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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 21/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 141

acquisition d'une machine de lithographie optique pour les besoins de l'ufr ieea, composante de l'université lille 1 - sciences et technologies à Villeneuve d'Ascq 

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BOMP B/0194-141Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université Lille 1.
Correspondant : bénard Amélie, sciences et technologies - service achats et marchés publics - cité scientifique - bâtiment pcet, 59655 Villeneuve-d'Ascq Cedex, tél. : 03-20-33-62-93, télécopieur : 03-20-33-70-00, courriel : amelie.benard@univ-lille1.fr, adresse internet : http://www.univ-lille1.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.univ-lille1.fr/presentation/Marches-publics/MarchesProcedureAdaptee.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Education.

Objet du marché : acquisition d'une machine de lithographie optique pour les besoins de l'ufr IEEA, composante de l'université Lille 1 - sciences et Technologies.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 31640000.

Lieu de livraison : cité scientifique - bâtiment P3, 59655 Villeneuve-d'Ascq.

Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Acquisition d'une machine de lithographie optique pour les besoins de l'ufr IEEA.

Prestations incluses :
- l'installation du matériel ;
- la mise en service ;
- la vérification des spécifications techniques ;
- la formation.

Le candidat pourra proposer dans l'annexe 1 de l'acte d'engagement " extensions de garanties " une extension du délai de garantie en précisant sa durée et son prix
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- financement sur crédits rip, ufr ieea et GIP ;
- application du décret n°62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique ;
- le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours, dans les conditions prévues à l'article 98 modifié par le décret n°2008-407 du 28 avril 2008 du Code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire, conformément à l'article 51-vii du Code des marchés publics.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : renseignements concernant la situation propre du fournisseur, justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visés à l'article 43 à 46 du code des marchés publics et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières minimales requises du candidat.

Situation juridique - références requises : un pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise candidate.

Capacité économique et financière - références requises :
- renseignements relatifs au chiffre d'affaires global de l'entreprise au cours des trois derniers exercices ;
- renseignements concernant la part des fournitures et services auxquels se réfère le au cours des trois derniers exercices.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises :
- une liste des principales fournitures ou services effectués depuis les 3 dernières années, avec mention de la date, de leur montant et du destinataire public ou privé ;
- les certificats de qualification professionnelle et/ou titre d'études et professionnels, la preuve pouvant être apportée par tout moyen (le cas échéant) ;
- les certificats de qualité délivrés par des organismes indépendants fondés sur des normes européennes (le cas échéant).

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 octobre 2011, à 16 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011 947 95.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Universté Lille 1 - sciences et technologies - UFR IEEA.
Correspondant : igor PASZKIEWICZ cité scientifique - bâtiment P3, 59655 Villeneuve-d'Ascq Cedex, tél. : 03-20-43-65-09, courriel : igor.paszkiewicz@univ-lille1.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal admistratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, 59014 Lille Cedex, tél. : 03-20-63-13-00, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-20-63-13-47, adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal admistratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, 59014 Lille Cedex, tél. : 03-20-63-13-00, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-20-63-13-47, adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr.

Mots déscripteurs
Equipements spécialisés

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ClasseDescription de la classe d'activité
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