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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 62  (Pas-de-Calais) Date de parution : 20/07/2011 Date de péremption : 12/09/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 139B N° annonce (BOAMP) 287

acquisition de divers véhicules pour le service collecte et valorisation des déchets à Berck-Sur-Mer 

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BOMP B/0139-287

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de Communes Opale Sud, hôtel Communautaire 442 rue de l'impératrice, à l'attention de M. le président, F-62600 Berck-sur-Mer.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Communauté de Communes Opale Sud, 442 rue de l'impératrice, contact : service déchets, à l'attention de ariane Renard, F-62600 Berck-sur-Mer. Tél. : (+33) 3 21 89 90 65. E-mail : triselectif@opale-sud.com. Fax : (+33) 3 21 89 90 61. URL : http://marches-publics.opale-sud.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Communauté de Communes Opale Sud, 442 rue de l'impératrice, contact : service déchets, à l'attention de ariane Renard, F-62600 Berck-sur-Mer. Tél. : (+33) 3 21 89 90 65. E-mail : triselectif@opale-sud.com. Fax : (+33) 3 21 89 90 61. URL : http://marches-publics.opale-sud.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Communauté de Communes Opale Sud, 442 rue de l'impératrice, contact : service déchets, à l'attention de ariane Renard, F-62600 Berck-sur-Mer. Tél. : (+33) 3 21 89 90 65. E-mail : triselectif@opale-sud.com. Fax : (+33) 3 21 89 90 61. URL : http://marches-publics.opale-sud.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de divers véhicules pour le service collecte et valorisation des déchets.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture d'un camion porteur 8x4 de P.T.R.A 44 tonnes équipé d'un bras de levage, d'un camion de collecte des ordures ménagères de 16 m3, d'un camion de collecte des ordures ménagères de 5 m3 équipé d'une cuve à eau et d'un nettoyeur haute pression.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34144512, 34144511,42416210,34140000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : lot n°1: reprise d'un camion Renault 8 x 4 équipé d'un bras de levage.
Lot n°2:
Option 1: fourniture d'un indicateur de pesage avec logiciel d'exploitation;
Option 2: reprise d'un camion Renault
équipé d'une benne d'ordures ménagères SEMAT releveur double peigne ZOELLER.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture d'un camion porteur 8x4 de P.T.R.A 44 tonnes équipé d'un bras de levage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34140000, 42416210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Critères d'attribution :
La valeur technique : 40 %
Le prix des prestations : 25 %
Les garanties proposées : 20 %
Le délai de livraison : 15 %

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Camion de collecte des ordures ménagères de 16 m3

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144512, 34144511.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Critères d'attribution:
La valeur technique : 40 %
Le prix des prestations : 30 %
Les performances en matière de protection de l'environnement: 15 %
Le délai de livraison : 15 %

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture d'un camion de collecte des ordures ménagères de 5 m3 équipé d'une cuve à eau et d'un nettoyeur haute pression.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144512, 34144511.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Critères d'attribution :
La valeur technique : 40 %
Le prix des prestations : 35 %
Le délai de livraison : 25 %

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les modalités de paiement des prestations sont soumises aux règles de comptabilité publique et sur les ressources propres de la Communauté de Communes Opale Sud. Le délai global de paiement est actuellement de 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
27.2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 12 septembre 2011, à 12:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 septembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 juillet 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, F-59800 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://lille.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 3 20 63 13 47


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel Article L 551-1 du CJA jusqu'à la conclusion du marché et article R 421-1 et 3 du CJA; 2 mois à compter de la décision de rejet.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 juillet 2011.

Mots déscripteurs
Equipements spécialisés
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
34Produits de l'industrie automobile
 
    


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