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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 94  (Val-de-Marne) Date de parution : 24/09/2011 Date de péremption : 03/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 186B N° annonce (BOAMP) 263

acquisition de documents imprimés, de documents sonores et audiovisuels et de services associés en 2012 pour la bibliothèque Nelson Mandela à Vitry-Sur-Seine 

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BOMP B/0186-263

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Vitry sur Seine, bibliothèque Nelson Mandela 26/34, avenue Maximilien Robespierre, à l'attention de Mme LABAT Irina, F-94400 Vitry-sur-Seine. E-mail : contact@bm-vitry94.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Bibliothèque Nelson Mandela, 26/34, avenue Maximilien Robespierre, à l'attention de Mme LABAT Irina, F-94400 Vitry-sur-Seine. Tél. : (+33) 1 01 47 18 58 90. E-mail : contact@bm-vitry94.fr. Fax : (+33) 1 01 47 18 58 91. URL : http://vitry94.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Bilbiothèque Nelson Mandela, 3, rue Edouard Tremblay Entrée du personnel, à l'attention de Mme LABAT Irina, F-94400 Vitry-sur-Seine. Tél. : (+33) 1 47 18 58 90. E-mail : contact@bm-vitry94.fr. Fax : (+33) 1 47 18 58 91. URL : http://vitry94.achatpublic.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de documents imprimés (livres non scolaires et partitions), de documents sonores et audiovisuels et de services associés en 2012.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : bibliothèque Nelson Mandela, 3 rue Edouard Tremblay, 94400 Vitry-sur-Seine.
Code NUTS : FR107.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 158 827 et 193 257 EUR.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de documents imprimés (livres non scolaires et partitions), de documents sonores et audiovisuels et de services associés en 2012.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22000000, 22113000,22114400,32353000,32354500.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 158 827 et 193 257 EUR.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture d'ouvrages pour le public adultes (fiction, documentaires, méthodes de langue, livres en gros caractères, fonds spécifique art contemporain, livres audio et livres d'occasion) et office de nouveautés avec services associés pour la bibliothèque municipale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 80 570 EUR et 89 100 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
fourniture d'ouvrages pour la jeunesse (fiction, bandes dessinées et documentaires) et office de nouveautés avec services associés pour la bibliothèque municipale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 44 550 EUR et 49 668 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture d'ouvrages imprimés en version originale pour la jeunesse pour la bibliothèque municipale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 474 EUR et 1 043 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de compacts-disques (sauf romans, théâtre et poésie lus) avec services associés pour la bibliothèque municipale et les services de la Petite enfance

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32353000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 8 779 EUR et 14 214 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de DVD avec services et prestations associés pour la bibliothèque municipale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32354500.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 16 931 EUR et 18 813 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de partitions musicales pour la bibliothèque municipale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22114400.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 627 EUR et 836 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture d'ouvrages imprimés pour les moins de 4 ans pour les services de la Petite enfance

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 1 896 EUR et 7 583 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture d'ouvrages documentaires, juridiques et spécialisés pour le service Archives/Documentation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22000000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 12 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas prévu de période de garantie.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est payé sur les fonds propres de la ville, ainsi qu'une partie de la subvention du Département du Val-De-Marne pour le Bibliothème94 "Art contemporain" (lot 1 et lot 5).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur public. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, dechacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur public.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- la lettre de candidature suivant le modèle DC 1 (téléchargeable sur www.minefi.gouv.fr) ou équivalent ;
- la déclaration du candidat nouveau modèle DC 2 (téléchargeable sur www.minefi.gouv.fr) ou équivalent intégralement renseignée ;
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
marché bibliothèque 2012.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 3 novembre 2011, à 17:00

Documents payants : oui.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le marché est passé pour l'année civile 2012 à compter du 1er janvier 2012 sous réserve de notification.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif deMelun, 43 rue du Général de Gaulle, Case postale n°8630, F-77008 Melun Cedex. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. Fax : (+33) 1 60 56 66 10


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif deMelun, 43 rue du Général de Gaulle, Case postale n°8630, F-77008 Melun Cedex. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. Fax : (+33) 1 60 56 66 10


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Cd, DVD
Imprimés
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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