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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 20/10/2011 Date de péremption : 15/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 204B N° annonce (BOAMP) 167

acquisition de livres non scolaires, à Aubagne 

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BOMP B/0204-16713Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune d'Aubagne.
Correspondant : M. le maire, mairie annexe Service Marchés Publics rue de la Liberté, 13400 Aubagne.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : acquisition de livres non scolaires.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 22100000.

Lieu de livraison : aubagne.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fourniture de livres non scolaires. Marché à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit : seuil minimum 7582,00 EUR (H.T.) Seuil maximum 33175,00 EUR (H.T.) Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché est renouvelable pour 2 périodes de un an.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : sur les ressources propres de la ville. Règlement par mandat administratif . Intérets moratoires : application du décret 2002-232 du 21/02/2002 modifié.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : lettre de candidature (imprimé Dc1) Déclaration du candidat (imprimé Dc2) copie du ou des jugements prononcés pour les candidats admis au règlement judiciaire Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.

Capacité économique et financière - références requises : chiffre d'affaires.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : la liste des principales références réalisées au cours des 3 dernières années dans le domaine du marché précisant le montant, la période et le donneur d'ordre concerné. Les renseignements relatifs aux moyens humains et matériels.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 80 % ;
- délai de livraison : 10 % ;
- prix : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : PALINS11.

Renseignements complémentaires : la transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 octobre 2011.

Mairie annexe.
service Marchés Publics rue de la Liberté, 13400 Aubagne, tél. : 04-42-18-18-23, télécopieur : 04-42-18-18-90.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie annexe.
service Marchés Publics rue de la Liberté, 13400 Aubagne, tél. : 04-42-18-18-23, télécopieur : 04-42-18-18-90.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie annexe.
service Marchés Publics rue de la Liberté, 13400 Aubagne, tél. : 04-42-18-18-23, télécopieur : 04-42-18-18-90.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie annexe.
service Marchés Publics rue de la Liberté, 13400 Aubagne, tél. : 04-42-18-18-23, télécopieur : 04-42-18-18-90, adresse internet : http://vaub.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille 22/24 rue Breteuil, 13281 Marseille, tél. : 04-91-13-48-28, télécopieur : 04-91-81-13-87.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Mots déscripteurs
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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