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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 84  (Vaucluse) Date de parution : 23/09/2011 Date de péremption : 14/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 185B N° annonce (BOAMP) 288

acquisition de divers véhicules et équipements professionnels à Carpentras 

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BOMP B/0185-288

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.A. Ventoux Comtat Venaissin (CoVe), 1171, avenue du Mont Ventoux - B.P. 85, contact : Mme Degabriel, à l'attention de M. le président, F-84203 Carpentras Cedex. Tél. : (+33) 4 90 67 10 13. E-mail : achats-marches@ventoux-comtat.com. Fax : (+33) 4 90 67 69 46.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ventoux-comtat.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Service de la commande publique de la CoVe, 1171, avenue du Mont Ventoux B.P. 85, contact : Mme Degabriel, à l'attention de M. le président, F-84203 Carpentras Cedex. Tél. : (+33) 4 90 67 30 73. E-mail : degabriel-v@ventoux-comtat.com. Fax : (+33) 4 90 67 69 46

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Secrétariat de la Direction des Ressources et des Moyens, 1171, avenue du Mont Ventoux B.P. 85, contact : Mme Schwinen, F-84203 Carpentras Cedex. Tél. : (+33) 4 90 67 30 75. E-mail : achats-marches@ventoux-comtat.com. Fax : (+33) 4 90 67 69 46

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Secrétariat de la Direction des Ressources et des Moyens, 1171, avenue du Mont Ventoux B.P. 85, contact : Mme Degabriel, à l'attention de M. le président, F-84203 Carpentras Cedex. Tél. : (+33) 4 90 67 30 75. E-mail : achats-marches@ventoux-comtat.com. Fax : (+33) 4 90 67 69 46


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de divers véhicules et équipements professionnels.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 1171, avenue du mont ventoux, 84200 Carpentras.
Code NUTS : FR826.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de divers véhicules et équipements professionnels pour les besoins des services nettoiement et voirie de la Cove.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34114000, 34144431,34139000,42416300,34136200.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Balayeuse aspiratrice 4 m3
1) Description succincte :
Acquisition d'une balayeuse aspiratrice de voirie 4 m3

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144431.

3) Quantité ou étendue :
1

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Balayeuse aspiratrice PL
1) Description succincte :
Acquisition d'une balayeuse aspiratrice de voirie sur châssis poids lourd

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144431, 34139000.

3) Quantité ou étendue :
1

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Châssis ampliroll
1) Description succincte :
Acquisition de châssis pour camions ampliroll

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34139000.

3) Quantité ou étendue :
2

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Equipements ampliroll
1) Description succincte :
Acquisition d'équipements pour camions ampliroll

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42416300, 42414400,42113120,42413500.

3) Quantité ou étendue :
2 (divers équipements pour 2 véhicules)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Fourgon tôlé
1) Description succincte :
Acquisition d'un fourgon tôlé équipé d'un groupe haute pression

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34136200, 42924740.

3) Quantité ou étendue :
1

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le versement de l'avance forfaitaire prévue à l'article 87 du Code des marchés publics, est soumis à la constitution préalable d'une garantie à première demande. Toutefois, si le Pouvoir Adjudicateur l'accepte, le titulaire pourra substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire.
Par ailleurs, il sera prélevé une retenue de garantie égale à 5 % du montant (T.T.C.) des paiements, qui seront libérés après 6 mois de mise en exploitation continue du matériel, sans dysfonctionnement.
La retenue de garantie pourra cependant être remplacée par la fourniture d'une garantie à première demande du montant de la retenue.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres de la collectivité. Paiement selon les règles de la comptabilité publique, par virement sur le compte du titulaire, sous un délai maximum de 30 jours, dans les conditions énoncées aux articles 11 et 12 du CCAG "fournitures courantes et services" pris par arrêté du 19/01/2009.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir liste des pièces dans le règlement de consultation.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir liste des pièces dans le règlement de consultation.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir liste des pièces dans le règlement de consultation.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AAPC 32/2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 16, avenue Feuchères, F-30000 Nîmes. E-mail : greffe-ta-nimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00. Fax : (+33) 4 66 36 27 86


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
34Produits de l'industrie automobile
50Vente et réparation automobiles
 
    


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