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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 62  (Pas-de-Calais) Date de parution : 20/10/2011 Date de péremption : 28/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 204B N° annonce (BOAMP) 327

Acquisition d'équipements sportifs et de matériels de protection pour le vélodrome couvert régional à Roubaix 

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BOMP B/0204-327

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Conseil Régional Nord Pas-de-Calais, siège de Région 151 avenue du Président Hoover, à l'attention de M. le président, F-59555 Lille Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
REGION NORD - PAS DE CALAIS, direction des Achats et de la Commande Publique Siège de région 151 avenue du Président Hoover, à l'attention de M. Gérald ARBELTIER, F-59555 Lille Cedex

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
REPROCOLOR, 113 rue Barthélemy Delespaul B.P. 431, à l'attention de M. David TRINEL, F-59021 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 29 87 87. Fax : (+33) 3 59 03 93 22. URL : http://www.marches.nordpasdecalais.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
REGION NORD PAS DE CALAIS, à l'attention de Gérald Arbeltier Bureau des remises des offres Siege de Region 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs), F-59555 Lille Cedex. URL : http://www.marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition d'équipements sportifs et de matériels de protection pour le vélodrome couvert régional à Roubaix.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : roubaix.
Code NUTS : FR301.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition d'équipements sportifs et de matériels de protection pour le vélodrome couvert régional à Roubaix.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
37400000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : la présente consultation est décomposée en 6 lots.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

Lot n° 1

Intitulé : Vélos de piste en aluminium et en carbone
1) Description succincte :
Vélos de piste en aluminium et en carbone

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37400000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Equipements de protection pour la pratique du cyclisme sur piste
1) Description succincte :
Equipements de protection pour la pratique du cyclisme sur piste

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37400000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Vélos BMX
1) Description succincte :
Vélos BMX

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37400000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Equipements de protection pour la pratique du BMX
1) Description succincte :
Equipements de protection pour la pratique du BMX

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37400000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Equipements de musculation
1) Description succincte :
Equipements de musculation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37442000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Dalles de protection pour sol sportif
1) Description succincte :
Dalles de protection pour sol sportif

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Une avance de 30 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services (Arreté du 19 janvier 2009). Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds publics / Ressources propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. lot 1 : prix des prestations
Pondération : 35.
2. lot 1 : service après-vente
Pondération : 15.
3. lot 1 : service après-vente : étendue de la garantie
Pondération : 5.
4. lot 1 : service après-vente : modalités d'intervention du sav
Pondération : 5.
5. lot 1 : service après-vente : optimisation de la durée de la garantie pour le cadre
Pondération : 3.
6. lot 1 : service après-vente : optimisation de la durée de la garantie pour les accessoires
Pondération : 2.
7. lot 1 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques
Pondération : 50.
8. lot 1 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques : vélos aluminium : valeur technique des matériaux utilisés pour la fabrication du cadre et de la fourche
Pondération : 12.
9. lot 1 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques : vélos aluminium : découpe, dimension des tubes et géométrie du cadre
Pondération : 8.
10. lot 1 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques : vélos aluminium : valeur technique des équipements composant le vélo
Pondération : 5.
11. lot 1 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques : vélos carbone : valeur technique du carbone utilisé et méthode de conception du cadre
Pondération : 13.
12. lot 1 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques : vélos carbone : poids, rigidité et aérodynamisme du vélo
Pondération : 7.
13. lot 1 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques : vélos carbone : valeur technique des équipements composant le vélo
Pondération : 5.
14. lot 2 : prix des prestations
Pondération : 55.
15. lot 2 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons
Pondération : 40.
16. lot 2 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons : confort d'utilisation
Pondération : 15.
17. lot 2 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons : composition et étendue de la gamme de taille
Pondération : 10.
18. lot 2 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons : solidité
Pondération : 15.
19. lot 2 : optimisation de la durée de la garantie
Pondération : 5.
20. lot 3 : prix des prestations
Pondération : 35.
21. lot 3 : service après-vente
Pondération : 15.
22. lot 3 : service après-vente : étendue de la garantie
Pondération : 5.
23. lot 3 : service après-vente : modalités d'intervention du sav
Pondération : 5.
24. lot 3 : service après-vente : optimisation de la durée de la garantie pour le cadre
Pondération : 3.
25. lot 3 : service après-vente : optimisation de la durée de la garantie pour les accessoires
Pondération : 2.
26. lot 3 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques
Pondération : 50.
27. lot 3 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques : valeur technique des matériaux utilisés pour la fabrication du cadre et de la fourche
Pondération : 25.
28. lot 3 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques : poids, rigidité et adaptabilité du vélo vis-à-vis de tous les futurs utilisateurs
Pondération : 15.
29. lot 3 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques : valeur technique des équipements composant le vélo
Pondération : 10.
30. lot 4 : prix des prestations
Pondération : 55.
31. lot 4 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons
Pondération : 40.
32. lot 4 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons : confort d'utilisation
Pondération : 15.
33. lot 4 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons : composition et étendue de la gamme de taille
Pondération : 10.
34. lot 4 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons : solidité
Pondération : 15.
35. lot 4 : optimisation de la durée de la garantie
Pondération : 5.
36. lot 5 : prix des prestations
Pondération : 40.
37. lot 5 : service après-vente
Pondération : 20.
38. lot 5 : service après-vente : étendue de la garantie
Pondération : 5.
39. lot 5 : service après-vente : modalités d'intervention du sav
Pondération : 5.
40. lot 5 : service après-vente : optimisation de la durée de la garantie
Pondération : 10.
41. lot 5 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et de la proposition d'aménagement de la salle
Pondération : 40.
42. lot 5 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et de la proposition d'aménagement de la salle : proposition d'aménagement de la salle
Pondération : 15.
43. lot 5 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et de la proposition d'aménagement de la salle : composition et solidité
Pondération : 15.
44. lot 5 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et de la proposition d'aménagement de la salle : compatibilité avec la pratique de haut niveau
Pondération : 10.
45. lot 6 : prix des prestations
Pondération : 45.
46. lot 6 : service après-vente
Pondération : 15.
47. lot 6 : service après-vente : étendue de la garantie
Pondération : 5.
48. lot 6 : service après-vente : modalités d'intervention du sav
Pondération : 5.
49. lot 6 : service après-vente : optimisation de la durée de la garantie
Pondération : 5.
50. lot 6 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons
Pondération : 40.
51. lot 6 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons : protection du sol et résistance à l'usure
Pondération : 20.
52. lot 6 : valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons : facilité de pose, dépose et stockage
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011.124.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 28 novembre 2011, à 12:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Critères de sélection des candidatures : Capacités professionnelles, techniques et financières. Marché non réservé. Le code des marchés publics français issu du décret n°2006-975 est consultable sur le site : www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement, du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30, après réservation par télécopie au 03.59.03.93.22. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h, avec la mention :"Ne pas ouvrir par le service courrier - aOO 2011.124- acquisition d'équipements sportifs et de matériels de protection pour le vélodrome couvert régional de Roubaix - lot n° . (à préciser)". Aucun document transmis ne sera restitué (pourles échantillons, se reporter au règlement de la consultation). Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Renseignement(S) technique(s) : Direction des Sports Siège de région 151 avenue Hoover 59555 lille Cedex Hélène BERINGER Tél. : 03.28.82.70.62 Arnaurd TOURNANT Tél.: 03.28.82.88.93.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59000 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml. Fax : (+33) 3 20 63 13 47


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59000 Lille. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Equipement sportif
Produits des industries diverses

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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