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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 90  (Territoire de Belfort) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : Non disponible ou avis rectificatif
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 228197

acquisition d'équipements de visioconférence pour le pôle "laboratoire à Belfort 


Département de publication : 90
Annonce No 11-228197
I. II. IV. V. VI.

Avis en cas de transparence ex ante volontaire


Le présent avis est publié par un pouvoir adjudicateur (couvert par la directive 2004/18/CE).

Section I : Pouvoir Adjudicateur / Entité adjudicatrice

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
C H de Belfort-Montbéliard, 14 rue de mulhouse B.P. 499, à l'attention de m.Remy, F-90016 Belfort. Tél. (+33) 3 84 98 55 92. E-mail :  aremy@chbm.fr . Fax (+33) 3 84 98 56 79.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice : http://www.chbm.fr .
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_32HC_qr4Vh .
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Organisme de droit public.
I.3) PRINCIPALE(S) ACTIVITE(S) DE L'ENTITE ADJUDICATRICE:

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison : site de Belfort(90) et Montbéliard(25).
II.1.3)L'avis implique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition d'équipements de visioconférence pour les services de réanimation et d'urgence.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
32232000.
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché.
Justification de l'attribution du marché sans publication d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE :
m) Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive applicable.
le marché ne relève pas du champ d'application de la directive 2004/18/ce. Conformément à l'article 7-b
De la directive 2004/18/ce, le marché ne relève pas du champ d'application de la directive précitée et n'est
Donc pas soumis à publication préalable au JOUE. Les articles 28 et 40-1 du code des marchés publics ont été appliqués
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Une enchère électronique a été utilisée :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
visioconférence2011.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

Section V : Attribution du marché

INTITULÉ : Acquisition d'équipements de visioconférence pour le pôle "Admissions non programmées" et le pôle "Spécialités chirurgicales
V.1) DATE DE LA DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
5 octobre 2011
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
6
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
IRELEM, 3 rue des Varennes, F-71880 Chatenoy le royal.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 24 860 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,6
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
VI.2) AUTRES INFORMATIONS :
Le montant total du marché indiqué inclut l'option du candidat relative à l'extension de 2ans de la maintenance soit une durée totale de 5 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 octobre 2011.
Références de l'avis initial mise en ligne sur le site BOAMP, annonce no 11-179162, mise en ligne le 28 juillet 2011
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif, 30 rue charles nodier, F-25044 Besançon. E-mail :  greffe.ta-besancon@juradm.fr . Tél. (+33) 3 81 82 60 00. Fax (+33) 3 81 82 60 01.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
greffe du tribunal administratif, 30 rue charles nodier, F-25044 Besançon. E-mail :  greffe.ta-besancon@juradm.fr . Tél. (+33) 3 81 82 60 00. Fax (+33) 3 81 82 60 01.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
6 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Audiovisuel
Matériel de transmission
Télévision
Vidéo

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
32Equipements de radio, télévision et communication
 
    


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