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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 95  (Val-d'Oise) Date de parution : 17/11/2011 Date de péremption : 16/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 222B N° annonce (BOAMP) 189

acquisition de fournitures de bureau à Osny 

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BOMP B/0222-189Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Osny.
Correspondant : Chantal Douay, château de Grouchy rue William Thornley, 95520 Osny, tél. : 01-34-25-42-45, télécopieur : 01-34-25-42-47, courriel : c.douay@ville-osny.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-idf-centre.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de fournitures de bureau.

Type de marché de fournitures : achat.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre : 12 mois.

Caractéristiques principales :

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale ne pourra pas excéder 4 ans.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prix unitaires. Budget communal. Paiement sous 30 jours par virement administratif.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 60 % ;
- valeur technique : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 décembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011AC02.

Renseignements complémentaires : chaque lot de l'accord-cadre sera attribué à 3 attributaires au maximum.les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre, dits " marchés subséquents ", seront attribués selon les critères de jugement des offres suivants : Prix (70 points) Délai de livraison (30 points).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le DCE est téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.marches-idf-centre.fr Il peut également être demandé à Mme Chantal Douay : courriel : c.douay@ville-osny.fr.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : la remise des offres par voie dématérialisée n'est pas autorisée. Les offres seront déposées ou adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale à l'adresse suivante : Commune d'osny Direction Générale des Services - service achats Château de Grouchy rue William Thornley 95520 Osny.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Commune d'Osny.
Correspondant : Chantal Douay château de Grouchy, 95220 Osny, tél. : 01-34-25-42-45, télécopieur : 01-34-25-42-47, courriel : c.douay@ville-osny.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal adminstratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal adminstratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 articles de papeterie.
Articles de bureaux (gommes, cahiers, stylos, chemises, sous-chemises, classeurs, etc...).

Informations complémentaires : montant maximum annuel en EUR (H.T.) : 25 400.
Lot(s) 2 papiers pour photocopieurs et imprimantes.
Papiers pour photocopieurs et imprimantes.

Informations complémentaires : monotant maximum annuel en EUR (H.T.) : 10 000.
Lot(s) 3 consommables informatique.
Cartouches pour imprimantes jet d'encre, noire, 3 couleurs et pour télécopieur.

Informations complémentaires : montan maximum annuel en EUR (H.T.) : 1 000.
Lot(s) 4 cartouches pour le traceur.
Descriptif du traceur : HP design jet Série T 770.

Informations complémentaires : montant maximum annuel en EUR (H.T.) : 2 200.
Lot(s) 5 papier pour le traceur.
Descriptif du traceur : HP design jet Série T 770.

Informations complémentaires : montant maximum annuel en EUR (H.T.) : 1 400.

Mots déscripteurs
Papeterie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
 
    


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