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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 30  (Gard) Date de parution : 27/05/2009 Date de péremption : 15/06/2009
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 100B N° annonce (BOAMP) 27

acquisition et livraison de pneumatiques pour les véhicules de la ville d'Alès 

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BOMP B/0100-27Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Alès.
Correspondant : M. le maire d'alès, place de l'hôtel de ville, 30100 Alès, tél. : 04-66-56-11-00, poste : 4347, télécopieur : 04-66-56-11-45.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition et livraison de pneumatiques pour les véhicules de la Ville d'alès.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34351100.

Lieu de livraison .
Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché faisant l'objet de l'avis d'appel public à la concurrence n° 09-61415 a été déclaré sans suite par la décision n°2009/00068 transmise en sous-préfecture en date du 14 mai 2009.
Le présent marché fait l'objet d'un nouvel avis d'appel public à la concurrence.
Le présent marché est alloti et à bon de commande, à savoir :
Lot 1 - pneumatiques véhicules automobiles avec mini maxi et un opérateur économique
Lot 2 - pneumatiques poids lourds, véhicules agricoles et travaux publics avec mini maxi et un opérateur économique
Lot 3 - pneumatiques cycles et motos avec maximum et un opérateur économique.
Le pouvoir adjudicateur a défini ses besoins sur les devis quantitatifs estimatifs valant bordereaux de prix unitaires propres à chaque lot.
Le présent marché prend effet à partir du 1er bon de commande pour une durée initiale de 1 an.
Le marché peut être reconduit par période successive de trois ans
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché est alloti et à bon de commande, à savoir :
Lot 1 - pneumatiques véhicules automobiles d'un montant minimum annuel de 5 000 e hors taxe et d'un montant annuel maximum de 25 000 EUR hors taxe
Lot 2 - pneumatiques poids lourds, véhicules agricoles et travaux publics d'un montant minimum annuel de 1 000 EUR hors taxe et d'un montant annuel maximum de 25 000 EUR hors taxe
Lot 3 - pneumatiques cycles et motos d'un montant maximum annuel de 1 000 EUR hors taxe.
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un système de qualification constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : articles 86 à 111 du cmp
Délai de paiement 40 jours.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propre de la ville d'alès.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail ;
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- le prix : 45 % ;
- le délai de livraison : 30 % ;
- la valeur technique : 25 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 juin 2009, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises est mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques et peut être envoyé par par voie postale et par internet (en revanche il ne peut faire l'objet d'un dépôt sur internet) ; peut être retiré sur place au bureau des marchés de la ville d'alès (place de l'hôtel de ville 30100 Alès) de 9h à 12h et de 13h30 à 17h. Tout retrait de dossier devra être précédé d'une demande par télécopieur (04.66.56.11.45) indiquant le nom, les coordonnées du candidat, le mode de retrait choisi et l'objet du marché.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les opérateurs économiques devront faire parvenir leur offre sous forme papier soit par courrier postal en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante :
bureau des marches de la ville d'ales
b p 70038
30101 ales Cedex
Soit par dépot contre récépissé à :
Direction des moyens généraux-achats
Place de l'hôtel de ville 30100 Alès

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 mai 2009.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie d'Alès.
Correspondant : direction des moyens généraux place de l'hotel de ville, 30100 Alès, tél. : 04-66-56-11-00, poste : 1160.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie d'Alès.
Correspondant : direction des moyens généraux/achats place de l'hotel de ville, 30100 Alès, tél. : 04-66-56-11-00, poste : 4347, télécopieur : 04-66-56-11-45.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : introduction d'un référé en matière de contrats et marchés (art.l551-1 du Code de la justice administrative), référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché. Introduction d'une requête en première instance (art r421-2 du Code de justice administrative), soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée. . .

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Pneumatiques véhicules automobiles ; mini 5000 EUR ht- maxi 25 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34351100.
Lot(s) 2 Pneumatiques poids lourds ; mini 1 000 EUR (H.T.) Maxi 25 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34352100.
Lot(s) 3 Pneumatiques cycles et motos ; maxi 1 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34411200.

Mots déscripteurs
Pneumatiques

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
25Produits en caoutchouc ou en plastique
 
    


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