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BOMP B/0201-393Fournitures
AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
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I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EMA/DC SCA/GSBdD Réunion-Mayotte, caserne lambert, contact : bureau marchés, à l'attention de M. Gueraud Patrick, F-97709 Saint-Messag Cedex 09. Tél. : (+33) 2 62 93 57 51. E-mail : marches_dicom.fazsoi@yahoo.fr. Fax : (+33) 2 62 93 50 54.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ema/dc sca/gsbdd réunion mayotte, caserne lambert, contact : bureau marchés, F-97709 Saint-Denis Messag Cedex 09. Tél. : (+33) 2 62 93 57 51. E-mail : marches_dicom.fazsoi@yahoo.fr. Fax : (+33) 2 62 93 50 54. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46203&orgAcronyme=g7h
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ema/dc sca/gsbdd réunion mayotte, caserne lambert, contact : bureau marchés, F-97709 Saint-Denis Messag Cedex 09. Tél. : (+33) 2 62 93 57 51. E-mail : marches_dicom.fazsoi@yahoo.fr. Fax : (+33) 2 62 93 50 54. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46203&orgAcronyme=g7h
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ema/dc sca/gsbdd réunion mayotte, caserne lambert, contact : bureau marchés, F-97709 Saint-Denis Messag Cedex 09. Tél. : (+33) 2 62 93 57 51. E-mail : marches_dicom.fazsoi@yahoo.fr. Fax : (+33) 2 62 93 50 54. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46203&orgAcronyme=g7h
I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
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II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Lieu principal de livraison : réunion.
Code NUTS : FR940.
II.1.3) L'avis implique :
un marché public.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition et livraison de véhicules au profit de divers organismes des forces armées dans la zone sud de l'océan indien (Fazsoi) situés à la réunion et à mayotte.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34100000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.
II.1.8) Division en lots :
oui.
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Options :
non.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
Durée en jours : 120 (à compter de la date d'attribution du contrat).
Lot n° 1
Intitulé : Véhicule utilitaire léger 5 places (vu1m) réunion
1) Description succincte :
Tranche ferme : 01
Tranche conditionnelle : 02
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2
Intitulé : Minibus 9 places réunion
1) Description succincte :
Tranche ferme : 01
Tranche conditionnelle : 01
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3
Intitulé : Véhicule utilitaire grand volume (vu3m) réunion
1) Description succincte :
Tranche ferme : 01
Tranche conditionnelle : 01
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4
Intitulé : Véhicule utilitaire léger deux places fourgon (vu1g) réunion
1) Description succincte :
Tranche ferme : 01
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5
Intitulé : Véhicule utilitaire lourd (vu3g) réunion
1) Description succincte :
Tranche ferme : 01
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6
Intitulé : Véhicule citadin (b2) réunion
1) Description succincte :
Tranche ferme : 01
Tranche conditionnelle : 01
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7
Intitulé : véhicule micro urbain (b1) réunion
1) Description succincte :
Tranche ferme : 07
Tranche conditionnelle 1 : 02
Tranche conditionnelle 2 : 01
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8
Intitulé : Véhicule micro urbain (b1) mayotte
1) Description succincte :
Tranche ferme : 02
Tranche conditionnelle : 01
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9
Intitulé : véhicule utilitaire léger 5 places (vu1m) mayotte
1) Description succincte :
Tranche ferme : 01
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10
Intitulé : Véhicule utilitaire lourd (vu3g) mayotte
1) Description succincte :
Tranche ferme : 01
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11
Intitulé : Véhicule tout terrain version pick-up mayotte
1) Description succincte :
Tranche ferme : 01
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
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III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Délai global de paiement fixé à 30 jours ; avance accordée conformément à
l'article 87 du cmp ; financement sur ressources propres / articles 86 à 111 du cmp.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupements conjoints ou solidaires.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : a) tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate.b) si Le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.c) une déclaration sur l'honneur (imprimé Dc2) dûment daté et signée par le candidat pour justifier : - qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales, - qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir, - qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n o 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux Articles L. 8221-1, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du code du travail,- qu'il est en règle au
regard des articles L. 5212-2 et L. 5212-5 ou L. 5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.d) une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimés Dc1).
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auquels se réfère le marché, réalisé au cours des trois derniers exercices (Dc2).
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : presentation des principaux services fournis au cours des trois dernieres annees (Dc2).
III.2.4) Marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique
Pondération : 20.
3. environnement
Pondération : 20.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
ccp_19_2011.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 novembre 2011, à 09:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
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VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.
VI.3) Autres informations :
La date limite de réception des offres est fixée au 24/11/2011 à 12h00 (heure locale de la Réunion)
Et 11h00 (heure locale de Mayotte).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 octobre 2011.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de la Réunion, 27 rue félix guyon B.P. 2004, F-97488 Saint-Denis Messag Cedex. Tél. : (+33) 2 62 92 43 60. Fax : (+33) 2 62 92 43 62
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif de la Réunion, 27 rue félix guyon B.P. 2004, F-97488 Saint-Denis Messag Cedex. E-mail : greffe.ta.saint-denis-de-lareunion@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 62 92 43 60. Fax : (+33) 2 62 92 43 62
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 octobre 2011. | 
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