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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 34  (Hérault) Date de parution : 15/10/2011 Date de péremption : 23/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 201B N° annonce (BOAMP) 244

acquisition de matériaux, outillages et fournitures diverses pour les ateliers municipaux à Beziers 

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BOMP B/0201-244

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville Béziers, hotel de ville place gabriel péri, contact : service des marches publics, F-34500 Beziers. Tél. : (+33) 4 67 36 73 44. E-mail : marches@ville-beziers.fr. Fax : (+33) 4 67 36 73 79.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://beziers.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de béziers, place gabriel péri hotel de Ville, contact : service des marches publics, F-34500 Beziers. Tél. : (+33) 4 67 36 73 44. E-mail : marches@ville-beziers.fr. Fax : (+33) 4 67 36 73 79. URL : http://beziers.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Commune de beziers, hotel de ville Place gabriel peri, contact : service des marches publics, F-34500 Beziers. Tél. : (+33) 4 67 36 73 44. E-mail : marches@ville-beziers.fr. Fax : (+33) 4 67 36 73 79. URL : http://beziers.achatpubic.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
achat de matériaux et outillages pour les ateliers municipaux.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : beziers, 34500 Beziers.
Code NUTS : FR813.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : les 14 lots sont des marchés à bons de commande (art 77 du Cmp) à mono-attributaire avec maximum annuel en valeur.
Les bons de commande seront émis au fur et à mesure de la survenance du besoin.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché à bons de commande d'acquisition de matériaux, outillages et fournitures diverses pour les ateliers municipaux.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44510000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Matériel et outillage électrique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31681410, 44510000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Maximum annuel du bon de commande : 250.000,00 euro(s) HT

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Peinture, outillage et produits annexes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44111400, 44510000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Maximum annuel du bon de commande : 100.000,00 euro(s) HT

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Vitrerie et outillage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45441000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Maximum annuel du bon de commande : 40.000,00 euro(s) HT

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Plomberie, chauffage, sanitaire et outillages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44115200, 44411000,44510000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Maximum annuel du bon de commande : 150.000,00 euro(s) HT

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Visserie, boulonnerie, clouterie et outillages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316400, 44510000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Maximum annuel du bon de commande : 80.000,00 euro(s) HT

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Quincaillerie, serrurerie et outillages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316400, 44510000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Maximum annuel du bon de commande : 130.000,00 euro(s) HT

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Bois et dérivés et outillages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44191000, 44510000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Maximum annuel du bon de commande : 100.000,00 euro(s) HT

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Gros oeuvre et outillages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44111000, 44510000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Maximum annuel du bon de commande : 80.000,00 euro(s) HT

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Matériaux ferreux et outillages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44330000, 44170000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Maximum annuel du bon de commande : 80.000,00 euro(s) HT

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Méthacrylates

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19520000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Maximum annuel du bon de commande : 30.000,00 euro(s) HT

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Supports et fournitures Décoration

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197600, 37820000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Maximum annuel du bon de commande : 30.000,00 euro(s) HT

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Adhésifs et outillages Décoration

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22459100, 44510000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Maximum annuel du bon de commande : 20.000,00 euro(s) HT

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Stores, rideaux, bâches et pièces de montage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39522100, 39515000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Maximum annuel du bon de commande : 20.000,00 euro(s) HT

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits spécifiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44832100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Maximum annuel du bon de commande : 60.000,00 euro(s) HT

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement de l'opération sera assuré sur les fonds propres de la collectivité ; Paiement par mandat administratif à 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
C11 029.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le DCE peut être téléchargé à l'adresse électronique suivante : beziers.achatpublic.com
les pièces demandées au stade de la candidature et de l'offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de montpellier, 6 rue pitot, F-34053 Montpellier. E-mail : greffe.ta.montpellier@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00. Fax : (+33) 4 67 54 74 10

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional, préfecture de région sgar bd paul peytra, F-13282 Marseille


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif, 6, rue Pitot, F-34000 Montpellier. E-mail : greffe.ta.montpellier@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00. Fax : (+33) 4 67 54 74 10


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Bois
Chauffage (fourniture)
Matériaux de construction
Matériel électrique
Outillage
Peinture (fourniture)
Produits des industries diverses
Produits travail des métaux
Quincaillerie (articles)
Robinetterie (matériel)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
2Produits sylvicoles
24Produits chimiques
26Autres produits minéraux non métalliques
28Produits du travail des métaux
29Machines et équipements
31Machines et appareils électriques
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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