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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 78  (Yvelines) Date de parution : 05/05/2011 Date de péremption : 30/06/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 88B N° annonce (BOAMP) 279

acquisition et engagement sur le coût de possession de véhicules d'intervention et de déminage, véhicules d'intervention radiologiques, véhicules d'intervention tout terrain aéronautique à Versailles 

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BOMP B/0088-279

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/TERRE/SIMMT, etablissement ingénieur général jayat Cs30704, contact : sergent-Chef Néraud, à l'attention de M. le sous-directeur contrats, F-78013 Versailles Cedex. Tél. : (+33) 1 39 67 27 24. E-mail : simmt@hotmail.fr. Fax : (+33) 1 39 67 28 03.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
SIMMT/SDC/ACHATS, cs30704, contact : sergent-Chef Néraud, à l'attention de Sergent-Chef Néraud, F-78013 Versailles Cedex. Tél. : (+33) 1 39 67 27 24. Fax : (+33) 1 39 67 28 03

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
SIMMT/SDC/ADM/CMF, B.P. 345, à l'attention de Secrétariat de la commission des marchés formalisés, F-78003 Versailles Cedex. Tél. : (+33) 1 39 67 27 71


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition et engagement sur le coût de possession de véhicules d'intervention et de déminage (Videm) 4x4, de véhicules d'intervention radiologiques (Virad) et de véhicules d'intervention tout terrain aéronautique (Vita).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 238 295 et 1 429 766 EUR.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marché à bons de commande en vertu de l'article 77 du CMP.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition et engagement sur le coût de possession de véhicules d'intervention et de déminage (Videm) 4x4, de véhicules d'intervention radiologiques (Virad) et de véhicules d'intervention tout terrain aéronautique (Vita).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34114000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : * Lot n° 1 : véhicules d'intervention et de déminage (Videm) 4x4
quantité mini : 1 véhicule - quantité maxi : 6 véhicules
* Lot n° 2 : véhicules d'intervention radiologique (Virad) - châssis simple cabine
quantité mini : 1 véhicule - quantité maxi : 6 véhicules
* Lot n° 3 : véhicules d'intervention radiologique (Virad) - fourgon tôlé simple cabine
quantité mini : 1 véhicule - quantité maxi : 6 véhicules
* Lot n° 4 : véhicules d'intervention tout terrain aéronautique (Vita)
Quantité mini : 1 véhicule - quantité maxi : 6 véhicules.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 238 295 et 1 429 766 EUR.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Véhicule d'intervention et de déminage (VIDEM) 4x4

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34114000.

3) Quantité ou étendue :
de 1 à 6 véhicules

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 8 362 EUR et 50 168 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Poste 1 : véhicule de base
Poste 2 : Aménagement
Poste 3 : Documentation

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Véhicule d'intervention radiologique - châssis simple cabine (VIRAD)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34114000.

3) Quantité ou étendue :
1 à 6 véhicules

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 58 529 EUR et 351 171 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Poste 1 : Véhicule de base
Poste 2 : Aménagement
Poste 3 : Documentation

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Véhicule d'intervention radiologique - fourgon tôlé simple cabine (VIRAD)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34114000.

3) Quantité ou étendue :
1 à 6 véhicules

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 58 529 EUR et 351 171 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Poste 1 : Véhicule de base
Poste 2 : Aménagement
Poste 3 : Documentation

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Véhicule d'intervention tout terrain aéronautique (VITA)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34114000.

3) Quantité ou étendue :
1 à 6 véhicules

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 37 626 EUR et 225 753 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Poste 1 : Véhicule de base
Poste 2 : Aménagement
Poste 3 : Barge
Poste 4 : Options garanties
Poste 5 : Options équipements
Poste 6 : Formation
Poste 7 : Documentation

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres : Budget du ministère de la défense et des anciens combattants.
Le délai de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement administratif.
L'ensemble des modalités de paiement est régi par le titre IV, chapitre I et II du code des marchés publics. Ces dispositions fixent notamment les modalités de versement d'avances et d'acomptes.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Conformément à l'article 51 du code des marchés public, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.
En cas de candidatures groupées, l'un des prestataires membres du groupement, désigné dans la lettre de candidature et l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et coordonne les prestations des membres du groupement. L'acte d'engagement est signé soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, à l'exception des cas prévues par l'article 51 V du code des marchés publics et dans les conditions prévues à cet article.
Il conviendra de déterminer si le groupement devra être solidaire ou conjoint après attribution.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir section VI point 3 "autres informations".

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
10N50577.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 juin 2011, à 12:00.


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
Autre : les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en mois : 12 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
1) Conditions de recevabilité des candidatures.
Les candidatures sont recevables en application des articles 43 à 45 du code des marchés publics.
Par mesure de simplification, les entreprises peuvent utiliser pour la présentation des documents exigés, les formulaires Dc1 (obligatoirement signé) et Dc2 renseignés. Les imprimés sont disponibles à l'imprimerie nationale ou sur internet (http://www.minefe.gouv.fr). Les candidats peuvent répondre sur papier libre du moment que l'ensemble des informations demandées est transmis.
Conformément à l'article 52 du code des marchés publics, au cas où les pièces demandées sont absentes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur ou son représentant pourra demander au candidat concerné de produire ou compléter ces pièces dans un délai maximal de 10 jours à compter de la réception de la demande. Les autres candidats en sont informés et ont la possibilité de compléter leur candidature dans le même délai. A l'issue, les dossiers de candidature incomplets sont déclarés irrecevables.
2) Le candidat devra fournir les documents suivants :
a) Situation propre des opérateurs économiques :
- identification du candidat (rubrique C du DC 2 ou équivalent sur papier libre à en-tête de l'entreprise)
- une lettre de candidature (DC 1 ou équivalent sur papier libre à en-tête de l'entreprise)
- les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; en cas de candidat étranger, si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, il doit donner la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdiction de soumissionner conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 06 juin 2005 et de l'article 29 de la loi du 11 février 2005).
- nationalité du candidat
b) Capacité économique et financière :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services liée à l'objet de la consultation et réalisés au cours des trois dernières années.
c) Cas particuliers des sous-traitants :
l'entreprise produit soit, le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants.
d) Cas particuliers des groupements :
l'appréciation des capacités techniques, professionnelles, et financières est globale.
Il n'est pas exigé que chaque entreprise du groupement doit avoir la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
e) Quelle que soit la nationalité du candidat, un sous-traitant ou chaque cotraitant dans le cadre d'un groupement doit, hormis la lettre de candidature, fournirles pièces énumérées ci-dessus.
3) Dématérialisation des procédures :
- le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier.
- Tous les documents concernant une consultation y compris les renseignements complémentaires peuvent être consultés, téléchargés et renvoyés sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr.
- Le candidat doit pour avoir accès s'identifier sur le portail " marches-publics.gouv.fr " ou " ixarm.com ", et pour déposer une offre sur la place de marché interministérielle (Pmi), disposé d'un certificat numérique lui permettant de signer cette dernière. Le site www.entreprise.minefi.gouv.fr/certificats donne la liste des différentes autorités de certifications.
- lors d'un même envoi électronique, le candidat dépose son fichier (candidature et offre) sous les formats suivants Word 97, Excel 97, Powerpoint 97, pdf, jpg, tous compatibles PC sur les sites précités et reçoit en retour un avis de réception
les différents échanges écrits faisant suite à la transmission des offres peuvent être transmis par voie électronique pour le rattrapage des candidatures,
- en cas de problème, l'officier retrait/dépôt est joignable au secrétariat de la commission des marchés formalisés par téléphone au 01.39.67.27.65. Ou 01.39.67.27.71 ainsi que sur pmi.support@atexo.com pour toute difficulté rencontrée sur la place de marché interministérielle.
4) Autres informations :
Pour des raisons de sécurité, le pouvoir adjudicateur peut décider que les éléments qu'il estime sensibles ou confidentiels et qui figurent dans les documents de la consultation ne peuvent être transmis aux opérateurs économiques que sur un support papier.
En outre, lorsque les documents de la consultation sont trop volumineux pour être téléchargés en toute sécurité par les opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur peut les transmettre sur support papier.
Ces demandes seront adressées à l'adresse suivante : Simmt/Sous-Direction des contrats - bureau des achats - établissement ingénieur général Jayat CS 30704 78013 Versailles Cedex.
les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite à l'attention de l'acheteur par courrier adresse : Simmt/Sous-Direction des contrats Etablissement ingénieur général JAYAT - route des docks CS 30704 78013 Versailles Cedex ou par télécopie au 01 39 67 28 03 jusqu'au 15/06/2011. Pour les questions posées postérieurement le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.
le pli contenant le dossier des candidatures et des offres peut être transmis soit par voie électronique, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante : SIMMT- sous-Direction des contrats- bureau de l'administration- établissement ingénieur général Jayat - B.P. 345 - 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante : SIMMT- sous-Direction des contrats- bureau de l'administration- établissement ingénieur général Jayat route des docks 78000 Versailles Satory, du lundi au jeudi de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00, le vendredi de 9h00 à 12h00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le n° de la consultation "10n50577" et la date limite " le 30/06/2011 ".
La date prévisionnelle de notification est le 08/11/2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 mai 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Versailles, 56, avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles Cedex. E-mail : greff.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. URL : https://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 1 30 21 11 19


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
SIMMT/Sous Direction des Contrats/ Bureau de l'Administration/Section Recours Contentieux, cs30704, F-78013 Versailles Cedex


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 2 mai 2011

Mots déscripteurs
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
34Produits de l'industrie automobile
60Transports terrestres
 
    


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