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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 49  (Maine-et-Loire) Date de parution : 28/09/2011 Date de péremption : 21/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 188B N° annonce (BOAMP) 79

acquisition de livres destinés à la médiathèque elie chamard et aux écoles communales - année 2012 à Cholet 

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BOMP B/0188-79Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Cholet.
Correspondant : M. le député-maire, place Jean Moulin - B.P. 32135, 49321 Cholet Cedex, tél. : 02-41-71-67-28, télécopieur : 02-72-77-23-08.

Objet du marché : acquisition de livres destinés à la médiathèque Elie Chamard et aux écoles communales - année 2012.

Type de marché de fournitures : achat.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : selon la survenance des besoins.

Caractéristiques principales :
la présente consultation concerne l'acquisition de livres destinés à la Médiathèque Elie Chamard et aux écoles communales.
Durée et montants : Le marché est un marché à bons de commandes passé pour une période allant de la notification au 31 décembre 2012.
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Lot n°1 : Montant minimum : 8 967,50 EUR (T.T.C.) ; Montant maximum : 22 155 EUR (T.T.C.).
Lot n°2 : Montant minimum : 6 330 EUR (T.T.C.) ; Montant maximum : 18 990 EUR (T.T.C.).
Lot n°3 : Montant minimum : 4 220 EUR (T.T.C.) ; Montant maximum : 12 660 EUR (T.T.C.).
Lot n°4 : Montant minimum : 7 385 EUR (T.T.C.) ; Montant maximum : 22 155 EUR (T.T.C.).
Lot n°5 : Montant minimum : 4 747,50 EUR (T.T.C.) ; Montant maximum : 14 242,50 EUR (T.T.C.).
Lot n°6 : Montant minimum : 3 165 EUR (T.T.C.) ; Montant maximum : 6 330 EUR (T.T.C.).
Lot n°7 : Montant minimum : 1 266 EUR (T.T.C.) ; Montant maximum : 3 798 EUR (T.T.C.).
Lot n°8 : Montant minimum : 6 857,50 EUR (T.T.C.) ; Montant maximum : 20 572,50 EUR (T.T.C.).
Lot n°9 : Montant minimum : 9 495 EUR (T.T.C.) ; Montant maximum : 28 485 EUR (T.T.C.).
Lot n°10 : Montant minimum : 12 132,50 EUR (T.T.C.) ; Montant maximum : 36 397,50 EUR (T.T.C.).
Lot n°11 : Montant minimum : 633 EUR (T.T.C.) ; Montant maximum : 1 899 EUR (T.T.C.).
Lot n°12 : Montant minimum : 7 385 EUR (T.T.C.) ; Montant maximum : 15 825 EUR (T.T.C.)
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : ressources propres (budget principal); Mode de règlement: Virement bancaire; Délai de paiement maximum : 30 jours; Avance forfaitaire : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les certificats et attestations cités aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 octobre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (télécopieur ou courrier).
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_rJ55jF25Fb
accessible également sur le site www.achatpublic.com , dans la salle des marchés, sous la référence Vdc-11-Livres.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Dépôt des offres par voie électronique : non autorisée

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 septembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Adresse indiquée ci-dessus.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hôtel de ville.
Correspondant : service Marchés-Contrats adresse et télécopieur indiqués ci-dessus.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 6 allée de l'ile Gloriette, B.P. 24111, 44041 Nantes Cedex 1, tél. : 02-40-99-46-00, télécopieur : 02-40-99-46-58.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif 6 allée de l'ile Gloriette, B.P. 24111, 44041 Nantes Cedex 1, tél. : 02-40-99-46-00, télécopieur : 02-40-99-46-58.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Fictions Adultes.
Lot 2 - Ouvrages Arts, Lettres et Sciences humaines.
Lot 3 - Ouvrages Sciences et Techniques.
Lot 4 - Albums Jeunesse.
Lot 5 - Romans et Contes Jeunesse.
Lot 6 - Documentaires Jeunesse.
Lot 7 - Ouvrages régionaux.
Lot 8 - Bandes dessinées Jeunesse et Adultes.
Lot 9 - Ouvrages universitaires Lettres et Sciences humaines.
Lot 10 - Ouvrages universitaires Sciences et Technologies, Sciences politiques et économiques, Droit.
Lot 11 - Partitions musicales.
Lot 12 - Manuels scolaires à destination des écoles communales.

Mots déscripteurs
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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