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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 54  (Meurthe-et-Moselle) Date de parution : 03/11/2011 Date de péremption : 05/01/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 213B N° annonce (BOAMP) 297

acquisition de deux véhicules de collecte des déchets ménagers neufs pour le SIRTOM du secteur Briey, Orne, Jarnisy 

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BOMP B/0213-297

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SIRTOM du secteur Briey, Orne, Jarnisy, 10, rue Mozart, à l'attention de M. le président, F-54800 Jarny. E-mail : stephane.zanier@sirtom.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.republicain-lorrain.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
SIRTOM du secteur de Briey, Vallée de l'Orne et Jarnisy, 10, rue Mozart, à l'attention de M. le président, F-54800 Jarny. Tél. : (+33) 3 82 20 22 00. E-mail : stephane.zanier@sirtom.fr. Fax : (+33) 3 82 20 87 70. URL : http://www.republicain-lorrain.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
SIRTOM du secteur de Briey, Vallée de l'Orne et Jarnisy, 10, rue Mozart, à l'attention de M. le président, F-54800 Jarny. Tél. : (+33) 3 82 20 22 00. E-mail : stephane.zanier@sirtom.fr. Fax : (+33) 3 82 20 87 70. URL : http://www.republicain-lorrain.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
SIRTOM du secteur de Briey, Vallée de l'Orne et Jarnisy, 10, rue Mozart, à l'attention de M. le président, F-54800 Jarny. URL : http://www.republicain-lorrain.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Environnement.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de deux véhicules de collecte des déchets ménagers.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : route de Tichemont, 54800 Jarny.
Code NUTS : FR411.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats .

Acquisition de deux véhicules de collecte des déchets ménagers neufs dont les caractéristiques sont les suivantes :
- un camion benne à ordures ménagères composé d'un châssis porteur de 26 tonnes, d'une benne à ordures ménagères d'une capacité minimum de 19 m3 et d'un lève conteneur double peigne à détection automatique ;
- un camion benne à ordures ménagères composé d'un châssis porteur de 32 tonnes, d'une grue auxiliaire équipée d'un dispositif de collecte type " Kinshofer ", d'une benne à ordures ménagères d'une capacité d'environ 22 m3 équipée d'un toit de trémie amovible et d'un lève-conteneur double peigne à détection automatique.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34144510.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 460 000 EUR.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : pour les lots 1 et 2, il est demandé de chiffrer l'option suivante : climatisation automatique
Pour le lot 4, il est demandé de chiffrer l'option suivante : deux caméras arrières supplémentaires droite et gauche avec écrans en cabine.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Châssis porteur 6 X 2*4 PTC 26 tonnes version BOM minimum 320 CV
1) Description succincte :
Acquisition d'un châssis d'un poids total en charge de 26 tonnes permettant le montage ultérieur d'une benne à ordures ménagères

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34139000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Châssis porteur PTC 32 tonnes version BOM minimum 350 CV
1) Description succincte :
Acquisition d'un châssis porteur d'un poids total en charge de 32 tonnes permettant le montage ultérieur d'une grue auxiliaire, d'une benne à ordures ménagères et d'un lève conteneur double peigne à détection automatique.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34139000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Benne à ordures ménagères d'une capacité minimum de 19 m3 pour empattement court avec lève conteneur double peigne à détection automatique
1) Description succincte :
Acquisition d'une benne à ordures ménagères et d'un lève conteneur double peigne à détection automatique à monter sur un châssis porteur de 26 tonnes.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144511, 42410000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Benne à ordures ménagères d'une capacité d'environ 22 m3 pour empattement court avec lève conteneur double peigne à détection automatique et grue auxiliaire avec télécommande équipée d'un dispositif permettant la manipulation de conteneurs avec préhension de type
1) Description succincte :
Acquisition d'une benne à ordures ménagères d'une capacité d'environ 22 m3 avec lève conteneur double peigne à détection automatique et grue auxiliaire pour collecte de conteneurs d'apport volontaire à monter sur un châssis porteur de 32 tonnes.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144511, 42410000,42414410.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par le biais de la Taxe d'enlèvement des Ordures Méngères.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères de sélection des candidatures : références professionnelles et capacités économiques et financières.

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. délai de livraison
Pondération : 10.
2. prix
Pondération : 25.
3. valeur technique
Pondération : 65.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 janvier 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 5, Place Carrière, F-54000 Nancy. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. Fax : (+33) 3 83 17 43 50


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré-contractuel : avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice adminitrative)
recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre (article R421-1 et R421-3 du code de justice administrative)
Recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
34Produits de l'industrie automobile
35Autres matériels de transport
 
    


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