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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 76  (Seine-Maritime) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 15/11/2011 16:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193B N° annonce (BOAMP) 406

acquisition de fournitures de bureau pour les services de la Ville de Dieppe 

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BOMP B/0193-406

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Dieppe, parc Jehan Ango B.P. 226, à l'attention de le maire, F-76203 Dieppe. Tél. : (+33) 2 35 06 61 34. E-mail : cellule.adm@mairie-dieppe.fr. Fax : (+33) 2 35 84 23 83.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.mairie-dieppe.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.mairie-dieppe.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Pour chaque lot, les différents correspondants sont cités à l'article 7.2 du règlement de la consultation. : Commune de Dieppe, parc Jehan Ango, F-76200 Dieppe

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Commune de Dieppe : Service de la commande publique, parc Jehan Ango, F-76203 Dieppe. Tél. : (+33) 2 35 06 61 37. E-mail : danielle.goubert@mairie-dieppe.fr. Fax : (+33) 2 35 84 23 83. URL : http://www.mairie-dieppe.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Commune de Dieppe : Service de la commande publique, parc Jehan Ango, F-76203 Dieppe. Tél. : (+33) 2 35 06 61 37. E-mail : danielle.goubert@mairie-dieppe.fr. Fax : (+33) 2 35 84 23 83


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de fournitures de bureau pour les services de la Ville de Dieppe.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : lieux mentionnés sur les bons de commande.
Code NUTS : FR232.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché à bons de commande pour des montants annuels minimum et maximum en EUR (H.T.).
Les variantes doivent porter sur les produits de remplacement ou des produits supplémentaires. La qualité de ceux-ci doit être supérieure à celle demandée dans le Cctp. Les candidats produiront un dossier complet pour chacune des variantes proposées. Les variantes sont obligatoirement assorties d'un descriptif des dispositions proposées.
Durée du marché : 12 mois, il est reconductible par tacite reconduction 3 fois par période de 12 mois.
Adresse de mise à disposition du dossier de consultation et de transmission des offres par voie électronique : http://www.marches-publics.info.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30192000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : l'offre sera envoyée sous enveloppe cachetée avec l'indication suivante : acquisition de fournitures de bureau - lot n° - ne pas ouvrir ou déposée, sous pli cacheté, au service destinataire de la Mairie de Dieppe, contre récépissé, selon les heures d'ouverture et de fermeture suivante : 08 h 30 à 12 h 00 et 13 h 30 à 16 h 30.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 241 000 et 576 000 EUR.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
fournitures de bureau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 15 000 EUR et 25 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
papier blanc

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197643.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 10 000 EUR et 20 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
papier imprimerie et reprographie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197630.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 8 000 EUR et 20 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
fournitures scolaires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162110.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 25 000 EUR et 54 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
consommables informatiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30125100.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 250 EUR et 15 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
enveloppes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30199230.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 000 EUR et 10 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement et aucunes garanties financières ne sont exigées.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le paiement se fera sur les fonds propres de la Ville.
Délai de paiement : 30 jours suivants la réception des factures.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : documents et attestations visés aux articles 44, 45 et 46 du Code des Marchés Publics.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : production d'échantillons, description et/ou photographie des fournitures.
Certificats de capacité et de conformité.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. lot 1 - tarifs et remise %
Pondération : 40.
2. lot 1 - qualité des articles (échantillons) %
Pondération : 30.
3. lot 1 - qualité du contenu du catalogue (choix, diversité des produits) %
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Ao2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 novembre 2011, à 16:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
16 novembre 2011, à 14:00.

Lieu : mairie de Dieppe.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
modalités d'ouverture des plis : le président et les membres de la commission d'appel d'offres et les personnes que le président de la commission d'appel d'offres aura désigné pour y siéger. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-dieppe.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : 60 % : lot 2 - qualité du papier
40 % : lot 2 - prix
70 % : lot 3 - qualité du papier
30 % : lot 3 - prix
60 % : lot 4 - qualité des produits (au vu des échantillons)
40 % : lot 4 - coût des articles
60 % : lot 5 - prix
40 % : lot 5 - délai de livraison
40 % : lot 6 - prix
30 % : lot 6 - délai de livraison
30 % : lot 6 - qualités environnementales
unité monétaire utilisée, l'euro.instance chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen - 53, avenue Gustave Flaubert - 76000 Rouen. Service chargé de transmettre des renseignements : Greffe du Tribunal Administratif de Rouen - 53, avenue Gustave Flaubert - 76000 Rouen.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Articles de bureau et articles scolaires
Consommable informatique
Papeterie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
30Machines de bureau et matériel informatique
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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