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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 93  (Seine-Saint-Denis) Date de parution : 08/11/2011 Date de péremption : 05/01/2012 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 216B N° annonce (BOAMP) 277

acquisition de fournitures scolaires et pédagogiques nécessaires au fonctionnement des écoles, réseaux d'aide,maisons de l'enfance et certains services municipaux au Blanc-Mesnil 

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BOMP B/0216-277

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Blanc-Mesnil, place Gabriel Péri, à l'attention de M. MIGNOT Didier, Maire du Blanc-Mesnil, F-93156 Le Blanc Mesnil Cedex. Tél. : (+33) 1 45 91 70 70.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://marches.ville-blanc-mesnil.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
appel d'offres ouvert concernant l'acquisition de fournitures scolaires et pédagogiques nécessaires au fonctionnement des écoles, réseaux d'aide,maisons de l'enfance et certains services municipaux de la ville du Blanc-Mesnil.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de fournitures scolaires et pédagogiques nécessaires au fonctionnement des écoles, réseaux d'aide,maisons de l'enfance et certains services municipaux de la ville du Blanc-Mesnil.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39162110, 39162100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d' un marché à bons de commande passé pour une période d'un an allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2012.
Le marché sera reconduit tacitement au maximum trois fois, c'est à dire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Au plus tard, la date d'expiration du marché interviendra au 31 décembre 2015.
Les offres des candidats peuvent porter sur un ou plusieurs lots.
Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer et devront indiquer le rabais qu'ils consentiront par lot.
Une société sera retenue par lot.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Acquisition de petites fournitures scolaires (stylo, colle, cahier...)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum (H.T.) pour un an: 45 000,- EUR
Montant minimum (H.T.) pour quatre ans: 180 000,- EUR

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Acquisition de fournitures pédagogiques pour travaux manuels, créatifs et ludiques (peinture, perles, paillettes...)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum (H.T.) pour un an: 20 000,- EUR
Montant minimum (H.T.) pour quatre ans: 80 000,- EUR

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif dans un délai de 30 jours depuis le 01/07/2010 conformément à l'article 33 du décret 2008-1355 du 19 décembre 2008 modifiant l'article 98 du Code des Marchés Publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Lettre de candidature ou Dc1 (ancien DC 4), accompagné d'un fondé de pouvoir le Dc1 devra impérativement mentionner les coordonnées de la personne dûment habilitée à engager la responsabilité de la société et l'adresse électronique à laquelle les correspondances dans le cadre de la procédure du présent marché devront être adressées. Ce document devra être signé, daté et tamponné par la personne habilitée à engager la société.
- un extrait KBIS ;
- déclaration du candidat Dc2 (ancien DC 5) dûment remplie (le candidat veillera à mentionner le chiffre d'affaires des trois dernières années, les moyens matériels et humains ainsi que des références vérifiables en rapport avec l'objet du présent marché, et à indiquer le nom des responsables et leur numéro de téléphone) ;
- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à engager la responsabilité de la société relative aux interdictions de soumissionner (article 43 du Codes des Marchés Publics) ;
- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance en cours de validité pour les risques professionnels ;
- certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuves équivalents, notamment certificats de qualification professionnelle ou de conformité à des spécificités techniques ;
- si le candidat est une société constituée depuis moins d'un an, joindre soit le récépissé du dépôt de sa demande d'immatriculation avec dénomination et adresse de l'organisme ayant reçu cette demande, soit un extrait KBIS ;
- références professionnelles se rapportant à l'intitulé du marché ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, joindre une copie du ou des jugements prononcés.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique analysée au vu du mémoire technique coefficient 4
Pondération : 0.
2. délais de livraison - coefficient 4
Pondération : 0.
3. prix - coefficient 3
Pondération : 0.
4. prise en compte du développement durable - coefficient 2
Pondération : 0.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 janvier 2012, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations .

Les documents de la consultation seront publiés sur le profil de l'acheteur http://marches.ville-blanc-mesnil.fr et seront d'accès libre, direct et complet.

Toutefois, les candidats intéressés sont invités à s'inscrire gratuitement sur ce site pour télécharger le dossier en indiquant les coordonnées de la personne physique chargée du téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions éventuelles apportées aux documents de la consultation, ce qui, à défaut, ne pourra être réalisable.

Les offres devront impérativement être remises :

-Soit par pli permettant d'assurer la traçabilité de l'envoi (par la poste en recommandé avec A.R., chronopost, colissimo ou par transporteur). Les dossiers transmis par pli postal devront respecter les mêmes exigences que celles indiquées dans le paragraphe ci-dessous à savoir :
- dans les délais indiqués (date et heure limites de remise des offres) ;
- adresse de transmission.

Mairie du blanc-mesnil

Service Achats et Marchés Publics

Place Gabriel Péri

93156 le blanc-mesnil Cedex

-Soit contre récépissé sous pli scellé comportant les coordonnées du candidat ainsi qu'une adresse électronique et l'objet du marché à l'adresse suivante, jusqu'à la date et heure limites de réception des offres :

Mairie du blanc-mesnil

Service Achats et Marchés Publics - 1er étage

Place Gabriel Péri

93150 le blanc-mesnil

Heures d'ouverture de l'hôtel de Ville

08h30 à 12h00

13h00 à 17h30

(en dehors de ces heures aucun dépôt ne sera pris en compte)

-Soit sur le portail des Marchés Publics de la Ville du Blanc-Mesnil à l'adresse suivante :

Http://marches.ville-blanc-mesnil.fr

Aucun dossier ne sera accepté à l'adresse électronique du service Achats et Marchés Publics.

Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à :

Renseignements administratifs :

Responsable de la cellule Marchés Publics : Mlle DUCOURET - tél. 01.45.91.30.75

Suivi administratif des Marchés Publics : Mlle MORENO - tél. 01.45.91.71.03.

En cas d'interrogation, les candidats peuvent poser leurs questions à l'adresse suivante : http://marches.ville-blanc-mesnil.fr.

En cliquant sur l'icône "Questions/Réponses " du marché considéré.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montreuil, chambre n°1, 7 rue Catherine Puig, F-93100 Montreuil. Tél. : (+33) 1 49 20 20 15


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Articles de bureau et articles scolaires
Matériel didactique
Papeterie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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