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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 64  (Pyrénées-Atlantiques) Date de parution : 14/10/2011 Date de péremption : 08/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 235391

acquisition d'instruments de musique pour le conservatoire a rayonnement departemental musique et danse 

Avis de marché

Département de publication : 64
Annonce No 11-235391
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Cté d'Agglo de Pau Pyrénées.
 Correspondant : Mme La Présidente, hôtel de France 2 bis Place Royale B.P. 547, 64010 Pau.

Objet du marché : 
acquisition d'instruments de musique pour le conservatoire a rayonnement departemental musique et danse.

Caractéristiques principales : 

les délais de livraison sont les suivants à compter de la notification du marché :

Lot 1 : 2 mois
Lot 2 : 1 mois
Lot 3 : 1 mois
Lot 4 : 3 mois
Lot 5 : 2 mois
Lot 6 : 6 mois
Lot 7 : 1 mois
Lot 8 : 6 mois

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Financement prévu au budget 2011 de la Communauté d'agglomération de Pau Pyrénées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L'Entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : le candidat fournira tout document permettant d'attester de ses garanties et capacités financières.
Le candidat fournira tout document permettant d'attester de ses références professionnelles, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation sur laquelle porte le marché.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
     - valeur technique de l'offre (50 pts );
     - prix de l'offre (30 pts );
     - conditions du service après vente et engagement de garantie (10 pts );
     - délai de livraison (10 pts ).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
8 novembre 2011, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : 
critères de sélection des candidatures :
- validité et conformité des attestations et certificats exigés à l'article 45 du Code des Marchés Publics
- capacités économiques et financières
- références professionnelles et capacités techniques

Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

Tribunal Administratif de Pau - 50 cours Lyautey - 64000 Pau
Tél : 05 59 84 94 40
télécopieur: 05 59 02 49 93.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Communauté d'agglomération Pau Pyrénées
Conservatoire à Rayonnement Départemental Musique et Danse
Rue des Réparatrices
64000 PAU
Tél. : 05 59 98 40 47
télécopieur : 05 59 98 98 48

Pour retirer le dossier de consultation, le candidat accèdera à la plate-forme avec l'adresse suivante www.achatpublic.com - salle des marchés - entreprises - réf dossier CDA 11/90 .

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les offres doivent être déposées ou parvenues par pli recommandé avec avis de réception ou remises contre récépissé sous enveloppe cachetée portant la mention " Offre pour acquisition d'instruments de musique pour le conservatoire a rayonnement departemental musique et danse - lot no " avant le 8 novembre 2011 à 16 h 30 délai de rigueur, à l'adresse suivante : Communauté d'agglomération Pau Pyrénées, Conservatoire à Rayonnement Départemental Musique et Danse Rue des Réparatrices 64000 PAU.

La transmission des offres par voie électronique n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
14 octobre 2011.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - piano ¼ de queue, pianos droits avec tabourets de piano
 Lot2. - cor en Fa petites mains, cor simple en FA, trombone complet, trombone basse
 Lot3. - Flûte traversière petites mains, Flûte traversière courbe, flûte traversière en Sol, saxophone alto
 Lot4. - Grande harpe 47 cordes
 Lot5. - guitare acoustique basse 6 cordes, guitare aigüe "octave"
 Lot6. - Flûte à bec soprano et Alto
 Lot7. - batterie, pieds de xylophone et petites percussions
 Lot8. - Basson Système français : adulte avec clé de do # et petites mains, neuf ou occasion

Mots déscripteurs
Instruments de musique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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