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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 44  (Loire-Atlantique) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 468

acquisition de fournitures pédagogiques pour les écoles publiques du premier degré et autres structures municipales à Bouguenais 

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BOMP B/0194-468

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Bouguenais, mairie - 1 rue de la commune de paris, à l'attention de service des marchés, F-44340 Bouguenais.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fournitures pédagogiques 2012.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de fournitures pédagogiques pour les écoles publiques du premier degré et autres structures municipales de la ville de Bouguenais.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39162110.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix : apprécié au regard du montant total (H.T.) remisé des articles.
Pondération : 55.
2. valeur technique de l'offre : jugé à travers la qualité des échantillons remis. afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons marqués d'un astérique sur le bordereau de prix unitaires et quantités estimatives.
Pondération : 25.
3. critère environnemental : apprécié au regard du nombre de produits éco-responsables référencés : sur 10. apprécié au regard des réponses au questionnaire : sur 10
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations .

Délais d'exécution :

La durée initiale est de 1 an(s) à compter du 1er janvier 2012.

Le marché fera l'objet de 2 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.

Critères de sélection des candidatures :

Le candidat devra produire, à l'appui de sa candidature, les documents figurant à l'article 44 du Code des Marchés Publics.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Celles fixées dans le règlement de la consultation.

Lieu où le dossier peut être retiré et où les offres seront remises :

Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande écrite par courrier à l'adresse suivante : Mairie de Bouguenais - 1 rue de la commune de Paris - 44340 BOUGUENAIS ou par fax au : 02.40.65.18.31

Le dossier de consultation sera également disponible gratuitement sur la plateforme de dématérialisation synapse.fr à l'adresse suivante : www.ville-bouguenais-marches.com

Pour tout renseignement complémentaire relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse Ouest (Partenaire) au 02.99.55.02.05 qui les aidera à s'enregistrer.

Lieu où les offres seront remises :

Les offres devront être adressées :
- sous pli recommandé avec demande d'avis de réception postal ou être remis contre récépissé à : ville de bouguenais - service des Marchés Publics - bât. Est - 1, rue de la Commune de Paris - B.P. 4109 - 44341 bouguenais Cedex ;
- par voie électronique en toute confidentialité, et de manière sécurisée sur le site www.ville-bouguenais-marches.com comme l'autorise l'article 56 du code des Marchés Publics
Pour cela il vous suffit seulement de vous enregistrer sur notre site, vous serez ensuite pris en charge par le centre d'appel téléphonique de notre plate-forme, qui vous accompagnera dans votre démarche.

Renseignements d'ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus auprès de :

Administratifs Service Marchés Publics

Tél. 02.40.32.29.38 Fax : 02.40.65.18.31

Techniques Secteur Enseignement -

Tél. : 02.40.32.29.10 ou Fax : 02.40.32.18.31.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Articles de bureau et articles scolaires
Carton
Papeterie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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