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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 44  (Loire-Atlantique) Date de parution : 14/10/2011 Date de péremption : 23/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 200B N° annonce (BOAMP) 252

acquisition de documents pour les bibliothèques de la ville à Saint Herblain 

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BOMP B/0200-252

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Saint-Herblain, 2 rue de l'hôtel de Ville B.P. 30299, à l'attention de M. Gautier Charles, F-44803 Saint-Herblain Cedex. Tél. : (+33) 2 28 25 21 87. E-mail : marches@saint-herblain.fr. Fax : (+33) 2 28 25 21 88.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.saint-herblain.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Saint-Herblain, 2 rue de l'hotel de ville - B.P. 30299, F-44803 Saint-Herblain Cedex. Tél. : (+33) 2 28 25 21 87. E-mail : marches@saint-herblain.fr. Fax : (+33) 2 28 25 21 88. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_atX2EVoM0V

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de documents pour les bibliothèques de la ville de Saint-Herblain.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR511.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : il s'agit d'un marché à bons de commande avec un seul opérateur au sens de l'article 77 du Code des marchés publics qui s'analyse comme un accord-cadre au sens du droit communautaire.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de documents pour les bibliothèques de la ville de Saint-Herblain.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande avec les montants annuels suivants en euro(s) (H.T.) :
Lot n° 1 : sans mini/max : 40 000 / Lot n° 2 : sans mini/max : 30 000 / Lot n° 3 : sans mini/max : 30 000 / Lot n° 4 : sans mini/max : 12 000 / Lot n° 5 : sans mini/max : 70 000 / Lot n° 6 : sans mini/max : 40 000 / Lot n° 7 : sans mini/max : 20 000 / Lot n° 8 : sans mini/max : 20 000 / Lot n° 9 : sans mini/max : 60 000
Unité monétaire : euro(s).


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fournitures en acquisitions courantes des textes de fiction pour les adultes
1) Description succincte :
Fournitures en acquisitions courantes des textes de fiction pour les adultes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Fournitures en acquisitions courantes des textes de fiction pour la jeunesse
1) Description succincte :
Fournitures en acquisitions courantes des textes de fiction pour la jeunesse

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Fournitures en acquisitions courantes des bandes dessinées
1) Description succincte :
Fournitures en acquisitions courantes des bandes dessinées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Fournitures en acquisitions courantes des documents de spectacle
1) Description succincte :
Fournitures en acquisitions courantes des documents de spectacle

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Fournitures en acquisitions courantes des documentaires
1) Description succincte :
Fournitures en acquisitions courantes des documentaires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Fournitures en premières acquisitions de textes de fiction pour les adultes
1) Description succincte :
Fournitures en premières acquisitions de textes de fiction pour les adultes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Fournitures en premières acquisitions de textes de fiction pour la jeunesse
1) Description succincte :
Fournitures en premières acquisitions de textes de fiction pour la jeunesse

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Fournitures en premières acquisitions de bandes dessinées
1) Description succincte :
Fournitures en premières acquisitions de bandes dessinées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Fournitures en premières acquisitions de documentaires
1) Description succincte :
Fournitures en premières acquisitions de documentaires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Constitution d'une garantie à 1ère demande pour tout ou partie du remboursement de l'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget Ville ; une facture par bon de commande, mandats administratifs sous 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Opérateur unique ou groupement d'entreprises solidaires.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
acquisition documents.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 160 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
24 novembre 2011, à 08:00.

Lieu : mairie de Saint-Herblain.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de marchés publics.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Durée : Pour les lots 1 à 5, pour la première année, de la date de notification au 31 décembre 2012, éventuellement reconduit trois fois un an.
Pour les lots 6 à 9, pour la première année, de la date de notification au 31 décembre 2012, éventuellement reconduit une fois un an.
Conditions de participation : Celles indiquées au règlement de la consultation
critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières du candidat
critères d'attribution :
Lots 1 à 5 :
Critère 1 : Valeur technique de l'offre(60 %)
l'ampleur et la qualité des fonds disponibles chez le candidat, et de ses spécialisations(20 %)
la méthodologie et les moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes (recherches, indisponibilité) et la livraison(15 %)
les moyens affectés à la gestion des relations entre le candidat et la Ville(15 %)
Les moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché(10 %)
critère 2 : La capacité du candidat à réaliser un complément et un soutien aux activités culturelles de la Bibliothèque (présence et disponibilité du fournisseur, vente par le fournisseur lors d'une manifestation, conseils ...)(30 %)
Critère 3 : Analyse financière de l'offre(10 %)
Lots 6 à 9 :
Critère 1 : Valeur technique de l'offre(75 %)
l'ampleur et la qualité des fonds disponibles chez le candidat, et de ses spécialisations(30 %)
la méthodologie et les moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes (recherches, indisponibilité) et la livraison(15 %)
les moyens affectés à la gestion des relations entre le candidat et la Ville(15 %)
Les moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché(15 %)
critère 2 : Analyse financière de l'offre(25 %)
Modalités de retrait du dossier
- par voie électronique (plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_atX2EVoM0V
- sur www.saint-herblain.fr (rubrique marchés publics)
- sur demande par courriel (marches@saint-herblain.fr), télécopie (02 28 25 21 88) ou courrier (mairie de st-herblain - service finances et marchés - B.P. 30299 - 44803 st-herblain Cedex)
- documents gratuits à retirer jusqu'au 23 novembre 2011.
modalités de remise offres
- date limite de remise des offres : 23 novembre 2011 avant 12 heures
- remise sur support papier (mairie de saint-herblain - service finances et marchés - B.P. 30299 - 44803 saint-herblain Cedex) ou par voie électronique (plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com)
- délai minimum de validité des offres : 160 jours à compter de la date limite de réception des offres
- langue pouvant être utilisée par les candidats : Français
Renseignements: Alizée FERRE (rens. Administratifs), marches@saint-herblain.fr, 02 28 25 21 87 ; Yves AUBIN, (rens. Techniques), 02.28.25.25.25, yves.aubin@saint-herblain.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex 01. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais de recours devant le Tribunal Administratif de Nantes à compter de notification de la décision de rejet aux candidats non retenus : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois ; Référé précontractuel (article L. 551-1 Code de justice administrative), à compter de la notification de la décision d'attribution, sous 11 jours si envoi électronique ou 16 jours si envoi par courrier ; Référé contractuel (article L. 551-13 Code de justice administrative) sous 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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