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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 24/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193B N° annonce (BOAMP) 188

acquisition de consommables automobiles pour la ville de Neuilly-Sur-Seine 

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BOMP B/0193-188Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Neuilly-sur-Seine.
Correspondant : M. le maire, 96 avenue Achille Peretti, 92522 Neuilly-sur-Seine, tél. : (+33)1-40-88-88-76, télécopieur : (+33)1-40-88-87-92, courriel : marchespublics@ville-neuillysurseine.fr, adresse internet : http://www.ville-neuillysurseine.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de consommables automobiles.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34640000.

Lieu de livraison : voir cahier des clauses administratives particuliéres.

Code NUTS : FR105.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente mise en concurrence porte sur l'acquisition de consommables automobiles. Les marchés sont renouvelables trois fois pour une année, par reconduction expresse. Les marchés prendront effet à leurs dates de notification pour une durée d'un an.
La consultation est divisée en six lots.l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'il ne sera procédé par la Ville à aucune négociation au titre de la présente mise en concurrence tant sur les éléments techniques que financiers
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont passés sous la forme de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics :
Lot n° 1 : Acquisition de pneumatiques pour véhicules
Le montant minimum des commandes sera de 850 EUR (H.T.) par an.
Le montant maximum des commandes sera de 4 200 EUR (H.T.) par an.
Lot n° 2 : Acquisition de consommables (filtration, essuie-glace, ampoules ) pour véhicules
Le montant minimum des commandes sera de 1 100 EUR (H.T.) par an.
Le montant maximum des commandes sera de 4 200 EUR (H.T.) par an.
Lot n° 3 : Acquisition de batteries pour véhicules
Le montant minimum des commandes sera de 850 EUR (H.T.) par an.
Le montant maximum des commandes sera de 4 200 EUR (H.T.) par an.
Lot n° 4 : Acquisition de produits de carrosserie (peinture, adjuvants, abrasifs...)
Le montant minimum des commandes sera de 3 000 EUR (H.T.) par an.
Le montant maximum des commandes sera de 9 200 EUR (H.T.) par an.
Lot n° 5 : Acquisition de produits chimiques (liquide de refroidissement, essuie glace...)
Le montant minimum des commandes sera de 850 EUR (H.T.) par an.
Le montant maximum des commandes sera de 4 200 EUR (H.T.) par an.
Lot n° 6 : Acquisition de produits chimiques curatifs ( Adblur, Prote Active...)
Le montant minimum des commandes sera de 850 EUR (H.T.) par an.
Le montant maximum des commandes sera de 4 200 EUR (H.T.) par an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er décembre 2011.

Cautionnement et garanties exigés : néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le budget communal. Le mode de paiement retenu par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif. Conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire, sauf lorsque le montant est inférieur à 600 EUR (T.T.C.) Toute candidature est admise : individuelle ou en forme de groupement lors du dépôt des offres. Toutefois, le groupement prendra la forme d'un groupement solidaire à l'attribution. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : -Annexe 1 au règlement de la consultation-une lettre de candidature ou imprimé Dc1 précisant si le candidat postule seul ou en groupement d'opérateurs économiques conjoint ou solidaire; - justificatifs relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; - déclaration sur l'honneur (ou imprimé Dc1) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics et par laquelle il reconnaît les points listés dans le réglement de la consultation à l'article 5.1 a à j; - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;liste des principaux services et fournitures effectués et livrées au cours des trois dernières années, indiquant le destinataire public ou privé.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 80 % ;
- délai de livraison : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 octobre 2011, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011consoauto.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les candidats souhaitant postuler doivent retirer gratuitement un dossier de consultation : - soit par voie dématérialisée à l'adresse: www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr, dans la rubrique "procédures adaptées". A compter du 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées ; - soit sur support papier par retrait à l'adresse suivante : Ville de Neuilly-Sur-Seine - direction des marchés publics- 127, avenue Achille Peretti - 92 522 Neuilly-Sur-Seine Cedex. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement, jusqu'à la date limite de remise des offres.

Date limite d'obtention : 24 octobre 2011, à 17 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 septembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Neuilly-sur-Seine- Direction des marchés publics.
Correspondant : patrick DOMINGUES 127 avenue Achille Peretti, 92522 Neuilly-sur-Seine, tél. : 01-40-88-88-76, télécopieur : 01-40-88-87-92, courriel : marchespublics@ville-neuillysurseine.fr, adresse internet : http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Cergy-Pontoise 4 boulevard de l'hautil, 95027 Cergy Pontoise, tél. : (+33) 1-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : (+33) 1-30-17-34-59, adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartementale de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 21 rue Miollis ou 29 rue barbet de jouy, 75015 Paris, tél. : (+33) 1-44-42-63-75, télécopieur : (+33) 1-45-55-47-02.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 4 boulevard de l'hautil, 95027 Cergy Pontoise, tél. : (+33) 1-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : (+33) 1-30-17-34-59, adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 acquisition de pneumatiques pour véhicules.
Acquisition de pneumatiques pour véhicules.

C.P.V. - Objet principal : 34640000.
Lot(s) 2 acquisition de consommables (filtration, essuie-glace, ampoules ) pour véhicules.
Acquisition de consommables (filtration, essuie-glace, ampoules ) pour véhicules.

C.P.V. - Objet principal : 34640000.
Lot(s) 3 acquisition de batteries pour véhicules.
Acquisition de batteries pour véhicules.

C.P.V. - Objet principal : 31440000.
Lot(s) 4 acquisition de produits de carrosserie (peinture, adjuvants, abrasifs...).
Acquisition de produits de carrosserie (peinture, adjuvants, abrasifs...).

C.P.V. - Objet principal : 44810000.
Lot(s) 5 acquisition de produits chimiques (liquide de refroidissement, essuie glace...).
Acquisition de produits chimiques (liquide de refroidissement, essuie glace...).

C.P.V. - Objet principal : 34640000
Objets supplémentaires : 24311000, 31224000.
Lot(s) 6 acquisition de produits chimiques curatifs ( Adblur, Prote Active...).
Acquisition de produits chimiques curatifs ( Adblur, Prote Active...).

C.P.V. - Objet principal : 34640000
Objets supplémentaires : 24311000.

Mots déscripteurs
Lubrifiant
Peinture (fourniture)
Pièces détachées
Pneumatiques

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
25Produits en caoutchouc ou en plastique
34Produits de l'industrie automobile
 
    


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