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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 16/11/2011 Date de péremption : 12/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 221B N° annonce (BOAMP) 339

acquisition de licences logicielles packagées généralistes et scientifiques à Marseille 

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BOMP B/0221-339

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Groupe Euromed Management, domaine de Luminy - B.P. 921 Domaine de Luminy - B.P. 921, contact : services achats, à l'attention de M. Dobak-Nguyen Brice, F-13288 Marseille Cedex 9. Tél. : (+33) 4 91 82 79 06. E-mail : sosachat@euromed-management.com. Fax : (+33) 4 91 82 79 52.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.euromed-marseille.com/.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
GROUPE EUROMED MANAGEMENT, domaine de Luminy - bp921 Domaine de Luminy - B.P. 921, contact : service achats, à l'attention de M. Service Achats Dobak-Nguyen Brice, F-13288 Marseille Cedex 9. Tél. : (+33) 4 91 82 79 06. E-mail : sosachat@euromed-management.com. Fax : (+33) 4 91 82 79 52. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
GROUPE EUROMED MANAGEMENT, domaine de Luminy - bp921 Domaine de Luminy - B.P. 921, contact : service achats, à l'attention de M. Service Achats Dobak-Nguyen Brice, F-13288 Marseille Cedex 9. Tél. : (+33) 4 91 82 79 06. E-mail : sosachat@euromed-management.com. Fax : (+33) 4 91 82 79 52. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=17367&orgAcronyme=l2m

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
GROUPE EUROMED MANAGEMENT, domaine de Luminy - bp921 Domaine de Luminy - B.P. 921, contact : service achats, à l'attention de M. Service Achats Dobak-Nguyen Brice, F-13288 Marseille Cedex 9. Tél. : (+33) 4 91 82 79 06. E-mail : sosachat@euromed-management.com. Fax : (+33) 4 91 82 79 52. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=17367&orgAcronyme=l2m


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de licences logicielles packagées généralistes et scientifiques.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : sise rue Antoine Bourdelle, 13009 Marseille.
Code NUTS : FR824.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximum de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : l'attribution des marchés subséquents est effectué après remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadreà la survenance du besoin. Seuls les titulaires du lot de l'accord cadre correspondant au besoin à remettre enconcurrence sont consultés.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de licences logicielles packagées généralistes et scientifiques.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
48920000, 48520000,48190000,48460000,48000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec maximum passé en application de l'article 76 du code desmarchés publics.
Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum d'engagement et attribué à 3 opérateurs économiques, sous réservede la réception d'un nombre d'offres suffisant.
Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous:
lot no1: acquisition de licences logicielles packagées généralistes.
Lot no2: acquisition de licences logicielles packagées scientifiques.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de lanotification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconductionde 3 ans.
Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre; lareconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de cedélai.
Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cettereconduction.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Acquisition de licences logicielles packagées généralistes
1) Description succincte :
On appelle licences logicielles packagées généralistes, les licences relatives à des programmes informatiques" prêt-à-porter ", standardisés et génériques, prévus pour répondre à des besoins ordinaires à l'exception desbesoins scientifiques.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48920000, 48520000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Maximum d'engagement annuel 70 000 EUR (H.T.) - Aucun minimum d'engagement.

Lot n° 2

Intitulé : Acquisition de licences logicielles packagées scientifiques
1) Description succincte :
On appelle licences logicielles packagées scientifiques, les licences relatives à des programmes informatiques" prêt-à-porter ", standardisés et génériques, prévus pour répondre à des besoins ordinaires ayant une vocationpédagogique ou de recherche.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48460000, 48190000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Maximum d'engagement annuel 70 000 EUR (H.T.) - Aucun minimum d'engagement.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est précisé qu'en cas de groupement momentané d'entreprises, le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature ou formulaire Dc1 à compléter et à signer électroniquement, conformément aux indications données à l'article 6 du présent règlement de consultation, par les représentants qualifiés à engager le candidat.
Pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou Dc1) : à compléter et à signer électroniquement, conformément aux indications données à l'article 6 du présent règlement de consultation, par les représentants qualifiés à engager le candidat.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : la capacité financière est jugée à partir des informations figurant dans la déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent), à savoir le chiffre d'affaires global en EUR réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent (si exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, ramené à 12 mois au prorata temporis par le pouvoir adjudicateur).
le ratio financier suivant est étudié :
ratio :
montant annuel estimé du marché en EUR (H.T.) soit 50 000 (H.T.) Chiffre d'affaires moyen en EUR (H.T.) sur les trois derniers exercices disponibles.
Ce ratio doit être inférieur ou égal à 50 % pour que la capacité financière soit jugée suffisante.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : néant - preuve par tout moyen.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
EM11DSI25AC00.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 12 décembre 2011, à 12:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les licences objet de l'accord-cadre sont des licences éducation (si possible) à destination du groupe euromed management école de commerce. C'est donc le groupe euromed management qui effectuera à son nom les commandes. Aucune commande ne sera faite directement par les étudiants.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable par chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/.
Le pouvoir adjudicateur ne procède à aucun envoi du dossier de consultation aux entreprises sur support physique électronique, par courriel ou sur support papier.
Pour la remise de l'offre, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique àl'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
L'attention des concurrents est attirée sur le fait que toute candidature incomplète pourra entrainer le rejet de lacandidaturesi le pouvoir adjudicateur n'est pas en mesure de déterminer la capacité technique, professionnelleet financière du candidat. Le candidat peut apporter la preuve de sa capacité par tout moyen.
Il est précisé que les candidats ont la possibilité d'utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature, déclarationrelative à la lutte contre le travail dissimulé), Dc2 (déclaration du candidat), et le Noti2 (état annuel des certificats fiscaux et sociaux reçus) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au règlementde consultation et sont également disponibles à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr thème: marchéspublics.
L'attention des concurrents est attirée sur le fait que toute offre incomplète sera immédiatement écartée.
Nota: la signature d'un dossier zippé n'est pas valable. Chaque pièce de l'offre doivent être signé électroniquement conformément aux indications de l'article 6 du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13006 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. URL : http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 4 91 81 12 87


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Secrétariat greffe du Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13006 Marseille. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. URL : http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 4 91 81 12 87


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Logiciel

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
72Services informatiques
 
    


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