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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 05/05/2011 Date de péremption : 30/05/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 88B N° annonce (BOAMP) 123

Acquisition d'un élévateur de chantier télescopique - contrat de maintenance à Vaucresson 

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BOMP B/0088-123Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Vaucresson.
Correspondant : Mme MICHEL-PAULSEN Virginie, Maire, 8,grande rue, 92420 Vaucresson, tél. : 01-47-95-53-33, télécopieur : 01-47-95-53-29, courriel : marches-publics@mairie-vaucresson.fr, adresse internet : http://www.vaucresson.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Objet du marché : acquisition d'un elevateur de chantier telescopique - contrat de maintenance.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : 8, Grande rue, 92420 Vaucresson.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail ;
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières ;
- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- DC 8 (Acte d'engagement, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 mai 2011, à 12 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : n°11/F05.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 mai 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Vaucresson - Service de la voirie.
Correspondant : M. Machich Eddy 8, Grande rue, 92420 Vaucresson, tél. : 01-47-95-55-36, télécopieur : 01-47-95-53-29, courriel : e.machich@mairie-vaucresson.fr, adresse internet : http://www.vaucresson.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Vaucresson - service des marchés.
Correspondant : Mme Deliancourt Marie-Soline 8, Grande rue, 92420 Vaucresson, tél. : 01-47-95-53-33, télécopieur : 01-47-95-53-29, courriel : marches-publics@mairie-vaucresson.fr, adresse internet : http://www.vaucresson.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Vaucresson - Service des Marchés.
Correspondant : Mme Deliancourt Marie-Soline 8,grande rue, 92420 Vaucresson, tél. : 01-47-95-53-33, télécopieur : 01-47-95-53-29, courriel : marches-publics@mairie-vaucresson.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_vQ6ppL2F2p.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30 322, 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59, adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30 322, 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59, adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Mots déscripteurs
Appareil élévateur
Maintenance

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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