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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 86  (Vienne) Date de parution : 10/06/2011 Date de péremption : 19/07/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 113B N° annonce (BOAMP) 346

acquisition et livraison d'abonnements de périodiques sur tout support, ainsi que leur suivi à Futuroscope 

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BOMP B/0113-346

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CNDP, teleport 1 Batiment @4 Bp80158, à l'attention de Mme BERTHELON Sandra, F-86961 Futuroscope Cedex. Tél. : (+33) 05 49 49 75 86. E-mail : sandra.berthelon@cndp.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre National de Documentation Pédagogique, téléport 1 @ 4, à l'attention de Mme GABET Francine, F-86961 Futuroscope. Tél. : (+33) 05 49 49 78 29. E-mail : francine.gabet@cndp.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre National de Documentation Pédagogique, teleport 1 Batiment @4 Bp80158, à l'attention de Mme BERTHELON Sandra, F-86961 Futuroscope Cedex. Tél. : (+33) 05 49 49 75 86. E-mail : sandra.berthelon@cndp.fr. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_K1htE0zRRN

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Services généraux des administrations publiques.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition et livraison d'abonnements de périodiques.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : cndp Chasseneuil-Du-Poitou, 86961 Futuroscope.
Code NUTS : FR53.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le marché a pour objet l'acquisition et la livraison d'abonnements de périodiques sur tout support, ainsi que leur suivi.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22212000, 22211000,22212100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché a pour objet l'acquisition et la livraison d'abonnements de périodiques sur tout support, ainsi que leur suivi. La liste indicative et non exhaustive des abonnements achetés en 2011 est jointe en annexe du cahier des clauses particulières. Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification ou au plus tard à compter du 1er janvier 2012. Ce marché porte sur les abonnements de l'année civile 2012. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les factures sont réglées par mandat administratif sur budget propre des établissements concernés, avec paiement dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception des factures. Sauf renoncement du titulaire, une avance forfaitaire sera versée au titulaire pour tout bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euro(s) (H.T.) dans un délai d'un mois à compter de la date du bon de commande.le montant de l'avance n'est ni révisable ni actualisable et est déterminé conformément à l'article 87 du Code des Marchés Publics. Son remboursement s'effectue selon les modalités définies à l'article 87 du Code des Marchés Publics.
Aucune avance facultative ne sera versée dans le cadre de ce marché.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner, extrait Kbis.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, moyens techniques et humains dont dispose le candidat.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique de l'offre
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11-020.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 8 juillet 2011, à 12:00.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 juillet 2011, à 12:00.


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juin 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue Blossac, F-86000 Poitiers


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue Blossac, F-86000 Poitiers


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 juin 2011.

Mots déscripteurs
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