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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 46  (Lot) Date de parution : 09/11/2011 Date de péremption : 02/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 217B N° annonce (BOAMP) 102

acquisition d'un châssis cabine neuf équipé d'un bras polybenne avec 2 bennes neuves à Cahors 

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BOMP B/0217-102Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Cahors.
Correspondant : Vayssouze-Faure Jean Marc, Maire de Cahors, hôtel de Ville, 73 boulevard Gambetta, 46000 Cahors, tél. : 05-65-20-87-87, télécopieur : 05-65-20-88-90, adresse internet : http://www.mairie-cahors.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.mairie-cahors.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition d'un châssis cabine neuf équipé d'un bras polybenne avec 2 bennes neuves.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34139100.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prix global et forfaitaire ferme. Délai global et modalités de paiement : 30 jours à compter de la réception des factures, par mandat administratif (virement).

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics ;
- : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 50 % ;
- valeur technique de l'offre : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 011s072.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur www.mairie-cahors.fr
Délai de livraison : 6 mois.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Cahors : Service marchés publics et achats.
72 rue Wilson, 46000 Cahors, tél. : 05-65-20-88-76, télécopieur : 05-65-20-88-90.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville De Cahors : M. Gilles Valette.
ateliers Municipaux, Route de Figeac, 46000 Cahors, tél. : 05-65-20-86-81, télécopieur : 05-65-20-88-90.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Cahors : Christine Martinez.
service des Marchés Publics, Hôtel Wilson, 72, rue Wilson, 46000 Cahors, tél. : 05-65-20-88-76, télécopieur : 05-65-20-88-90.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Cahors : Service marchés publics et achats.
72 rue Wilson, 46000 Cahors, tél. : 05-65-20-88-76, télécopieur : 05-65-20-88-90.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond Iv B.P. 7007, 31068 Toulouse.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : 2 Mois à compter de la notification du rejet de l'offre.procédure de référé précontratuel possible à compter de la publication du présent avis jusqu'à signature du contrat.

Mots déscripteurs
Benne
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
34Produits de l'industrie automobile
 
    


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