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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 94  (Val-de-Marne) Date de parution : 28/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 210B N° annonce (BOAMP) 198

acquisition et livraison de livres, cd audio de musiques et de textes enregistrés, dvd de films de fictions, de films documentaires et des cédéroms et de dictionnaires illustrés à Orly 

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BOMP B/0210-198Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Orly.
Correspondant : M. Damylkow alexis, 7 avenue adrien raynal - B.P. 90054, 94311 Orly Cedex, tél. : 01-48-90-22-50, télécopieur : 01-48-90-22-51, courriel : alexis.damylkow@mairie-orly.fr, adresse internet : http://mairie-orly.e-marchespublics.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition et livraison de livres, cd audio de musiques et de textes enregistrés, dvd de films de fictions, de films documentaires et des cédéroms (lots 1 à 5) et de dictionnaires illustrés (lot 6).

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.

Lieu de livraison : au sein de la ville d'orly, 94310 Orly.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :

Estimation de la valeur (H.T.) : entre 78 000 et 116 000 EUR.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : les candidatures seront examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011-54.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Http://Mairie-Orly.E-Marchespublics.Com
(Ou www.e-marchespublics.com).
Conditions de remise des offres ou des candidatures : http://Mairie-Orly.E-Marchespublics.Com
(Ou www.e-marchespublics.com).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville d'orly.
Correspondant : Damylkow alexis 7 avenue adrien raynal
B.P. 90054, 94311 Orly, courriel : alexis.damylkow@mairie-orly.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de melun 43, rue du général de gaulle ; case postale n° 8630, 77008 Melun, courriel : greffe.ta.melun@juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 ouvrages imprimés de fictions et ouvrages imprimés documentaires pour les adultes.
Commandes régulières et choix sur place occasionnels.

Cout estimé (H.T.) : entre 29 000 EUR et 45 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 2 ouvrages imprimés de fictions et ouvrages imprimés documentaires pour la jeunesse.
Offices de nouveautés, commandes régulières et choix sur place.

Cout estimé (H.T.) : entre 18 500 EUR et 24 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 3 bandes dessinées adultes et jeunesse.
Commandes régulières et choix sur place.

Cout estimé (H.T.) : entre 4 500 EUR et 9 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 4 dvd de films de fictions et documentaires, cédéroms et dvd-rom pour adultes et jeune public.
Commandes régulières ou choix sur place. Les droits de prêt et/ou droits de consultation sur place sont préalablement négociés.

Cout estimé (H.T.) : entre 14 000 EUR et 19 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 5 cd audio musique et textes enregistrés.
Commandes régulières et/ou choix sur place.

Cout estimé (H.T.) : entre 9 000 EUR et 13 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 22113000
Objets supplémentaires : 30234300.
Lot(s) 6 dictionnaires français.
Dictionnaires français
illustrés avec couverture spéciale récompense scolaire 2012 pour les enfants des écoles primaires de la ville d'orly.
Environ 302 pièces.

Cout estimé (H.T.) : entre 3 000 EUR et 6 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.

Mots déscripteurs
Cd, DVD
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
24Produits chimiques
 
    


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