure pour établir le bilan hydrique de placettes en forêt à Nogent Sur Vernisson 

Avis de marché

Département de publication : 45
Annonce No 11-245958
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Cemagref.
 Correspondant : M. le directeur régional chargé de la Direction du centre de Nogent-Sur-Vernisson, centre de Nogent-Sur-Vernisson - services Généraux - domaine des Barres, 45290 Nogent-sur-Vernisson, tél. : 02-38-95-03-45, courriel : sylvie.bourgeois@cemagref.fr, adresse internet : http://www.cemagref .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com .

Objet du marché : 
acquisition par le Cemagref de Nogent-Sur-Vernisson de capteurs de mesure pour établir le bilan hydrique de placettes en forêt.

Lieu d'exécution et de livraison: 
cemagref - domaine des Barres, 45290 Nogent-sur-Vernisson.

Caractéristiques principales : 

la prestation porte sur la fourniture au Cemagref de Nogent-Sur-Vernisson de capteurs de mesure pour établir le bilan hydrique de placettes en forêt, selon les caractéristiques suivantes :
Capteurs et centrales d'acquisition des données nécessaires pour le suivi en continu de 6 placettes forestières ; pour une placette, l'ensemble des capteurs doit pouvoir être branché sur une centrale d'acquisition autonome :
1- six centrales d'acquisition automatique des données (minimum trois voies d'entrée + multiplexeur), autonomes et programmables, pour connecter l'ensemble des capteurs,
2- six coffrets étanches (Ip66) pour héberger les centrales d'acquisition,
3- six mats de montage des coffrets et capteurs,
4- cinquante-Quatre capteurs (9 par placette) de mesure de la teneur en eau volumique des sols, étanches et pouvant être enterrés jusqu'à 2m, minimum 10m de câble,
5- dix-Huit capteurs (3 par placette) de mesure de la hauteur de nappe d'eau dans le sol (piézomètres ou capteurs de pression), minimum 10m de câble,
6- dix-Huit pluviomètres à auget basculant (3 par placette), minimum 10m de câble,
7- dix-Huit capteurs (3 par placette) de mesure de la température et de l'humidité relative de l'air, minimum 10m de câble, + dix-huit petits abris ventilés,
8- dix-Huit capteurs (3 par placette) du rayonnement global (pyranomètres, 300-3000 nm), minimum 10m de câble

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
90 jours à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
financement : Budget de l'établissement (fonds propres)
Mode de réglement : Virement bancaire.
Marché traité à prix global et forfaitaire. Prix fermes et définitifs
Délai global de paiement : le délai global de paiement est de 30 jours (article 98 du code des marchés publics et décret no2002-232 du 21/02/2002 modifié) à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : tout document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique du matériel : adéquation par rapport aux besoins : 50 %;
     - fiabilité et précision : 40 %;
     - prix : 6 %;
     - délais de livraison : 4 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
21 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11NOGE006.

Renseignements complémentaires : 
procédure : le marché est passé selon les dispositions de l'article 28 du Code des marchés publics.
Négocaition : Après un premier classement des offres, le Cemagref se réserve le droit d'entamer une phase de négociation avec un ou plusieurs candidats. Cette
Négociation pourra porter sur tous les élements techniques et financiers de l'offre.
Durée du marché : Le marché prendra effet à sa date de notification pour une durée de 90 jours.
Introduction des recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cemagref Direction Juridique et des achats E-Mail : dja.poleachats@cemagref.fr
Tel : 01 40 96 61 36 / télécopieur : 01 40 96 61 45.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Le dossier de consultation (Document valant CCP et acte d'engagement/conditions générales d'achat au Cemagref/Fiche relative aux interdictions de soumissionner) est télechargeable gratuitement à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_OVE93ULFOU.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

transmission des plis : sur support papier.
Les réponses devront impérativement arriver sous forme d'un envoi cacheté indiquant l'objet du marché et portant la mention " Ne pas ouvrir par le service courrier ". Cet envoi devra se faire par tout moyen permettant de déterminer de manière certaine la date de réception et sera transmis à l'adresse suivante : Cemagref - groupement de Nogent-Sur-Vernisson - services Généraux - domaine des Barres - 45290 Nogent-Sur-Vernisson
L'Enveloppe extérieure portera la mention :
"Acquisition de capteurs de mesure pour établir le bilan hydrique de placettes en forêt"
-Candidature et offre- réponse-Marché à procédure adaptée - ne pas ouvrir par le service courrier "
Le Cemagref n'accepte pas l'envoi des candidatures et des offres par télécopieur ou par mail.
Pièces à produire pour la candidature : voir rubrique "Justification à produire quant aux qualités et capacités du candidat" (Fiches relatives aux interdictions de soumissionner)
Pièces à produire pour l'offre :
- le document valant CCP et acte d'engagement complété, daté et signé par la personne habilitée à représenter la société ;
- les conditions générales d'achat au Cemagref dûment signées ;
- l'offre du titulaire (devis complété, daté et signé)
L'Offre signée par le candidat doit notamment comporter :
- un descriptif détaillé
- le coût du matériel
- le délai et le coût de livraison
Le candidat est invité à indiquer un maximum de précisions et de détails au sein de son offre technique et financière. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'offre doit être conforme au dossier de consultation, et notamment au cahier des charges.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
27 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
Cemagref - groupement de Nogent-sur-Vernisson.

 Correspondant : 
Mme Nathalie KORBOULEWSKY, services Généraux Domaine des Barres, 45290 Nogent-sur-Vernisson, tél. : 02-38-95-03-55, courriel : nathalie.korboulewsky@cemagref.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Cemagref - groupement de Nogent-sur-Vernisson.

 Correspondant : 
M. Philippe BALANDIER, services Généraux Domaine des Barres, 45290, tél. : 04-73-62-44-39, courriel : philippe.balandier@cemagref.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Cemagref - groupement de Nogent-sur-Vernisson.

 Correspondant : 
Mme Bourgeois, services Généraux Domaine des Barres, 45290 Nogent-sur-Vernisson, tél. : 02-38-95-03-45, courriel : sylvie.bourgeois@cemagref.fr.

Mots déscripteurs
Equipements spécialisés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

Chaque client, qu’il soit Grand Compte ou Petite Entreprise reçoit une attention particulière de la part des Services Techniques Klekoon, et un paramétrage personnalisé lui permettra de recevoir de façon régulière par alerte email les appels d’offres de son secteur d’activité, mais également en fonction de sa zone géographique.

Plusieurs formules d’abonnement sont proposées selon vos besoins et budget.

ANNUAIRE DES FOURNISSEURS

L'Annuaire des Fournisseurs Klekoon référence plusieurs centaines de fournisseurs agréés c'est-à-dire des entreprises qui ont signé la Charte Qualité qui vous garantit le sérieux des prestataires sélectionnés par nos experts métiers. Aujourd'hui, en quelques clics, vous pouvez faire vos demandes de devis en ligne gratuitement.

Nos fournisseurs s'engagent à vous répondre sous un délai maximal de 72h00. Quelque soit votre besoin (biens, services, produits), gagnez du temps et faites vos demandes devis en ligne en recevant plusieurs offres tarifaires.

MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
Le Profil acheteur  Klekoon est reconnu en tant plateforme de dématérialisation et est utilisé par plusieurs milliers de donneurs d’ordres.

La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.