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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 77  (Seine-et-Marne) Date de parution : 13/10/2011 Date de péremption : 22/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 199B N° annonce (BOAMP) 371

acquisition d'équipements médicaux lourds pour le centre hospitalier de Lagny Sur Marne 

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BOMP B/0199-371

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Lagny - MLV, pole investissement et logistique 31 avenue du general leclerc, F-77400 Lagny-sur-Marne. Tél. : (+33) 1 64 30 76 03. E-mail : spouillon@ch-lagny77.fr. Fax : (+33) 1 64 30 74 99.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.achat-hopital.com.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achat-hopital.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition d'equipements medicaux lourds.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition d'equipements medicaux lourds.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33000000, 50421000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : lot n° 1 : 2 IRM 25 options obligatoires Lot n° 2 : 3 scanners 21 options obligatoires.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : 2 IRM 1,5 TESLA
1) Description succincte :
2 IRM 1,5 TESLA

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000, 50421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : 3 SCANNERS
1) Description succincte :
3 SCANNERS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000, 50421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Sur fonds propres. Une avance peut être accordée au titulaire du marché conformément aux dispositions des articles 87 et suivants du CMP. Le titulaire peut renoncer à cette avance dans l'acte d'engagement. Si le titulaire a demandé dans son acte d'engagement à bénéficier de l'avance, en application de l'article 87 du CMP, celle-ci n'est mandatée qu'après constitution d'une garantie à 1ère demande ou d'une caution personnelle et solidaire dans les conditions de l'article 105 du CMP. En cas de retard dans le paiement, les intérêts moratoires appliqués sont calculés à partir du taux légal en vigueur augmenté de 2 points à compter du jour suivant celui de l'expiration du délai. Le délai global de paiement est de 50 jours. Il commence à courir à partir de la réception de la facture.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter sous forme d'entreprise individuelle ou de groupement d'entrepreneurs conjoint ou solidaire, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Un même opérateur économique ne pourra être mandataire de plusieurs groupements pour un même marché. La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des plis et la date de signature du marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: -- le formulaire Dc1 (ancien DC 4) (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire, -- le formulaire Dc2 (ancien DC 5) (déclaration du candidat,ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire ; Dc3 acte d'engagement ; DC 4 Déclaration de sous-traitance ; NOTI 2 Etat annuel des certificats reçus ; Document si le candidat est en redressement judiciaire ; l'offre détaillée ; le ou les questionnaires techniques ; le certificat de marquage CE. Les formulaires sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. coût global de l'offre (acquisition + maintenance sur 5 ans )
Pondération : 50.
2. evaluation médicale du produit
Pondération : 25.
3. performances techniques du produit
Pondération : 25.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Melun, 43 avenue du général de gaulle, F-77000 Melun. E-mail : greffe.tamelun@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. Fax : (+33) 1 60 56 66 10


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Melun, 43 avenue du général de gaulle, F-77000 Melun. E-mail : greffe.tamelun@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. Fax : (+33) 1 60 56 66 10


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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