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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 93  (Seine-Saint-Denis) Date de parution : 12/10/2011 Date de péremption : 03/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 198B N° annonce (BOAMP) 173

acquisition de jeux et jouets, jeux d'eveil et structures psychomotrices nécessaires au développement de l'enfant pour a ville du Blanc-Mesnil 

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BOMP B/0198-173Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Blanc-Mesnil.
Correspondant : M. MIGNOT Didier, Maire du Blanc-Mesnil, place Gabriel Péri, 93156 Le Blanc Mesnil.

Objet du marché : acquisition de jeux et jouets, jeux d'eveil et structures psychomotrices nécessaires au développement de l'enfant.

Type de marché de fournitures : achat.

Caractéristiques principales :
acquisition de jeux et jouets, jeux d'éveil et structures psychomotrices nécessaires au développement de l'enfant
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les candidats peuvent faire une offre pour un ou plusieurs lots, chaque lot faisant l'objet d'une attribution par marché séparé à raison d'un titulaire par lot.
Les variantes sont autorisées uniquement sur les dimensions, la composition et le conditionnement des articles en respectant toutefois le descriptif de base.
Le présent marché sera passé pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il sera renouvelable par tacite reconduction au maximum une fois, à la date anniversaire du marché, sans que le titulaire ne puisse s'y opposer conformément à l'article 16 du code des Marchés Publics.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif dans un délai de 30 jours depuis le 01 juillet 2010, conformément à l'article 33 du décret 2008-1355 du 19 décembre 2008, modifiant l'article 98 du Code des Marchés Publics.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

- lettre de candidature ou Dc1 (ancien DC 4), accompagné d'un fondé de pouvoir le Dc1 devra impérativement mentionner les coordonnées de la personne dûment habilitée à engager la responsabilité de la société et l'adresse électronique à laquelle les correspondances dans le cadre de la procédure du présent marché devront être adressées. Ce document devra être signé, daté et tamponné par la personne habilitée à engager la société ;
- un extrait KBIS ;
- déclaration du candidat Dc2 (ancien DC 5) dûment remplie (le candidat veillera à mentionner le chiffre d'affaires des trois dernières années, les moyens matériels et humains ainsi que des références vérifiables en rapport avec l'objet du présent marché, et à indiquer le nom des responsables et leur numéro de téléphone) ;
- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à engager la responsabilité de la société relative aux interdictions de soumissionner (article 43 du Codes des Marchés Publics) ;
- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance en cours de validité pour les risques professionnels ;
- certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuves équivalents, notamment certificats de qualification professionnelle ou de conformité à des spécificités techniques ;
- si le candidat est une société constituée depuis moins d'un an, joindre soit le récépissé du dépôt de sa demande d'immatriculation avec dénomination et adresse de l'organisme ayant reçu cette demande, soit un extrait KBIS ;
- références professionnelles se rapportant à l'intitulé du marché ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, joindre une copie du ou des jugements prononcés.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique analysée au travers de la note méthodologique - coefficient 4 : 0 % ;
- prix des produits - coefficient 4 : 0 % ;
- délais de livraison - coefficient 3 : 0 % ;
- prise en compte du développement durable - coefficient 2 : 0 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : renseignements administratifs :
Melle DUCOURET - responsable Cellule marchés publics: Tél. 01.45.91.30.75
Melle MORENO - suivi administratif des marchés publics : Tél. 01.45.91.71.03.
En cas d'interrogation, les candidats peuvent poser leurs questions à l'adresse suivante : http://marches.ville-blanc-mesnil.fr, en cliquant sur l'icône "questions/réponses" du marché considéré.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les documents de la consultation seront publiés sur le profil d'acheteur : http://marches.ville-blanc-mesnil.fr et seront d'accès libre, direct et complet.
Toutefois, les candidats intéressés sont invités à s'inscrire gratuitement sur ce site pour télécharger le dossier en indiquant les coordonnées de la personne physique chargée du téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions éventuelles apportées aux documents de la consultation, ce qui, à défaut, ne pourra être réalisable.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : .

Les offres devront impérativement être remises :

- soit contre récépissé à l'adresse suivante jusqu'à la date limite de remise des offres :

Mairie de blanc-mesnil

Service Achats et Marchés Publics -1er etage

Place gabriel peri

93156 le blanc-mesnil Cedex

Heures d'ouverture de l'hôtel de Ville

08h30 à 12 heures - 13 heures à 17h30

(en dehors de ces heures aucun dépôt ne sera pris en compte)
- soit par pli postal permettant d'assurer la traçabilité de l'envoi (en recommandé avec A.R., chronopost, colissimo) (les dossiers transmis par pli postal devront respecter les mêmes exigences que celles indiquées dans le paragraphe ci-dessous à savoir ;
- dans les délais indiqués : (jusqu'à la date et heure limites de remise des offres) à l'adresse de transmission suivante.

Mairie de blanc-mesnil

Service achats et marches publics

Place gabriel peri

93156 le blanc-mesnil Cedex

- soit sur le portail des marchés publics de la ville de Blanc-Mesnil à l'adresse suivante :

Http://marches.ville-blanc-mesnil.fr

Aucun dossier ne sera accepté à l'adresse électronique du service achats

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 octobre 2011.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil chambre n°1-7 7 rue Catherine PUIG, 93100 Montreuil, tél. : (+33) 1-49-20-20-15.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voir article 7 du règlement de la consultation.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Acquisition de jeux et jouets et coins de jeux pour les enfants à partir de 3 ans destinés aux écoles primaires (maternelles et élémentaires), aux centres de loisirs et aux PMI.

Informations complémentaires : montant total maximum (H.T.) annuel 50 000 EUR
montant total maximum (H.T.) pour deux ans 100 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 37524000.
Lot(s) 2 Acquisition de jeux et jouets, coins jeux, structures et fournitures psychomotrices, jeux d'éveils et petits matériels de puériculture pour la petite enfance (de 3 mois à 3 ans)(créches municipales, haltes jeux, centres de protection maternelle et infantile, structure multi-accueil).

Informations complémentaires : montant total maximum (H.T.) annuel 30 000 EUR
montant total maximum (H.T.) pour deux ans 60 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 37524000.
Lot(s) 3 Acquisition de jeux spécifiques destinés aux enfants des Centres de Loisirs.

Informations complémentaires : montant total maximum H.T annuel 15 000 EUR
montant total maximum H.T pour deux années 30 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 37524000.

Mots déscripteurs
Jeux, jouets

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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